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blopblop75
Nouveau Membre
7 réponses |
 Posté - 19 juil. 2008 : 12:43:08
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Bonjour,
Je suis président du Conseil Syndical d'un immeuble ou il y'a environ 100 lots.
La copro a un petit problème avec une locataire relativement agée (probablement env 80). Cette dame donc est en location, elle perd franchement la tete, et n'est pas du tout agréable avec les gens qu'elle croise. (jusqu'ici tout va bien)
Depuis le mois de mai, elle a pris une mauvaise habitude. C'est pas tous les jours heureusement, mais ca arrive. Mais vous allez me dire, "que fait elle ? la mamie". Et bien Mamie, envoie son popo par la fenetre... Ca fait sourire forcément, mais beaucoup moins le gardien, forcément aussi, qui nettoie ce qui est arrivé en 2 étage plus bas.
Donc je sais pas trop quoi faire ??? Le propriétaire s'en fout parce qu'il a son loyer. Toutefois je vois pas trop ce qu'il peut faire... Les services sociaux ? Demander une hospitalisation d'office au préfet ?
Help me ! (et surtout le gardien !)
Merci d'avance !
Ps: non ce n'est pas une blague ! Même si j'avoue que j'ai éclaté de rire quand le Syndic m'en a parlé !
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BAMARA63
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 12:58:13
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Acte en totale illégalité avec le règlement sanitaire donc le sdc envoie une société de nettoyage et facture la prestation au copropriétaire non occupant puisqu'il n'a pas de relation de droit avec le locataire.
Il devrait peut être s'impliquer un peu plus lorsqu'il recevra les factures. Parallèlement les services d'hygiène que vous pouvez saisir informerons les autorités compétentes pour que Mamie puisse être encadrée par les services sociaux ou que la famille de celle ci se préoccupe un peu plus de ses problèmes de santé car ça commence comme ça et puis après on oublie le gaz etc... |
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Numero6
Modérateur
4444 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 13:00:32
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juste le popo , pas le seau avec ? |
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blopblop75
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 13:13:36
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Merci de votre réponse !
Donc si je comprend bien, le copro non occupant est responsable des actes de son locataire ??
Aussi je vais écrire une lettre au Service Sociaux et une copie à l'hygiene... je sais pas ce qu'ils feront.
Encore heureux qu'à Paris, il fait pas très beau et surtout pas très chaud... ;o) |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 13:18:58
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| et le syndic que fait il ????? |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 13:20:21
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une question: n'y a t il pas de toilettes dans son logement????
un petit appel au propriétaire pour savoir si le logement est conforme aux normes de décence inscrites dans le décret de 2002 le fera peut être réagir ??? |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 14:20:42
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Mon avis : vous ne devriez même pas vous poser cette question, car le syndic aurait du vous dire ce qu'il allait faire en vous donnant cette information.
Le syndic et le conseil syndical n'ont pas à agir directement avec des locataires : ils n'ont de relation qu'avec les copropriétaires.
Comme cela a déjà été dit, il faudrait envoyer une société de nettoyage et imputer cette facture au propriétaire. Par contre, il faut qu'en parallèle qu'une clause d'aggravation des charges ait été votée en AG (si aggravation à cause d'un copropriétaire, les frais lui seront imputés, c'est le cas ici).
Dans tous les cas une mise en demeure de faire le nécessaire auprès de sa locataire + rappel de quelques textes de lois, ça peut surement porter ses fruits. |
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blopblop75
Nouveau Membre
7 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 14:23:23
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re
oui bien sur il a des wc dans son logement. concernant le syndic, il a appelé le copro mais il s'en fout, il dit que s'est pas son problème.
Dites moi si je me trompe, mais c'est bien de la responsabilité du copro ou pas ce qui se passe chez lui ?
merci ! |
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 15:55:27
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le syndic doit faire un courrier en RAR au propriétaire
demandez au CS d'intervenir dans ce sens
en tant que copropriétaire vous pouvez faire un courrier au syndic pour lui dire que vous avez constaté le...à... heures que l'occupant du logement situé à....a jeté par la fenêtre...(descriptif): pour intervenir il faut que le syndic puisse prouver que les faits lui ont été communiqués....et pas par oral! |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 16:38:53
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Citation :
Initialement posté par blopblop75
Dites moi si je me trompe, mais c'est bien de la responsabilité du copro ou pas ce qui se passe chez lui ?
Tout à fait, le copropriétaire est responsable de ce que fait son locataire, des nuisances qu'il occasionne, des troubles engendrés patati patata... |
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albifrons
Pilier de forums
1351 réponses |
Posté - 19 juil. 2008 : 16:55:49
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exact.
Surtout blopblop75 n'agissez pas directement auprès des services sociaux vous n'avez pas pour mission en tant que pdt de CS de signaler la misère sociale ou humaine des locataires auprès des services sociaux ou hygiène, et encore moins de dénoncer ces gens.
Votre rôle c'est d'informer le syndic - qui le savait du reste avant vous - et de contrôler ce qu'il fait à ce sujet.
Le syndic doit en effet mettre "en demeure" le copropriétaire.... de faire cesser ces troubles...
Mais à mon avis, les choses vont s'arrêter là un certain temps, car entre nous, tout le monde sait bien qu'un bailleur ne peut rien contre l'alzeimer de son locataire. Faire interner la vieille dame car elle jette son popo par la fenêtre ? mais aucun préfet ne fera cela !
Assigner le copropriétaire ? il faut d'abord envoyer un huissier sous les fenêtres de la dame (vous lui fournirez un parapluie...) qui passera des semaines avant de voir le méfait... voyons ceci ne me semble pas raisonnable...
Virer le copropriétaire ? faire vendre le logement ? le copro partira la vente permettra à la copropriété de rentrer dans se frais ... mais la locataire restera là, car on ne déloge pas une dame de 80 ans....
Reste au syndic de voir d'apprécier si il doit après MED restée infructueuse faire un signalement auprès des services sociaux de l'hygiène, etc...
mais ces services, que feront-ils ?.... cette affaire peut durer des mois voir des années...
peut-être que si cette copro est dans le 16è arrdt, que cette affaire émeut un commissaire de police ou autre.... 
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BAMARA63
Contributeur vétéran
115 réponses |
Posté - 20 juil. 2008 : 09:51:04
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Citation :
Mais à mon avis, les choses vont s'arrêter là un certain temps, car entre nous, tout le monde sait bien qu'un bailleur ne peut rien contre l'alzeimer de son locataire. Faire interner la vieille dame car elle jette son popo par la fenêtre ? mais aucun préfet ne fera cela !
Le Préfet non mais le copro qui ne se sent pas concerné va imputer les frais à la vieille dame et si celle ci perd la tête mais paye régulièrement ses charges c'est qu'il y a quelqu'un derrière pour règler ses affaires. Famille ou tutelle des majeurs qui une fois alertée pourra prendre les dispositions permettant de placer ou d'encadrer la vieille dame vers une structure mieux adaptée à son style de vie ! Le nerf du problème est de rentrer en contact avec ces personnes et là soit c'est le copro qui a le lien (bail avec caution solidaire) ou il faut passer par les services administratifs qui auront peut ête compétence pour le faire !  |
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Flap
Pilier de forums
808 réponses |
Posté - 20 juil. 2008 : 14:40:28
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Citation :
Initialement posté par albifrons
Surtout blopblop75 n'agissez pas directement auprès des services sociaux vous n'avez pas pour mission en tant que pdt de CS de signaler la misère sociale ou humaine des locataires auprès des services sociaux ou hygiène, et encore moins de dénoncer ces gens.
Il ne s'agit pas de "dénonciation" au sens propre mais plutot d'information...
Si jamais tout le monde se retranche derrière le fait que ce n'est pas à lui de contacter des services sociaux, on est mal barré.
Si la mamie est capable de jeter son popo par la fenêtre, elle est aussi capable d'oublier d'eteindre le gaz, de mettre son chat dans le micro ondes, laisser tomber une alumette...
Donc pour moi le terme de dénonciation n'est pas du tout bien employé ici, je verrais plutot le terme "aide". |
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Stilla
Contributeur vétéran
142 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 01:25:38
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Il est possible (et même vivement souhaitable dans un tel contexte ) de contacter un service du type "centre émeraude" situés en grande ou moyenne agglomération pour expliquer la situation. Le centre peut contacter lui même un service adapté, fera diligenter une enquête, rechercher la famille, mandater une personne pour se rendre sur place pour évaluer l'état de cette personne, ses conditions de vie, de logement et lui apporter de l'aide.
Il serait souhaitable qu' une personne de confiance (pourquoi pas quelqu'un de l'immeuble en bon terme avec elle ? )puisse être l'intermédiaire entre le centre et cette dame âgée pour qu'elle accepte d'ouvrir sa porte et de recevoir quelqu'un apte à l'aider.(dans le cas où elle n'aurait pas de famille)
Nous avons dû gérer un cas semblable dans notre immeuble il y a quelques années.
Cela ne dispense d'alerter le copropriétaire des nuisances causées et de trouver des solutions d'attente. Attention particulièrement si elle elle a le gaz. |
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felix1930
Pilier de forums
5611 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 07:39:55
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Citation :
posté initialement par Flap
Par contre, il faut qu'en parallèle qu'une clause d'aggravation des charges ait été votée en AG (si aggravation à cause d'un copropriétaire, les frais lui seront imputés, c'est le cas ici).
comme indiqué à de nombreuses reprises dans ce forum,cette clause, licite, même inscrite dans le RDC ne vaut pas "un clou" ...toute seule.
Cette clause ne peut recevoir d'application que dans les règles de la RC;la faute et son appréciation ne relève que des tribunaux.
Elle n'autorise pas le syndicat à imputer directement au compte du copropriétaire une somme fixée arbitrairement par le syndicat.
L'auteur des dégats (là,par ricochet, le propriétaire)paie...pas de problème ;il ne donne pas de réponse>>>>><direction le tribunal |
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vince5962
Contributeur senior
94 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 09:06:17
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Bonjour pour avoir rencontrer le même problème voici des précisions :
si la personne jette ses excréments par la fenêtre c'est que ses toilettes sont HS le plus souvent. De plus, il y a souvent un comportement de "stockage de déchets" lié à cette pathologie.
Il faut donc svoir si la personne est locataire ou propriétaire et si il y a des problèmes également dans le logement.
Je proposerais :
- constat de la mairie
- mise en demeure dans un délai court de nettoyer le logement (si nécessaire)et d'arrêter le "jet d'excréments".
- constat de non exécution (si nécessaire) avec transmission aux services de la préfecture de l'ensemble des constats et demande de prise d'un arrêté préfectoral L1311-4 du code de la santé publique :
"En cas d'urgence, notamment de danger ponctuel imminent pour la santé publique, le représentant de l'Etat dans le département peut ordonner l'exécution immédiate, tous droits réservés, des mesures prescrites par les règles d'hygiène prévues au présent chapitre.
Lorsque les mesures ordonnées ont pour objet d'assurer le respect des règles d'hygiène en matière d'habitat et faute d'exécution par la personne qui y est tenue, le maire ou à défaut le représentant de l'Etat dans le département y procède d'office aux frais de celle-ci.
La créance de la collectivité publique qui a fait l'avance des frais est alors recouvrée comme en matière de contributions directes. Toutefois, si la personne tenue à l'exécution des mesures ne peut être identifiée, les frais exposés sont à la charge de l'Etat."
Cet arrêté permet d'engager des travaux d'office de nettoyage mais permet également dans des situations comme celle-ci de mobiliser les partenaires sociaux pour trouver une solution pour cette personne âgée visiblement désorientée.
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Mirage
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 22 juil. 2008 : 10:49:05
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Bonjour, vous pouvez aussi envisager cette réflexion: si la vieille dame perd la tête et jette ses ordures par la fenêtre, c'est peut-être parce que la pauvre n'arrive pas à se faire entendre par sa/son propriétaire et qu'il y a besoin de travaux dans son appartement, toilettes, sanitaires, ou plus d'eau, et que personne ne fait rien pour elle, qu'elle est malade et sans défense, en pleine détresse.
Et si vous alliez la voir pour au loins lui poser, gentiment et délicatement, cette question?
D'autre part, il faut savoir que souvent les vielles personnes isolées se nourrissent mal (difficile de faire les courses, de faire la cuisine, et appareil digestif qui oublie de donner les signaux "faim" et "soif".
Or des carences vitaminiques importantes entrainent des troubles neurologiques, faiblesse générale, et (on le sait moins), comportements de désocialisation, dépression, délire, repli sur soi, hallucinations, paranoïa, démence.
Prises à temps, ces carences peuvent ne laisser aucune trace.
Il suffirait peut-être que la vieille dame soit supplémentée en vitamines, acides aminés, minéraux, oligo-éléments, par oral ou injections IM, pour qu'elle redevienne une adorable petite mamie heureuse, sereine et correcte avec ses voisins.
La vie est parfois simple comme l'entraide.
Nous serons tous en fin de vie un jour.
Les vieilles personnes nous ont nourris et aidés avec sollicitude quand nous étions petits et sans défense.
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JP72
Contributeur débutant
20 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 10:55:13
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Bonjour,
Puisque vous ête le président du C S vous auriez interêt à prendre des photos et transmettre au syndic.
Vous n'avez aucun droit le C S n'as que des devoirs.
Alors passez la balle au syndic quite à le faire en LRAR, attention au retour de baton ( pauvre vieille personne, il n'as pas honte etc)
Et M _ _ _ E c'est de mise. |
restons zen et pace & salute |
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oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 15:53:41
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Bonjour,
Il n' y a pas de quoi en rire  .
Le syndic doit faire appel aux autorités civiles territoriales
et de l'Etat.
Le propriétaire ne doit pas se contenter d'encaisser des loyers |
Salutations
François |
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Stilla
Contributeur vétéran
142 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 18:19:10
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tant que quelqu'un n'aura pas constaté de visu la situation chez elle (et c'est pourquoi j'insiste: contactez un centre "émeraude" )il ne sert à rien d'extrapoler. par ex: une personne peut perdre la mémoire au point de ne plus savoir où sont ses toilettes, ou bien elle peut se servir des toilettes comme ...d'une poubelle et une fois que tout est bouché les toilettes ne fonctionnent plus etc...etc...
Après avoir alerté multiples organismes sociaux sans le moindre résultat, la situation s'est débloquée le jour où un centre émeraude a lui même amorcé les démarches. Il faudrait que des personnes de bonne volonté dans l'immeuble s'en occupent: dans un cas comme celui là l'efficacité du syndic risque d'être limitée.
Quand à mettre en demeure un propriétaire de faire "cesser des troubles" si la locataire ne peut plus s'assumer, on peut toujours le faire.....ça ne changera rien 
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nefer
Modérateur
28499 réponses |
Posté - 22 juil. 2008 : 18:28:12
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| et comme le questionneur n'est pas revenu depuis le 19 juillet....cela ne doit pas beaucoup le préoccuper..... |
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Sujet |
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Pb voisinage - ca va vous faire rire
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