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xavmanue
Nouveau Membre
3 réponses |
 Posté - 11 déc. 2005 : 21:24:59
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Bonjour,
Notre appartement n'a aucune isolation et notre consommation d'énergie s'en ressent beaucoup.
Existe-t-il une possibilité "d'obliger" notre propriétaire à changer les fenêtres (très vetustes) et a faire isoler le toit ??
Merci de votre aide
Manu
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Dytryh
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 12 déc. 2005 : 08:19:49
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Bonjour,
Je suis dans le même cas que xavmanue. Avec les radiateurs électriques à pleine puissance je ne suis même pas sûre d'atteindre les 18 degrés dans la pièce principale lorsque les températures sont aussi basses qu'aujourd'hui.
J'ai acheté un chauffage d'appoint au pétrole avec lequel j'arrive à garder une température correcte mais les surcoût liés à ce dispositif reste à ma charge.
Y a-t-il un quelconque recourt?
J'ai aussi constaté que le mur extérieur de la pièce principale n'est constitué que de brique avec, je pense, une petite couche de platre pour lisser tout ça avant d'avoir la tapisserie. Du coup, en se collant au mur on arrive presque à sentir l'air froid qui entre dans la pièce.
Merci d'avance. |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 12 déc. 2005 : 12:22:55
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En principe, les problèmes thermiques ne sont des critères pris en compte pour la décence du logement.
Mais, curieusement, je viens d'avoir copie (il y a 10 jours) d'un jugement de TI qui impose au propriétaire, entre autres, la mise en place d'une isolation thermique à l'intérieur de la maison, sur tous les murs extérieur.
Il n'y a pas eu d'expert dans ce cas, uniquement un PV ce constat d'huissier. En fait, tout dépend de la demande de l'avocat du locataire et de la défense du propriétaire (qui à priori n'a pas contredit).
RC |
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Joulia
Pilier de forums
14807 réponses |
Posté - 12 déc. 2005 : 14:12:12
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rochar, pourriez-vous nous donner plus d'infos sur ce jugement ?
merci |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 13 déc. 2005 : 08:41:41
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Citation :
Initialement entré par rochar
....je viens d'avoir copie ....
J'aurai dû écrire "je viens de voir la copie". J'attends d'avoir le texte avant d'en donner le détail, dans 8 à 10 jours.
RC |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 13 déc. 2005 : 13:13:36
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Citation :
Existe-t-il une possibilité "d'obliger" notre propriétaire à changer les fenêtres (très vetustes) et a faire isoler le toit ??
Pour les fenêtres, avez-vous des entrées d'air qui justifierait leurs remplacements ?
Marty |
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sophie92
Nouveau Membre
1 réponse |
Posté - 14 déc. 2005 : 18:42:51
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salut, j'ai un peu le même chez moi!
A ma porte d'entrée y a de l'air qui passe et quand il y a du vent je vous raconte pas le froid. L'année derniere javais demander à mes proprio de faire qq chose et il a mis 2 planches en bois sur le dessus mais sur les coté il na rien fait!
est ce que je peux leur demander le changement des portes?
merci
Sophie |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 15 déc. 2005 : 09:40:42
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Oui Sophie mais attention que ces entrées d'air ne soient pas celles prévues pour ventiler le logement ! Il serait dommage de tout fermer pour voir de la moisissure envahir votre appartement.
Mais avant toute chose avez-vous vérifier l'état des joints de la porte ?
Marty |
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siglo1
Contributeur vétéran
147 réponses |
Posté - 22 déc. 2005 : 11:01:55
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Il y a généralement une VMC pour ventiler le logemement.
Dans le cas contraire, effectivement, il faut garder qq entrées d'air, sinon vos mûrs risquent de moisir.
Pour la porte, vous n'avez qu'à placer un boudin en mousse (en forme de teckel par ex  ) au pied de la porte.
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 22 déc. 2005 : 11:18:03
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Pour Joulia et ceux que le sujet intéresse,
Je viens de recevoir copie du jugement du TI (région picto charentaise).
Il s'agit d'une maison d'environ 100 ans d'âge.
Le locataire demandait :
- la réalisation de travaux pour la réfection de la couverture, du chauffage (chaudière en arrêt), de l'électricité, de la plomberie, des menuiseries intérieures et extérieures,
- la réalisation d'une isolation thermique (murs extérieurs)
- la réalisation des travaux dans le délai de six semaines
- la nomination d'un expert pour suivi des travaux et détermination de la valeur locative des lieux avant réalisation des travaux
- une astreinte de 1000 euros par jour de retard
- son relogement dans un logement décent
- des dommages et intérêts : 5000 euros
PV de constat d'huissier qui relève notamment :
- menuiseries extérieures vétustes, dégradées, non étanches
- installation électrique vétuste, totalement hors normes
- moisissures et décollement des tapisseries
Le propriétaire n'a pas contesté pour la couverture, l'électricité, les menuiseries, l'isolation.
Décision du TI (juge des référés) :
- réfection de la couverture
- des menuiseries extérieures
- de l'électricité
- doublage des murs extérieurs
Plus :
- deux portes intérieures à remplacer
- désignation d'un expert pour décrire l'état de la plomberie et de la chaudière, suivre l'état d'avancement des travaux
- travaux à réaliser dans les trois mois avec astreinte de 50 euros par jour de retard
Relogement : Non
Dommages et intérêts : Non
Mon avis (j'ai vu la maison)
- La couverture, vieillissante certes, ne présentait pas de critère de non-décence (pas d'infiltrations)
- Menuiseries extérieures et électricité à refaire totalement, sans aucun doute. Critères de non décence
- Le non doublage des murs extérieurs ne me paraît pas être un critère de non décence, la présence des moisissures étant dues, à mon avis, à l'absence totale de ventilation, d'aération du logement (critère de non décence).
- J'ai noté également la vétusté de la chaudière, l'absence d'aération du local "chaudière", l'absence de tubage dans un conduit de fumée d'origine totalement hors norme (critères de non décence).
Dans un cas comme celui-ci, il me semble qu'il aurait été nécessaire, aussi bien dans l'intérêt du locataire que dans celui du propriétaire, de demander l'intervention d'un technicien dès le début du "litige", le constat d'huissier étant insuffisant pour décrire la décence (ou non) d'un logement (l'huissier n'est pas un technicien).
Autre élément d'information, le délai pour aboutir :
- Location : 1er août 2003 avec accord oral du propriétaire pour effectuer des travaux d'électricité et réparation des menuiseries
- Constat d'huissier : 22 mars 2005
- Assignation en référé : 27 juillet 2005
- Jugement : 2 décembre 2005
- Travaux et expertise complémentaire : à suivre ….
RC |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 22 déc. 2005 : 12:55:12
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Oui.
Sachant que 3 mois pour faire tous ces travaux c'est court !
Il est malheureusement devenu courant de faire intervenir des personnes (ou des personnalités) ayant "fort droit en eux" pour constater des choses ne relevant pas de leur compétence. Ainsi (je ne remet pas en cause le jugement car Rochar a noté que cette électricté était justement à mettre en cause), comment un huissier peut-il dire que l'électricité est hors norme (la connait-il cette norme???) ? Mais comment un proprio peut-il se battre contre un constat d'huissier ? Peut-il dire à un juge : "L'huissier a tord, c'est moi qui a raison !"
Cette histoire me rappelle un très beau souvenir. Un locataire utilisait mal son logement (chauffage coupé en son absence puis remis plusieurs à fond 2 ou 3 fois dans la journée, linge qui sèche, VMC bouchée car "ça fait du froid", suroccupation...). Conséquences: grosses moisissures, humidité importante... Le locataire a contacter la mairie. La mairie a dépêché sa police municipal et a fait un constat d'insalubrité (avec quelle compétence ça je vous laisse seul juge) en mettant en cause des infiltration d'eau dans le logement (!!!) et un appartement que notre Office devait remettre en état sous 15j; courrier en rec avec ar (bien sûr) et tout le foin que cela fait derrière .
Après des mois de galère ils ont enfin bien voulu comprendre que le locataire utilisait mal son logement.
Mais qu'aurait pu faire un proprio sans l'équipement que nous avions à notre disposition (enregistreur de température, visite d'entreprise pour débit VMC, visite sous toiture pour recherche d'infiltration...). A mon avis pas grand chose ! Beaucoup semblent en effet prendre les organismes officiels (les trucs qui font peur comme les huissiers et autres mairies et police) comme ceux qui ont raison... même s'ils ont tord !
Qui ira au tribunal contre une mairie avec un locataire dont il est établi qu'il vit au milieu du moisi et un constat d'insalubrité rendu par la police (même municipal) ?
Marty |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 22 déc. 2005 : 15:48:02
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Citation :
La mairie a dépêché sa police municipal et a fait un constat d'insalubrité
D'autant plus que seul le Préfet (la DDASS) peut prendre un arrêté d'insalubrité. Procédure longue qui conduit à l'évacuation des personnes.
Le maire ne peut prendre qu'un arrêté de péril, en cas de danger pour le public.
La décence d'un logement est du domaine du juge civil.
Mais il est vrai qu'un logement insalubre est de fait indécent (voir décret logement décent)
RC |
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siglo1
Contributeur vétéran
147 réponses |
Posté - 27 déc. 2005 : 23:29:22
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J'ai une question :
Qd un logement a été loué il y a longtemps en bon état et qu'il est devenu insalubre (les locaux n'ayant connu qu'un seul et même occupant, l'actuel) par manque d'entretien locatif, c'est le locataire ou bien le propriétaire qui peut demander réparation ?
Siglo |
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siglo1
Contributeur vétéran
147 réponses |
Posté - 27 déc. 2005 : 23:33:33
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Entre nous, c'est dément qu'un locataire est pu accepter d'entrer dans des lieux pareils.
Et si le propriétaire n'a pas les moyens de réaliser ces travaux et si le loyer a été évalué en fonction de l'état du logement (genre 150 € par mois) ?
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 28 déc. 2005 : 09:03:25
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Siglo,
Vous posez votre question a qui ?
Marty |
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siglo1
Contributeur vétéran
147 réponses |
Posté - 28 déc. 2005 : 12:34:57
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Bonjour Marty,
Je pose la question à tous ceux qui ont la réponse...
Siglo |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 28 déc. 2005 : 16:25:59
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Citation :
Qd un logement a été loué il y a longtemps en bon état et qu'il est devenu insalubre (les locaux n'ayant connu qu'un seul et même occupant, l'actuel) par manque d'entretien locatif, c'est le locataire ou bien le propriétaire qui peut demander réparation ?
Le proprio bien sûr si c'est la faute du locataire ! Mais il faut pouvoir prouver que c'est la faute du locataire et c'est souvent impossible (vous n'allez pas être derrière lui à toute heure du jour et de la nuit).
Citation :
Entre nous, c'est dément qu'un locataire est pu accepter d'entrer dans des lieux pareils.
Bofff... Plus grand chose ne m'étonne...
Citation :
Et si le propriétaire n'a pas les moyens de réaliser ces travaux
Il y a déjà une astreinte financière si l'affaire va au tribunal. Ensuite le logement peut être déclaré insalubre et le bail est cassé.
Citation :
et si le loyer a été évalué en fonction de l'état du logement (genre 150 € par mois) ?
Il faut que le logement réponde aux critères du logement décent et de la loi.
Marty |
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siglo1
Contributeur vétéran
147 réponses |
Posté - 28 déc. 2005 : 16:51:20
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> Le proprio bien sûr si c'est la faute du locataire !
Le locataire, vous voulez dire ?
> il faut pouvoir prouver que c'est la faute du locataire
Un dégât des eaux non déclaré (ni au bailleur, ni à l'assureur) et qui n'a pas été réparé par le locataire.
> Il faut que le logement réponde aux critères du logement décent et de la loi.
Certes, mais si le locataire est là depuis des décennies et qu'il est devenu insalubre pendant l'occupation du locataire (ou que, par ex, le logement ne disposait pas de chauffage à l'entrée du locataire mais qu'à l'époque ce n'était pas une obligation).
Ce n'est pas comme si un nouveau locataire emmenageait dans un logement non décent/insalubre.
C'est aussi du fait de la présence du locataire que le logement s'est dégradé...(non entretien) et dans ce dernier cas à qui revient les réparations ?
Siglo |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 28 déc. 2005 : 19:43:01
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Plutôt que de chercher une énigme... si vous racontiez votre histoire dans un nouveau sujet (là j'ai un peu l'impression de jouer au cluedo) ?
Citation :
> Le proprio bien sûr si c'est la faute du locataire !
Le locataire, vous voulez dire ?
Vous me demandez qui peut demander réparation... le proprio demande réparation si c'est la faute du locataire...
Pour le reste je dirais que c'est le colonel moutarde avec le chandelier dans l'armoire normande...
Marty |
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siglo1
Contributeur vétéran
147 réponses |
Posté - 28 déc. 2005 : 22:15:31
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La situation est la suivante :
Le locataire loue un logement depuis 45 ans, sans EDL d'entrée (donc réputé être en bon état), qui se trouve être maintenant en piteux état (moisissures un peu partout, plancher pourri/gondolé suite à un dégât des eaux non déclaré, peintures à refaire entièrement, papiers peints arrachés, menuiseries de fenêtres cassées, trous dans la toiture, etc...).
Le propriétaire peut-il demander alors réparations (ou bien le locataire qui sait!)? Autrement dit, où s'arrête la fameuse "vétusté" liée à la longue occupation des lieux ?
Encore une question d'expert, je sais...mais ça fait marcher les méninges !! 
Siglo |
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vttdechaine
Pilier de forums
2262 réponses |
Posté - 01 janv. 2006 : 22:09:45
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Et bien tout cela dépend en grande partie de savoir de quoi provient l'humidité. Si cela est lié à une mauvaise occupation (comme pour mon cas quand la mairie de X est intervenu) ou si c'est lié à un problème sur le bâti. Chaque est un cas unique on ne peut pas donner de règle général pour des choses aussi difficile à maîtriser.
Ce locataire a-t-il donné congé ?
Pouvez-vous lui donner congé sans attendre que tout s'effondre ?
45 ans c'est long ! Le locataire a-t-il encore toutes ses facultés?
Marty |
Edité par - vttdechaine le 01 janv. 2006 22:10:50 |
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Mauvaise isolation
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