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tibo13
Contributeur actif

43 réponses

Posté - 01 mai 2007 :  12:11:41  Voir le profil
Bonjour,

je suis associé avec mon beau-frere dans une SCI et nous avons une grosse maison en commun (2logements) que nous chacun en résidence principale. Nous essayons de créer une copro pour éventuellement vendre chacun indifféremment notre partie.

Ma question est :
lors de la vente d'une des deux parties, comment la nouvelle répartition des parts dans la SCI se réalise. L'apport financier de la vente est absorbée par la SCI qui rembourse le pret en cours. Comment le vendeur peut-il récupérer sa mise? En vendant ses parts de SCI surement mais comment valoriser cela et quels sont les frais ?

Merci pour votre aide
T
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 01 mai 2007 :  12:29:19  Voir le profil
Les immeubles appartiennent à la SCI et non aux associés.
Les associés sont propriétaires des parts de la SCI.
Créer une copropriété afin d'individualiser les lots dans la perspective de la vente d'un appartement est tout à fait concevable.Mais, le produit de la vente ne reviendra pas aux associés mais à la SCI dont le patrimoine sera, dorénavant, composé d'une partie en "immbilier", d'autre autre en "mobilier" c'est-à-dire des capitaux.
Le nombre de parts composant le capital social sera inchangé après la vente d'un lot.
Si l'un des associés veut quitter la SCI, il lui faut vendre ses parts. Ce sera sa façon de récupérer son investissement.
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tibo13
Contributeur actif

43 réponses

Posté - 01 mai 2007 :  12:36:03  Voir le profil
Merci Dethau

je précise, mon beau frere occupe un bien que j'ai co financé en quelque sorte puisque j'ai 60% de la SCI.
Si il souhaite sortir de la SCI, je dois lui racheter ses parts mais comment les valoriser surtout si la vente de "son bien" ou du moins celui de la SCI qu'il occupe bénéficie d'une plus value. Paye-t'on des impots ? Comment puis-je lui financer ses parts de SCI une fois que la SCI a vendu à un tiers ?
Merci d'avance

T
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dethau
Pilier de forums

1614 réponses

Posté - 01 mai 2007 :  13:44:50  Voir le profil
L'évaluation de la part est mathématiquement simple :
(valeur du patrimoine immobilier possédé par le SCI + liquidités en compte de la SCI + avoir en compte courant des associés) - dettes de la SCI = ....X.... / nombre de parts = valeur de la part.
Pour la plus value, il s'agit d'un autre problème.
En cas de vente d'un bien immobilier appartenant à la SCI, la plus value se répartit entre les associés en fonction du nombre de parts sur la SCI que chacun détient.
Si l'un de ceux-ci réside (résidence principale) sur ce bien, il est exonéré de l'impôt en fonction du nombre de parts qu'il possède. Les autres asscoiés paient l'impôt.
Comment financer l'achat des parts ?
Si vous, personnellement,devez les acheter, soit vous disposez des fonds, soit vous empruntez ! Logique ?
Soit vous laissez votre associé vendre à un tiers que vous devrez accepter en tant qu'associé nouveau. C'est un risque !

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tibo13
Contributeur actif

43 réponses

Posté - 05 mai 2007 :  19:42:50  Voir le profil
Prenons un exemple,
Le bien acheté aujourd'hui pour 645 000€ est une grosse maison composée de deux logements distincts mais ne constituant^pas une copro (pour l'instant). Le bien occupé par mon Beau-Frere a une valeur de 300K€ environ et le miien 350K€.
Si nous parvenons à créer cette copro, imaginons que je revende ma partie dans 10 ans à 400K€ soit 50K€ de plus value. Comment le calcul de la plus value est fait puisque nous sommes en SCI.
J'ai grosso modo 60% des parts de la SCI et le bien est ma résidence principale?
Si 2 ans après mon beau frere finit par vendre aussi sa partie qu'il occupe en résidence principale et dont j'ai accessoirement aussi 60% des parts, quid.
J'avoue être un peu perdu.....
Merci
T
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