Citation :

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http://www.legifrance.gouv.fr/texteconsolide/ACHED.htm



Publication au JORF du 30 août 1987

Décret n°87-712 du 26 août 1987

Décret pris en application de l'article 7 de la loi n° 86-1290 du 23 décembre 1986 tendant à favoriser l'investissement locatif, l'accession à la propriété de logements sociaux et le développement de l'offre foncière et relatif aux réparations locatives

IV. - Installations de plomberie.

a) Canalisations d'eau :
Dégorgement :
Remplacement notamment de joints et de colliers.

b) Canalisations de gaz :
Entretien courant des robinets, siphons et ouvertures d'aération ;
Remplacement périodique des tuyaux souples de raccordement.

c) Fosses septiques, puisards et fosses d'aisance :
Vidange.

d) Chauffage, production d'eau chaude et robinetterie :
Remplacement des bilames, pistons, membranes, boîtes à eau, allumage piézo-électrique, clapets et joints des appareils à gaz ;
Rinçage et nettoyage des corps de chauffe et tuyauteries ;
Remplacement des joints, clapets et presse-étoupes des robinets ;
Remplacement des joints, flotteurs et joints cloches des chasses d'eau.

e) Eviers et appareils sanitaires :
Nettoyage des dépôts de calcaire, remplacement des tuyaux flexibles de douches.
...

VI. - Autres équipements mentionnés au contrat de location.

a) Entretien courant et menues réparations des appareils tels que réfrigérateurs, machines à laver le linge et la vaisselle, sèche-linge, hottes aspirantes, adoucisseurs, capteurs solaires, pompes à chaleur, appareils de conditionnement d'air, antennes individuelles de radiodiffusion et de télévision, meubles scellés, cheminées, glaces et miroirs ;

b) Menues réparations nécessitées par la dépose des bourrelets ;
c) Graissage et remplacement des joints des vidoirs ;
d) Ramonage des conduits d'évacuation des fumées et des gaz et conduits de ventilation.

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Citation :

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http://www.sfa.fr/SANIBROYEURSilence.aspx

...

Il se déclenche automatiquement avec la chasse d'eau du WC auquel il est raccordé et permet d'évacuer les eaux usées jusqu'à une distance de 20 mètres horizontalement ou 1 mètre verticalement.

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Citation :

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...car si le diamètre suffisait pour un poste auparavant ........l n'est plus suffisant s'il y en a plusieurs: il faudrait mettre du 100

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Citation :

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http://www.universimmo.com/repq/unirepq00p.asp?Qr_Code=420

DES REPONSES A VOS QUESTIONS !!!
Dans quelles conditions peut-on installer un sanibroyeur ? Le 10/10/2002


A savoir...


La question :
Propriétaire dans un immeuble en copropriété construit en 1960, j'ai fait installer en 1992 un sanibroyeur par un installateur agréé et conformément aux spécifications du fournisseur.

Un copropriétaire me demande de le supprimer au prétexte que le règlement sanitaire départemental dans son article 47 interdit ce type de matériel dans les immeubles neufs et impose pour les immeubles anciens qu'il soit raccordé sur une canalisation d'eaux vannes (ce qui est absurde car alors l'installation d'un cuvette w.c. normale serait alors possible et donc moins chère) et après accord de l'autorité sanitaire.

Ce type de matériel est très répandu et, à ma connaissance, n'a jamais provoqué aucune intervention des autorités compétentes !

Que dois je faire et dire ?

Quels sont les risques d'intervention de cette autorité compétente?


Notre réponse :
Votre copropriétaire se réfère à la rédaction suivante de l'article 47 :

"Le système de cabinets d'aisances comportant un dispositif de désagrégation des matières fécales est interdit dans tout immeuble neuf, quelle que soit son affectation.

"Toutefois, en vue de faciliter l'aménagement de cabinets d'aisances dans les logements anciens qui en sont totalement démunis, faute de possibilité technique de raccordement, il peut être installé exceptionnellement et après autorisation de l'autorité sanitaire des cuvettes comportant un dispositif mécanique de désagrégation des matières fécales avant leur évacuation. Le conduit d'évacuation doit se raccorder directement et indépendamment de tout appareil sanitaire sur une canalisation d'eaux-vannes de diamètre suffisant et convenablement ventilée. Il ne doit comporter aucune partie ascendante. L'installation doit comporter une chasse d'eau et être conforme à toutes les dispositions du présent règlement sanitaire.

"Toutes précautions spéciales sont prises notamment pour qu'il ne se manifeste aucun reflux d'eaux-vannes ni désamorçage de joints hydrauliques dans les appareils branchés sur la même chute.
Les effluents de ces appareils sont évacués et traités dans les mêmes conditions que les eaux-vannes provenant des cabinets d'aisances, et conformément aux dispositions de la section 4. Par sa conception et son fonctionnement, l'appareil ne doit entraîner aucune pollution du réseau d'amenée d'eau potable.

"Des précautions particulières doivent être prises pour assurer l'isolement acoustique correct de l'appareil et empêcher la transmission de bruits vers les locaux du voisinage.
La stagnation d'une quantité d'eau dans la bâche de pompage de l'appareil doit être limitée au minimum nécessaire au fonctionnement correct de la pompe.

"Dans le cas où des opérations d'entretien rendent nécessaire le démontage de l'appareil, celui-ci doit être conçu pour ne causer aucun dommage ni aucun inconvénient au point de vue sanitaire.

"L'appareillage électrique doit être réalisé de façon à éliminer tout risque de contact direct ou indirect des usagers avec des conducteurs sous tension. A cet effet, l'installation sera réalisée en prenant l'une des précautions prévues à la norme française NF C 15-100, compte tenu du degré de protection électrique du matériel. On tiendra compte du fait qu'il s'agit d'un local comportant des appareils hydrauliques.

"L'appareil portera de manière apparente et indélébile les prescriptions d'interdiction ci-après :
« Il est interdit d'évacuer les ordures ou déchets au moyen de cet appareil. »
« En cas de panne du dispositif de désagrégation, l'utilisation du cabinet d'aisances est interdite jusqu'à remise en parfait état de
marche. »"

La disposition de l'article 47 relative aux immeubles neufs ne vous concerne pas : elle vise les constructeurs qui doivent bien entendu exclure toute solution de ce type de la conception d'un immeuble neuf !
Les dispositions concernant les immeubles anciens sont dans leur lettre très rigoureuses, mais leur application n'exclut pas quelques accomodements :

- le conduit d'évacuation issu de l'appareil (en général 32mm) doit être raccordé en final à une chute d'eaux de grand diamètre (100 mm) destiné aux eaux usées et eaux vannes, mais pas forcément à proximité : le recours à ce type d'appareils est justement nécessaire quand le passage de conduits de gros diamètre n'est pas possible ou quand il y a des problèmes de pente ; la prescription de raccordement direct (et celle d'absence de partie ascendante) vise à éviter des refoulements, soit dans l'appareil s'il est défectueux, soit dans d'autres sanitaires dont l'évacuation emprunterait la même canalisation : douche, lavabo ou évier de cuisine ! C'est une sage précaution, notamment si vous veniez à louer votre logement, et il est normal que la règlementation soit contraignante dans ce domaine pour combattre les installations mal "bricolées" ; ceci étant, en cas de non conformité, c'est une affaire qui regarde principalement les occupants de votre logement, et accessoirement les voisins s'il y avait des nuisances avérées, et ce n'est pas le rôle du service communal ou intercommunal chargé de l'assainissement que de venir contrôler ce type d'installations ; au demeurant, la sanction dans ce cas est un arrêté d'insalubrité, avec interdiction d'habiter le logement tant que les travaux nécessaires n'ont pas été exécutés, ce qui ne se conçoit bien entendu qu'à condition que l'installation soit vraiment défectueuse...

- la distinction eaux usées - eaux vannes n'a de sens que si le réseau d'assainissement communal ou intercommunal les distingue, ce qui est pratiquement jamais le cas ; par contre, dès lors que ce réseau est séparatif au moins entre eaux usées et eaux pluviales, il est évidemment interdit d'évacuer des eaux d'un sanibroyeur dans une descente de pluviales ; en l'occurence, le service d'assainissement qui serait alerté d'un tel branchement interviendrait sans ménagements pour faire cesser l'infraction ! Dès lors par contre que ce principe est respecté, le service d'assainissement n'a aucun intérêt à agir...

De manière générale, en dehors du cas ou il subirait directement des nuisances de votre installation, votre copropriétaire n'a non plus aucune qualité pour agir, sauf par voie de dénonciation ! Or, à moins d'une conspiration dans les services municipaux destinée à vous nuire, il est fort peu probable qu'une telle dénonciation ait des suites... Un service municipal que nous connaissons bien, interrogé par nous sur ce point, nous a confirmé cette analyse...

Enfin, nous n'avons pas de jurisprudence utile à vous proposer car la jurisprudence administrative est celle des cas d'insalubrité avérée, et par ailleurs, la jurisprudence civile exclut la recevabilité d'une action en l'absence de préjudice personnel à faire valoir:un intérêt à agir.

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Citation :

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Le Broyeur Sanitaire sur la sellette


Pratique et facile à installer pour les uns, bruyant et difficile à entretenir pour les autres, le broyeur sanitaire, plus communément appelé sanibroyeur, apparaît être une solution certes alternative aux toilettes traditionnelles, mais aussi génératrice de nombreux soucis. Ces divergences d’opinions que l'on croise très fréquemment sur les forums Internet résultent des retours d'expérience de tous ceux qui se sont un jour retrouvés utilisateurs de cette solution sanitaire inventée il y a cinquante ans par SFA. Cette semaine, BricoleurDuDimanche s'invite dans la pièce la plus intime et la plus personnelle de votre habitation pour faire le point sur le broyeur sanitaire, mieux comprendre son principe et évaluer ses points forts ainsi que ses inconvénients.

Le principe de fonctionnement du broyeur sanitaire.

Le broyeur sanitaire est un dispositif de désagrégation et d'évacuation des excréments humains. Son principe d'utilisation est particulièrement simple puisque ce système reprend le fonctionnement des WC conventionnels, dans le sens où il chasse les matières avec de l'eau. La principale différence consiste en la présence d'un moteur électrique qui broie les déchets et propulse ensuite les eaux chargées dans le réseau d'évacuation des eaux vannes. Mais le grand avantage de ces toilettes est qu’ils peuvent ainsi être installés là où un ensemble WC classique ne saurait trouver sa place, demanderait trop de travaux ou serait tout simplement trop éloigné de la chute d’aisance de votre habitation. Deux éléments sont néanmoins nécessaire à son fonctionnement, en plus de son raccord à l’évacuation : une arrivée d'eau et une prise électrique. Si l'un est manquant votre broyeur ne pourra fonctionner.

Si ces sanitaires ont la possibilité de s'installer aussi commodément, c'est parce qu'ils peuvent s'adapter à un conduit d'évacuation de faible diamètre. En effet, les toilettes traditionnelles nécessitent une canalisation de sortie dont le diamètre minimum de 100 millimètres. Un broyeur sanitaire peut-être, quant à lui, installé sur un tuyau allant jusqu’à 22 millimètres (dimension minimum selon la législation en vigueur) et idéalement entre 30 et 40 mm pour un fonctionnement optimum. Cette conduite d’évacuation doit ensuite être raccordée directement et indépendamment à une chute d’aisance, mais peut aussi vous permettre d’acheminer les eaux usées de vos appareils sanitaires, de votre baignoire ou de votre lavabo par la même voie. Dans ce cas de figure, il est néanmoins fortement recommandé d'équiper votre installation d'un clapet anti-retour au niveau du raccordement afin d'éviter tous refoulements déplaisants.

La mise en marche du broyeur est automatisée, généralement en fonction du niveau d’eau dans la cuvette ou de la manipulation du système de chasse d’eau. Aussi, ne nécessite-t-il pas de manipulations particulières pour son utilisation, en tout point comparable à celle des toilettes classiques. Il existe par ailleurs deux grands types de broyeur WC, à savoir la cuvette avec broyeur intégré et le broyeur indépendant. Ce dernier s’installe juste derrière les WC, au niveau de l’évacuation horizontale, et permet de pouvoir disposer d’un modèle de toilette ordinaire tout en bénéficiant d’un dispositif du broyeur.

La législation en vigueur sur les broyeurs sanitaires.
La mise en place de ce type de WC est soumis à l'autorisation de la DDASS (Direction Régionale des Affaires Sanitaires et Sociales) de votre département, en conformité à l'article 47 du règlement sanitaire. Il est donc important de noter que ce point de droit interdit l'installation de ce dispositif dans les logements neufs ainsi que dans les habitations ou les lieux permettant une évacuation et un modèle de toilettes classiques. Néanmoins, en absence de possibilité technique pour raccorder un bloc WC usuel dans des logements anciens, il est possible d'aménager des cabinets d'aisances sous certaines conditions, dont les principales sont listées ci-dessous :

- La garantie que toutes les précautions ont été prises pour que l'installation ne provoque aucun reflux d'eau-vannes dans les appareils branchés sur le même réseau. L'isolement acoustique de l'appareil afin de limiter la propagation du bruit dans les locaux voisins.

- La quantité d'eau dans la bâche de pompage doit être limitée au minimum nécessaire pour un fonctionnement correct de la pompe.

- L'appareil doit être conçu pour que son démontage en cas d'entretien ne puisse causer aucun dommage ni inconvénient d'un point de vue sanitaire.

Le point sur ses avantages.

Comme il a été précédemment évoqué, l'atout majeur des broyeurs WC réside dans leur parfaite adaptation aux évacuations de petit diamètre : 32 à 40mm en général. Cet avantage est déterminant car il n'impose pas la pose d'une évacuation sanitaire classique, ce qui permet de pouvoir bénéficier d’un « petit coin » dans n'importe quel endroit ou presque. En tout cas, dans tous les lieux où il vous serait logiquement impossible poser un WC standard.

Cela n’en fait pas pour autant des toilettes bas de gamme. En effet, l’autre avantage de ce type de WC est qu'il se suffit entièrement à lui-même ; à tel point que sa canalisation d’évacuation peut s’établir sur une distance horizontale de 50 mètres en suivant une pente de 1%, avant de décharger son contenu dans la chute d’aisance. Certains d’entre eux utilisent même une combinaison broyeur-pompe si puissante qu’elle permet l'évacuation des eaux chargées jusqu'à une hauteur de cinq ou six mètres, ce qui permet de les installer au dessous de votre système principal d’évacuation des eaux et de pouvoir, par exemple, aménager une salle d’eau en sous-sol. N’oubliez pas cependant que pour ces cas d'évacuation vers le haut, il faut impérativement équiper votre système d'un clapet anti-retour pour garantir la sécurité et le bon fonctionnement de votre réseau de canalisations en eaux vannes.

Enfin, le broyeur sanitaire ne se cantonne pas à rester dans nos maisons. En effet, c’est une solution qui est également très prisée par les propriétaires de camping cars, caravanes et mobil homes avec tout une gamme de produits pour pouvoir partir tranquillement en vacances avec tout le confort à bord.

Pour quels inconvénients ?

Le défaut principal de ces broyeurs généralement constaté par ses utilisateurs est le bruit occasionné lors de sa mise en marche. Le moteur du broyeur et les mouvements de l’eau produisent en effet de nombreuses vibrations qui sont, de plus, amplifiées par la caisse de résonance que forment la cuvette et les tuyaux, ce qui tend donc à provoquer un bruit relativement fort selon les modèles. Dans une habitation individuelle, ce « ronflement » ne touche que les utilisateurs mais dans des appartements, pour peu qu'ils soient mal isolés, ce bruit peut facilement se propager et gêner ainsi la tranquillité de vos voisins. Ce qui explique sa renommée de sanitaires bruyant et surtout sa mauvaise réputation au sein des immeubles. Néanmoins, les constructeurs ont fait de nombreux progrès au niveau de l'utilisation des matériaux afin de diminuer significativement ce désagrément auditif, affichant des résultats de près de dix fois moins de nuisance sonores pour la nouvelle génération de broyeurs selon des tests en laboratoire.

L'autre désagrément majeur de ce type de WC est sa dépendance à l'électricité. En cas de coupure de courant ou de tout autre problème électrique d’alimentation, il vous sera impossible de l'utiliser. Ce qui peut être particulièrement gênant si la situation se prolonge.

Question entretien de votre broyeur.

L’entretien d’un broyeur sanitaire ne diffère pas réellement de celui d’un WC plus traditionnel, vous pourrez utiliser la plupart des produits dont vous vous servez déjà pour maintenir vos toilettes propres. Néanmoins, il est important de veiller à ce que le tartre ne s’accumule pas trop afin que son fonctionnement ne soit pas entravé. Pour cela, faites un bon détartrage deux à trois fois par an pour être tout à fait tranquille et n’oubliez pas, pour éviter tout accident de débrancher l’alimentation électrique du broyeur auparavant, surtout si vous ajoutez des agents liquides susceptibles de déclencher sa mise en marche. De plus, pensez à consulter toutes les « options » qui vous seront proposées lors de l'achat et n’hésitez pas à opter pour certaines d’entre elles comme un traitement anti-calcaire ou une cuvette bactériostatique entre autres ; celles-ci vous garantiront une plus grande sérénité au quotidien.

Bien entendu, l'idéal serait de ne jamais avoir à réparer ce type d’installation. Aussi, certaines mesures de précaution qui vont de soit doivent être respectées. Par exemple, il est impératif de ne jamais rien jeter dans votre cuvette en dehors de l’inévitable papier hygiénique. Conseil évident mais important car tout autre déchet risquerait de bloquer le moteur du broyeur, ce qui serait le point de départ de nombreux ennuis, de dépenses non négligeables si vous faites appel à un plombier ou d’un moment fort désagréable si vous décidez de solutionner le problème vous même. Quoiqu’il en soit, il reste indispensable en cas de panne et d’intervention sur votre appareil de le débrancher afin de pouvoir travailler en toute sécurité.

Comme beaucoup de produit d’aménagement de la maison, le broyeur sanitaire est un produit qui évolue, se décline et est l’objet de recherches et de perfectionnements. Grâce aux progrès réalisés depuis sa première conception, le marché offre maintenant des produits beaucoup plus sûrs, silencieux et efficaces qu'il y a quelques années. De plus, la déclinaison des gammes s’est élargie à tel point que le broyeur WC, incorporé ou adaptable, possède tout un panel de solutions pouvant s'adapter aux mieux à votre pièce avec des gammes de modèles encastrables, sur pied, suspendus… Et surtout accessibles à tous les budgets puisque les premiers broyeurs « de qualité » sont disponibles à partir de 300 € dans tout bon magasin de bricolage.

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christophe: je n'ai fait que de transcrire la réponse donnée par plusieurs plombiers concernant le même problème dans des immeubles hausmaniens parisiens.

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Mais j'avoue que ça fait peur!

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Diamètre de refoulement (mm) 32
Refoulement vertical (m) 7
Refoulement horizontal (m) 70

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Diamètre de refoulement (mm) 50
Refoulement vertical (m) 11
Refoulement horizontal (m) 100

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vous voulez des cheminees et du parquet ancien

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A l'hôtel Choiseul à Paris, il existait des parquets de mosaïque de bois de rapport, ainsi qu'on peut le voir sur les gouaches d'Henri Van Blarenberghe (1734-1812) ornant la "boîte Choiseul". D'autre part, il semble qu'à l'hôtel de Soubise, les salons ovales aient eu des "parquets de bois variés avec des ornements et des compartiments très ingénieux". On sait que des ateliers dans la mouvance de l'ébéniste Hache fils à Grenoble, produisaient encore des feuilles de parquets composés de différents bois vers la fin du dix-huitième siècle.

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Je precise que je paie 800 euros pour un 40m2, c'est surement moins cher que la moyenne mais ce n'est pas non plus donné

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Merci pour toutes vos reponses, je realise que mon appartement charmant au premier coup d'oeil s'avere vetuste pour beaucoup de raisons.

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Le plombier a changé la tuyauterie visible mais le reste de...

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