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 Sujet  |
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nasci
Contributeur débutant
17 réponses |
 Posté - 04 déc. 2007 : 13:37:32
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Bonjour!
J’ai un poteau EDF qui se situe à l'angle de ma propriété, se poteau fut payer pour que l'on puisse jouir de l'électricité.
Aujourd’hui un lotissement de 3 villas est en construction. Deux villas sont raccordées par un poteau public, la dernière villa à besoin de se raccorder sur mon poteau pour être alimenter. Car d'apres l’EDF la distance entre le poteau public est trop loin donc il se pique sur le poteau le plus prés;
Je suis allez à la marie me renseigner et pour savoir ou été l'implantation électrique.D'après la mairie ils doivent se prendre sur le même poteau qui celui du public.
Nous avons reçu un courrier d'une première entreprise sous-traitante d'une demande de raccordement sur notre poteau.
J'ai contesté cette demande de raccordement car le maire nous avez fait une promesse d'enlever les poteaux d'EDF ainsi que des PTT (de l’Impasse communal car la maxi largeur est de 2,70m causer par la gène des poteaux) pour des lignes souterraines, tous les travaux ont étés effectués pour les lignes souterraines.
Aujourd'hui une autre entreprise sous-traitante commence les travaux pour déloger le poteau qui se trouve dans ma propriété et le mettre dans la parcelle d’en face.
Je me suis opposer à cela car d'après cette entreprise on aurait donné l'accord pour les travaux .Or c'est FAUX
-Quelles sont mes droits?
- Ont-ils le droit d'enlever le poteau sans mon autorisation pour le remettre dans une propriété privée?
Sachant que dans l'avenir si je veux faire une autre maison je devrai me piqué sur le poteau qui est déplacer.
Pourquoi ne pas supprimer tous les poteaux comme il était prévu et tous passer en souterrain?
Merci d'avance pour votre réponse
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 13:46:12
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le choix souterrain/aérien n'est pas de votre ressort à moins de prendre en charge vous même le surcout.
en revanche, personne n'a le droit de pénétrer chez vous sans votre autorisation.
vous virez l'entreprise et lui dites de se rapprocher de son maitre d'ouvrage. |
cordialement
Emmanuel Wormser
 Un souci juridique ? Pensez à relire votre contrat d'assurance multirisques habitation.
 Une assistance juridique, voire une protection juridique est peut-être incluse dans votre contrat ! |
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nasci
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:13:06
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tous d'abord merci pour votre réponse rapide
je suis d'accord avec vous concernant le choix , mais aujourd'hui je fais ça pour que la mairie respecte ses promesse et son engagement car elle a fait les travaux pour mettre toutes les lignes souterrains.Il faut juste quelle donne son feu vert à lEDF.
Concernant l'entreprise elle vient de stoper les travaux, je viens de les contacter en leurs disant qu'ils n'avez pas le droit de rentrer chez moi et ils mon répondus qu'ils n'avez pas besion de rentrer chez moi pour enlever le poteau.et ils ont essaier de contacter le mettre d'ouvrage de L'EDFet il est en conges jusqu'a Lundi. fin des travaux jusqu'a lundi
Ai-je le droit de refuser de donner l'accord de servitude du poteau qui se trouve dans ma propriété?
Est ce que lEDF peut enlever le poteau de ma propriété pour le mettre dans la parcelle d'en face?
En sachant que nous avons du payer pour avoir ce poteau car a l'epoque il ne les mettais par dans la voie public
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 04 déc. 2007 : 14:26:37
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Citation :
Initialement entré par nasci
tous d'abord merci pour votre réponse rapide
je suis d'accord avec vous concernant le choix , mais aujourd'hui je fais ça pour que la mairie respecte ses promesse et son engagement car elle a fait les travaux pour mettre toutes les lignes souterrains.Il faut juste quelle donne son feu vert à lEDF.
Concernant l'entreprise elle vient de stoper les travaux, je viens de les contacter en leurs disant qu'ils n'avez pas le droit de rentrer chez moi et ils mon répondus qu'ils n'avez pas besion de rentrer chez moi pour enlever le poteau.
si le poteau est chez vous, je ne vois pas bien comment ils peuvent faire autrement, sachant que le simple fait de "survoler" votre parcelle est une intrusion !Citation :
et ils ont essaier de contacter le mettre d'ouvrage de L'EDFet il est en conges jusqu'a Lundi. fin des travaux jusqu'a lundi
Ai-je le droit de refuser de donner l'accord de servitude du poteau qui se trouve dans ma propriété?
si le poteau est installé chez vous et qu'il n'alimente que votre propriété, il ne forme pas servitude. dès qu'y est "piqué" une autre alimentation, il forme servitude et il devient illégal car l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 ne permet pas d'installer des poteaux formant servitude sur des terrains privés batis.Citation :
Est ce que lEDF peut enlever le poteau de ma propriété pour le mettre dans la parcelle d'en face?
oui, pourquoi ?, dès qu'ils auront l'autorisation de rentrer chez vousCitation :
En sachant que nous avons du payer pour avoir ce poteau car a l'epoque il ne les mettais par dans la voie public
oserai-je dire qu'à l'époque vous vous êtes vraisemblablement un peu fait ballader ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Edité par - Emmanuel WORMSER le 04 déc. 2007 14:26:56 |
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nasci
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 12:40:18
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bonjour! suite des évenement
aujourd'hui ils ont mis un pots dans la propriété d'acoté à 50cm du mien et je pense qu'ils vont se branché sur le mien.
ont-ils le droits?
et j'ai vu avec le maire pour expliquer le cas et il s'occuper qu'ils mettent un coffré electrique. mais sans suite
que dois je faire |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 30 janv. 2008 : 12:58:07
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ils n'ont pas le droit de passer ne serait ce que le bras chez vous, donc d'intervenir sur un poteau placé chez vous, sans votre autorisation.
faites un constat d'huissier si nécessaire, prenez des photos, faites faire des témoignages... et déposez plainte pour violation de propriété |
cordialement
Emmanuel Wormser
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
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ala08110
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 16:41:12
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| Bonjour. Mon jeune voisin vient d'acheter une maison à rénover. Il construit un garage mais un poteau se trouve sur son terrain et sera au milieu de l'entrée de ce garage. Sur ce poteau il y a l'électricité, avec un câble qui descend dans le sol, une tresse qui va se fixer à ladite maison, l'alimente et repart pour les suivantes. Il y a aussi le téléphone qui alimente cette maison et d'autres. A priori EDF lui dit que c'est à lui de payer le déplacement de ce poteau. Est-ce exact ? Quels sont les recours etc ? Merci |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 13 févr. 2008 : 17:22:02
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| avez vous au moins tenté de lire les fils de ce forum sur le sujet? les réponses y figurent. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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ala08110
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 18:24:32
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Citation :
Initialement posté par Emmanuel WORMSER
avez vous au moins tenté de lire les fils de ce forum sur le sujet? les réponses y figurent.
Que sont les "fils" ?
Ben je crois. J'ai lu toute cette page et comprend qu'il y a servitude si plusieurs habitations sont desservies. J'ignore les conséquences d'une servitude de ce type. Ok; ils ne peuvent venir, mais ils viendront quand-même quand ce jeune sera au travail...
Son problème est que ce poteau soit mal placé maintenant...
Je n'ai pas votre expérience et ne vois pas la réponse sur cette page, j'en suis désolé.
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 14 févr. 2008 : 18:42:31
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les "fils" ce sont les différents échanges sur le sujet dans le forum...
dans la fonction recherche, en haut du forum, tapez
*tapez EDF dans la fonction rechercher
*sélectionnez tous autres thèmes dans la fonction catégorie
*sélectionnez le sujet seulement dans la fonction depuis 60 jours
et validez la recherche. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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nasci
Contributeur débutant
17 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 19:30:16
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bonjour!
je reviens car aujourdhui il y a eu du mouvement, un entreprise est venu est à fait les connections entre les deux poteaux.
Ils sont passé pardessus mon mur de cloture a l'aide d'une echelle.
Ma mere qui était presente et allez leur dire qu'ils n'avaient pas le droit mais ils l'ont fait quand meme.
j'ai appellez la gendarmerie et ils ont en renvoyer le "BB" à la police municipale.
La PM est venu une heure apres l'intervention de l'EDF , en nous disant qu'ils avez le droit que le poteau est la propriété d' EDF etc... En gros l'EDF on tout les droits et nous ont est des C**.
Et là je sort de la gendarmerie car ayant suivie tous vos conseil.Je suis allez deposer plainte et ils m'ont répondu que ce n'est pas à eu qui gere cela mais car sa depend du domaine public et de me raprocher d'un avocat pour repondre a mes questions.
Que dois je faire ? |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 26 sept. 2008 : 23:26:58
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avez vous lu ce fil (cliquez, souligné = un lien !) rédigé après le début de votre affaire ?
il va falloir écrire en LRAR à
EDF Réseau Distribution
Direction Clients Fournisseurs
Service National des Utilisateurs du Réseau
Tour Winterthur
92085 PARIS LA DEFENSE CEDEX
pour leur indiquer que ce poteau implanté chez vous qui sert désormais à alimenter la propriété voisine forme servitude dans votre terrain, que vous leur demandez donc de présenter sous un mois un titre les autorisant à instaurer cette servitude et, à défaut, d'indiquer dans le même délai comment ils comptent remédier à la situation.
vous préciserez que, tel jour, des agents agissant pour le compte de l'opérateur ont par ailleurs pénétré dans votre propriété sans que vous ayiez été consulté et sans votre accord, et qu'une telle intrusion est constitutived'une voie de fait.
laissez tout ça mijoter puis, sans réponse de leur part, vous saisirez le médiateur de l'énergie.
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cordialement
Emmanuel Wormser
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domila
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 19:02:49
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Bonjour Emmanuel
Je viens de racheter une ancienne ferme en pleine campagne. Le propriétaire précédent (mon beau-père) a accepté, lors du raccordement électrique, que soit implanté un poteau électrique en béton à côté de la porte d’entrée de la maison. Je précise que la maison des voisins située à une centaine de mètres de là est raccordée en électricité à partir de ce poteau ; les fils électriques traversent ma propriété deux fois, une fois en provenance des champs avoisinants pour arriver à ce poteau et une autre fois en repartant dudit poteau pour atteindre un autre poteau situé à proximité de la maison des voisins.
Je souhaite que ce poteau soit supprimé et que les fils soient enterrés. Que suis-je en droit d’exiger d’EDF ? sans pour autant contraindre mes voisins en quoi que ce soit.
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domi.la7 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 19:18:13
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| le poteau est-il chez vous ou sur le domaine public ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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domila
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 19:31:06
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| il est chez moi il y a une route qui passe à environ 40 m du poteau et cette route borde la propriété |
domi.la7 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 19:43:53
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avez vous lu ce fil ?
il vous permettra de vous poser les bonnes questions (existence d'une servitude, à qui est la ligne, ...). |
cordialement
Emmanuel Wormser
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domila
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 19:59:58
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j'ai effectivement lu toutes les autres questions des internautes ainsi que le fil dont vous parlez, mais les termes juridiques ne sont pas très aisés à comprendre. Je voudrais savoir si il est normal qu'un poteau électrique posé à l'intérieur d'une propriété (avec le consentement du propriétaire de l'époque) tout près de la maison et alimentant un voisin en traversant la dite propriété. Est-ce que à votre avis, EDF a profité de la naïveté du propriétaire précédent en installant ce poteau à cet endroit alors qu'il aurait dû installé un ou plusieurs poteaux le long de la route pour alimenter les deux maisons ?
merci pour votre aide |
domi.la7 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 20:12:29
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vous parlez de consentement du propriétaire .
s'agit il d'un consentement écrit faisant l'objet d'un titre de servitude régulièrement enregistré ? |
cordialement
Emmanuel Wormser
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domila
Contributeur actif
39 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 20:17:44
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je n'en n'ai pas la moindre idée
à qui dois-je m'adresser pour le savoir et si c'est le cas, un consentement écrit du propriétaire précédent m'engage-t-il ? |
domi.la7 |
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Emmanuel WORMSER
Modérateur
20024 réponses |
Posté - 08 oct. 2008 : 20:26:14
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vous allez mettre en demeure EDF par une LRAR envoyée à cette adresse :
EDF Réseau Distribution
Direction Clients Fournisseurs
Service National des Utilisateurs du Réseau
Tour Winterthur
92085 PARIS LA DEFENSE CEDEX
de produire des titres l'autorisant à maintenir ce poteau formanbt servitude dans votre propriété cadastrée ZZ5654 de la commune de TTTGGG.
ou, à défaut, de vous indiquer quand et comment ils comptent régulariser la situation, sachant que ce poteau ne respecte pas les dispositions de l'article 12 de la loi du 15 juin 1906 en ce qu'il est implanté dans une propriété batie. |
cordialement
Emmanuel Wormser
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