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laurentlaure
Nouveau Membre
6 réponses |
 Posté - 20 janv. 2007 : 18:00:28
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Bonjour,
Je fais construire dans un lotissement et nous avons déposé le permis de construire de notre maison il y a un mois. Notre constructeur nous a proposé de faire une étude de sol ou alors de verser une provision béton de 3000€ qui sera utilisée si nécessaire une fois les fondations ouvertes. Dans ce même lotissement d’autres propriétaires ont réalisé des études de sol et il s'avère qu’il faut des fondations plus profondes.
Je me demande donc s' il est préférable que je fasse moi aussi une étude de sol ou que je fasse directement les mêmes fondations que mes voisins ou alors que je laisse faire mon constructeur .
Je suis relativement inquiet car dans le village des maisons ont subit les effets de la sécheresse.
Merci.
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 20 janv. 2007 : 19:31:30
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Une étude de sol est fortement conseillée. A vos frais si besoin. Se tromper de type de fondations parcequ'on a voulu économiser quelques euros et se retrouver quelques années plus tard avec des murs fissurés, c'est quand même bête.
Faites donc l'étude.
Pégase |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 20 janv. 2007 : 19:41:24
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Vérifiez tout d'abord que le lotisseur n'a pas fait procéder à cette étude de sol. Il y a en effet des lotisseurs qui prennent cette précaution pour éviter des recours.
Dans la pratique, c'est généralement le constructeur qui après affouillements demande à son client de faire réaliser une étude de sol si il estime que le sol présente un danger pour la construction. Il est fondé à demander cette étude car c'est lui qui va assurer la garantie décénale.
Vous pouvez donc anticiper en faisant l'étude à titre de précaution ou attendre que le constructeur vous la demande.
Pour essayer de vous conseiller au mieux, et compte tenu de l'expérience des voisins, je pense qu'il vaudrait mieux effectuer l'étude de sol par précaution, car des fondations plus profondes ne mettent pas forcément à l'abri de tous les risques. En particulier, il peu être judicieux de renforcer le ferraillage des fondations. Donc, il vaut mieux savoir à quoi s'en tenir pour avoir le temps de négocier calmement le devis avec le constructeur.
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 20 janv. 2007 : 20:59:45
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Citation :
Initialement entré par laurentlaure
Bonjour,
Je fais construire dans un lotissement et nous avons déposé le permis de construire de notre maison il y a un mois. Notre constructeur nous a proposé de faire une étude de sol ou alors de verser une provision béton de 3000€ qui sera utilisée si nécessaire une fois les fondations ouvertes.
Dans le cadre d'un CCMI, les provisions pour travaux sont interdites. Le montant du contrat est global, forfaitaire et définitf. Le constructeur doit au préalable, avant remise de prix et signature de contrat faire toutes études nécessaires ...à sa convenance !
Et ce n'est pas évident pour lui de prendre en charge les frais d'un diag géotechnique sans être sur d'avoir l'affaire !
Citation :
Dans ce même lotissement d’autres propriétaires ont réalisé des études de sol et il s'avère qu’il faut des fondations plus profondes.
Je me demande donc s' il est préférable que je fasse moi aussi une étude de sol ou que je fasse directement les mêmes fondations que mes voisins ou alors que je laisse faire mon constructeur .
Compte tenu de ces infos, il est nécessaire de demander une étude géotechnique, le sol pouvant avoir des caractéristiques différentes à quelques mètres près.
Laisser faire le constructeur, c'est risqué ! Il va être tenté de faire au moindre coût en faisant l'hypothèse que s'il y a sinistre fondations dans les 10 ans les réparations seront prises en charge par la décennale. Après 10 ans ..... c'est catastrophes naturelles ? ...
Citation :
Je suis relativement inquiet car dans le village des maisons ont subit les effets de la sécheresse
. Raison de plus pour être vigilant et prudent. Ne pas prendre de risque avec les fondations !
Mon avis :
- Commande une étude de sol, à tes frais
- Consulte ton constructeur (et d'autres !) en joignant l'étude de sol. Traite avec le meilleur.
- Précise dans le contrat qu'une étude béton devra être faite par un BET spécialisé, à la charge du constructeur (les constructeurs ne sont pas structurés pour faire ce type d'étude et avec des fondations spéciales, elle est nécessaire).
N'oublie pas l'assurance Dommage Ouvrage !
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RC |
Edité par - R.C. le 20 janv. 2007 21:03:08 |
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laurentlaure
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 21 janv. 2007 : 12:35:14
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merci pour toutes ces infos.
Je vais donc faire procéder à une étude de sol.
Si l'étude indique qu'il est nécessaire de proceder à des fondations plus couteuses qui en aurra la charge, le constructeur ou moi?
En sachant que j'ai dejà signé le contrat sans étude de sol.
Encore Merci.. |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 21 janv. 2007 : 12:54:27
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Relisez bien votre contrat. Il serait étonnant qu'il n'y ait pas une clause mielleuse qui commence par "Le constructeur s'engage, lors des affouillements, à signaler au client toute instabilité du terrain..." et qui se termine en dégageant le constructeur du surcoût éventuel.
Sauf contrat mal bordé par le constructeur, le surcoût sera à votre charge, et en faisant l'étude de sol dès le début, vous allez pouvoir négocier ce surcoût pour un montant forfaitaire en imposant des critères techniques de solidité. |
Edité par - larocaille le 21 janv. 2007 12:59:08 |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 23 janv. 2007 : 10:31:21
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Citation :
Initialement entré par larocaille
Relisez bien votre contrat. Il serait étonnant qu'il n'y ait pas une clause mielleuse qui commence par "Le constructeur s'engage, lors des affouillements, à signaler au client toute instabilité du terrain..." et qui se termine en dégageant le constructeur du surcoût éventuel.
Dans un CCMI, ce type de mention est illégal (réputé non écrit). Les textes concernant le CCMI sont d'ordre public (art. L 230-1, L 231-1 et suivant du CCH). Toute dérogation à ces textes (lois et règlement) entraine la nullité du contrat.
Par ailleurs, pour être valide, le contrat doit obligatoirement être adressé complet (hors conditions suspensives) par le constructeur, en LR/AR. Le maître d'ouvrage a alors 7 jours pour se rétracter et toutes les sommes versées (éventuellement) sont remboursées intégralement.
Le contrat CCMI comprend obligatoirement et forfaitairement toutes études et travaux concernant entre autres l'adaptation au sol.
Mais le constructeur n'a pas l'obligation légale de demander un diagnostic géotechnique et dans le cas le laurentlaure cela peut poser problème (le sol parait douteux). C'est pour cela que je proposais cette solution gagnante pour le MO de faire établir une étude de sol avant signature de tout contrat et de consulter plusieurs constructeurs ...
Si le CCMI de laurentlaure est signé, aucun supplément ne peux être demandé par le constructeur.
Citation :
Sauf contrat mal bordé par le constructeur, le surcoût sera à votre charge,
Non, pas en CCMI. Mais le risque, c'est une adaptation au sol sous estimée par le cnstructeur ...
Citation :
et en faisant l'étude de sol dès le début, vous allez pouvoir négocier ce surcoût pour un montant forfaitaire en imposant des critères techniques de solidité.
C'est aussi mon avis et cela permet de consulter plusieurs constructeurs.
En fait, la bonne solution serait de n'acheter un terrain à construire qu'avec l'étude de sol ... et le plan de bornage, les relevé topo avec courbes de niveau et réseaux existants. Ca éviterait bien des litiges par la suite, pour un coût modique par rapport au prix du terrain, à la charge du vendeur.
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RC |
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larocaille
Modérateur
4125 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 08:27:17
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RC, je n'ai pas présumé que laurentlaure ait conclu un CCMI. Il peut très bien s'agir d'un simple contrat d'entreprise.
La "provision béton" ne m'a pas, a priori, orienté vers le CCMI.
laurentlaure va surement nous préciser le contexte juridique de son contrat. |
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laurentlaure
Nouveau Membre
6 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 18:21:02
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C'est bien un ccmi , mais dans la notice descriptive il est indiqué des fondations de 50cm. Si je demande plus que ce que preconise le constructeur le suplement est probablement pour ma pomme.Vu que pour le construc teur l'etude ne semble pas necessaire.
Je pense faire réaliser l'etude de sol, à sa charge si possible et faire les fondations en fonction des resultats. Même avec le contrat signé il ça me parrait difficile de tout faire payer au constructeur. j'ai peur qu'il se rebourse plustard sur le chantier.... |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
Posté - 24 janv. 2007 : 18:47:42
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Citation :
Initialement entré par laurentlaure
C'est bien un ccmi
OK
Citation :
mais dans la notice descriptive il est indiqué des fondations de 50cm. Si je demande plus que ce que preconise le constructeur le suplement est probablement pour ma pomme.Vu que pour le construc teur l'etude ne semble pas necessaire.
Il faut effectivement être prudent !
Citation :
Je pense faire réaliser l'etude de sol,
Ca me parait nécessaire !
Citation :
et faire les fondations en fonction des resultats.
Oui, sans discussion !
Citation :
Même avec le contrat signé il ça me parrait difficile de tout faire payer au constructeur. j'ai peur qu'il se rebourse plustard sur le chantier....
C'est bien le risque !
Une des astuces, c'est de donner votre accord puis de régler le problème en fin de chantier, au moment du denier décompte. Mais pour cela il faut vous faire aider, par exemple par http://aamoi.chez-alice.fr/, association efficace pour la protection des maîtres d'ouvrages particuliers.
Ou, bien sur, de négocier avec le constructeur dès maintenant en fonction de ce que vous estimez être à votre charge !
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RC |
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R.C.
Pilier de forums
745 réponses |
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laurentlaure
Nouveau Membre
6 réponses |
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