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nouveau sur le forum et entierement novice en matière de gestion de copropriété. Je souhaiterais avoir votre éclairage sur le point suivants:
en tant que proprietaire d'un terrain à batir d'un lotissement de 32 parcelle j'ai reçu une convocation pour la constitution de ASL alors que les travaux de finition du lotissement ne sont pas terminé ( plantation,..) et les propriétaires non pas tous démarré leur construction. Y-a-t-il moyen de ne pas accepter la rétrocession du lotisseur à ASL ? Comment va se passer les futurs dégradations pour les chantiers qui non pas démarré ? Comment m'assurer que les travaux de finition seront bien effectues ? Plus globalement, y-a-t-il un guide style ASL pour les nuls (type de question traitée, role, périmètre d'action, etc...) Merci pour vos réponses. Manu.
bonjour, pour l'instant c'est la création de l asl - vous en aurez toujours besoin. C'est un peu normal des que plusieurs lots sont vendus. Ensuite l assemblée génrale peut décider du versement d'une caution avant tout début de travaux. Restituée si aucune dégradation sur les parties communes Pour le reste voir avel le lotisseur pour les conditions de remise des parties communes. Bien à vous
Bonjour, il y à 3 ans, nous en étions au même point que vous... Normalement, le lotisseur a une garantie bancaire ou une somme bloquée en banque sensée faire face à sa défaillance (trx de finition) ; vous devez avoir un papier le certifiant dans l'ensemble des documents que le notaire vous a remis lors de la signature de votre acte (achat terrain). Lisez bien les statuts de l'association et n'hésitez pas les faire modifier si vous constatez qq chose d'incohérent ou d'obsolète. Soyez soudés entre vous et surtout faites en sorte de ne rien abîmer lors des travaux de construction de vos maisons : vous donnerez des arguments au lotisseur qui en profitera pour "couvrir" des éventuelles malfaçons... Normalement, les parties communes vous seront proposées par le notaire lorsque les trx de finition seront effectués et certifiés conforme par la DDE (à savoir que celle ci se fout royalement d'éventuels manquement aux règles de l'art ; elle ne regarde que le nombre d'arbres ou de lampadaires...sans s'occuper si ces derniers fonctionnent (par exemple). J'espère votre lotisseur est de bonne composition. Bon courage.
lotisseur / asl
Forum fermé
Posté - 28 juin 2005 : 07:51:32
