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Duraneau
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 01 mai 2007 : 12:38:59
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Bonjour à tous,
Voilà je vous soumet mon cas car il me parait assez complexe pour etre analysé.
Je souhaite acquérir un bien d'une valeur de 300 000 euros(tout compris) et fonder une SCI:
Le revenu du au loyer se montera à environ 6000 euros(taxes locales et frais déduits), et j'ai choisie L'IR comme système fiscal:
J'envisage desouscrire un pret de 120 000 euros sur 10 ans ,dans ce cas la sci sera bénèficiaire dès la première annnée.Pour amortir l'impact fiscal j'ai envisagé de faire rentrer mes enfants majeurs dans la sci et leur donner une importante part du capital(de l'ordre de 80%).Quant à moi et ma femme nous prendrions les 20% restants avec un statut de gérant(ce qui me permettrait de gérer sans entraves la sci).Avantages:mes enfants ,ne touchant aucun salaire, l'impact fiscal sera nul pour eux et n'aurait pas d'influence sur mes impots.De plus la sci permettra de transmettre ce bien sans frais de succession.
Je voudrais savoir si ce montage peut etre réalisé et les inconvénients éventuelles.
Cordialement,
P¨.S:Est ce qu'on peut considérer comme frais les assurances et les garanties liés au pret ainsi que les frais de notaire?
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dethau
Pilier de forums
1614 réponses |
Posté - 01 mai 2007 : 14:32:37
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Fiscalement :
1-une SCI est neutre; ses revenus sont répartis entre les associés en fonction du nombre de parts que chacun détient ;
2- comment vos enfants apporteront les fonds nécessaires en contrepartie duquel apport personnel ils recevront des parts ? Possèdent-ils des capitaux ? Dans la négative si, vous et votre conjoint, leur fournissez les fonds, nous sommes en présence d'une donation indirectement consentie. Avez-vous pensé aux conséquences au plan fiscal ?
3- depuis quand les parts de SCI sont exonérées de l'impôt de succession ? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 01 mai 2007 : 17:26:19
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Oui, vous allez constituer la SCI puis donner 180 000 euros a vos enfants?
Ou alors constituer la SCI a 20% pour vous et 80% pour eux d'ou la question de dethau.
D'autre part, vous dites que fiscalement, c'est nul pour vos enfants. Pourtant ils vont déclarer des revenus locatifs.
De même vous allez toucher aussi des revenus locatifs. |
Festina lente |
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Duraneau
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 01 mai 2007 : 18:12:46
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D'après la nouvelle loi ,si je me souviens bien, on a le droit de donner 10 000 euros à ses enfants chaque 10 ans.Est ce correct?
Je repose ma question précèdente :est ce qu'on peut considérer comme frais les assurances et les garanties liés au pret ainsi que les frais de notaire?
Concernant les revenus locatifs le première tranche de l'IR se trouvant à 5200 euros et les bénèfices étant de 6000 euros ce qui ferait 2400 euros de revenus pour chacun des mes 2 enfants donc nul fiscalement.
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 01 mai 2007 : 18:53:29
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Duraneau, expliquez d'abord clairment ce que vous voulez faire, car comme indiqué votre première rédaction ouvre PLUSIEURS schéma. On ne va pas analyser tous les cas.
Citation :
on a le droit de donner 10 000 euros à ses enfants chaque 10 ans
Non, c'est 50 000 tous les 6 ans, mais l'un comem l'autre n'arivent pas à 180 000.
Citation :
est ce qu'on peut considérer comme frais les assurances et les garanties liés au pret ainsi que les frais de notaire?
Frais vis à vis de quoi?
Citation :
le première tranche de l'IR se trouvant à 5200 euros et les bénèfices étant de 6000 euros ce qui ferait 2400 euros de revenus pour chacun des mes 2 enfants donc nul fiscalement.
Désolé, mais je n'y comprends rien. Vos enfant n'ont aucun revenu et ne font partie ni l'un ni l'autre de votre foyer fiscal? Ils vont payer de la CSG quand même, sauf erreur. |
Festina lente |
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Duraneau
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 05 mai 2007 : 22:25:32
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Mea culpa les 10 000 euros c'est des grands parents aux petits enfants...
Citation
Frais vis à vis de quoi?
Je fais référence aux revenus de la SCI c'est à dire est qu'on peut inclure les frais de notaire(sur la vente de la maison)dans la SCI.
Je viens de lire une chose intéressante mais qui me surprend:le capital d'une SCI n'aurait aucun rapport avec le prix du bien immobilier que l'on veut acquérir mais du capital initial que l'on verse.Autrement dit on peut décider de verser 100 euros en titre de capital initial ce qui permetrait à mes enfants de possèdait une part importante de la societé.
Est ce vrai? |
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ribouldingue
Pilier de forums
11304 réponses |
Posté - 06 mai 2007 : 21:52:12
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| Désolé, mais vous n'avez pas répondu aux questions posées, et vous partez sur un autre sujet.... Je ne vous suis pas.... |
Festina lente |
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Montage compliqué
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