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Je réside dans une cpté de 6 appartements tous équipés d'un compteur d'eau insividuel.
Depuis que ces compteurs ont été installés (6ans),nous avons toujours réparti la consommation d'eau en prenant en cpte le relevé de chaque compteur individuel.
Un nouveau copropriétaire vient d'arriver et nous indique qu'en application du règlement de copropriété la répartition de la consommation d'eau doit se faire sur la seule base des tantièmes de chacun des lots.
Problème, après bien des recherches nous n'avons pas trouvé de cpte rendu d'A.G modifiant le règlement de copropriété dans le sens d'une répartition des charges d'eau en fonction de la consommation individuelle de chacun.
Question: Ce nouveau cptaire a t'il raison d'exiger la répartition de l'eau en fonction des tantièmes de chacun malgré l'usage?
Sous quel régime est géré votre copropriété? Syndic professionnel, syndic bénévole, syndic de forme coopérative. Les compteurs sont individuels écrivez-vous. Qui reçoit la facture d'eau. Il semblerait que soyez en présence d'un mauvais coucheur. Tentez de le convaincre (seul ou en équipe) La négociation est préférable à un procès. Un mauvais compromis vaut mieux qu'un bon procès. Ensuite, préparez la prochaine assemblée générale pour modifier le règlement en intégrant la présence des compteurs. Les compteurs ont été installés à la suite d'un vote.Montrez lui le PV de l'AG qui mentionne cela.
repartition Consommation eau
Forum fermé
Posté - 13 janv. 2009 : 15:32:55
