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Nous devons refaire notre clôture de façade. A l'angle de ce mur, se situe un poteau de section carrée de 20 cm qui se continue par une clôture en mur mitoyen.Notre limite de propriété a été bornée et définie au milieu de cette clôture. Nous devons remplacer le poteau de 20cm en façade et en mettre un plus large (30cm). Le voisin a été d'accord pour enlever le dit poteau, mais quant au nouveau, rien n'est encore défini
A ce que j'ai compris, nous avons plusieurs options :
1/ remettre le nouveau poteau de 30 dans notre propriété, soit à 10 cm de la clôture du voisin. Je suppose que dans ce cas, nous devons nous assurer de remplacer le trou créé par quelque chose (quoi ?) Ce ne sera pas très esthétique mais présente l'avantage d'avoir toute notre clôture de façade identique (même poteau à gauche et à droite), et pas de poteau "mitoyen"
2/ mettre notre nouveau poteau en lieu et place du précédent. Dans ce cas, est ce que 10cm de ce poteau sont chez le voisin, et 20cm chez nous ? Puisque la clôture est mitoyenne, n'y a t il pas de risque de confusion ? Bien entendu, c'est la solution la plus clean, mais nous ne voulons pas être susceptible de perdre une partie du terrain par une mauvaise implantation...
avez vous proposé au voisin de faire un poteau mitoyen (15 de part et d'autre) sur lequel il pourra appuyer un portail ?
cordialement Emmanuel Wormser
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sa cloture de façade à lui est déjà en place, et est constituée d'un mur de soubassement en meulière, et son portail est plus loin.Il ne nous est donc pas possible de "déborder" de son côté avec ce poteau commun. Cordialement
faites lui signer un document reconnaissant le caractère assymétrique de l'implantation du poteau... ou appelez un géomètre pour lui demander conseil...
cordialement Emmanuel Wormser
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si votre crainte est de perdre toute la surface du terrain située entre la ligne divisoire issue du bornage et une ligne passant par le milieu du nouveau poteau, elle est infondée si il y a bien eu bornage : voici l'analyse d'un pro contacté hors forum...
"le PV de bornage dressé et son plan annexé feront encore leur office......s'il a été bien fait au niveau de la définition géomètrique des limites (X et Y de chaques sommets et élements de repérages......règles de l'art OGE......plus Aurige qui conserve les bornages des GE) Donc pas de pb dans 50 ans pour la limite.......et le poteau sera cassé ou vieux.....on pourra le trou s'étant agrandit mettre du 40 X 40"
cordialement Emmanuel Wormser
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cloture : poteau angle mur mitoyen et façade
Forum fermé
Posté - 05 mai 2009 : 23:50:29
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