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 Sujet  |
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bruno2
Nouveau Membre
1 réponse |
 Posté - 14 mai 2005 : 18:07:44
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Bonjour,
Je souhaiterais savoir si le critère des 20m² en SHOB pour le permis de construire, se calcule par estimation de la variation de la SHOB :
plus précisément, dans le cas où des combles non habitables ont été détruites (45m² de SHOB) et des combles habitables ont été recrées (28m² de SHOB), un permis de construire est il nécessaire ?
En effet le différentiel de SHOB est négatif, par contre la création de SHOB est supérieur à 20m².
Merci par avance pour votre réponse.
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 14 mai 2005 : 20:37:12
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Bruno,
Petite confusion dans votre message à mon avis. Vousavez oublié de différencier SHOB et SHON (surface habitable).
Si vous avez créé 28m2 de SHON alors il faut déposer un PC (PC rectificatif d'ailleurs si c'est déjà fait). Que ce soit pour des combles ou pour une extension ça ne change rien du moment que c'est plus de 20m2 de SHON.
Cordialement,
Pégase |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 15 mai 2005 : 21:18:22
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Non Pégase, c'est bien la SHOB qui est prise en compte pour déterminer la différence entre une Déclaration de Travaux et un permis de construire.
De plus, que veut dire le "surface habitable" entre parenthèse derrière l'acronyme SHON ? La SHON n'a rien à voir avec la surface habitable. Ce n'est pas du tout la même surface...
Pour répondre à Bruno, je ne pense pas qu'il ai besoin d'un permis de démolir tant que l'on ne touche à l'aspect extérieur de la construction, sauf s'il est en région parisienne, car il me semble que l'on ne peut pas y détruire de surface habitable sans la remplacer.
Et il n'y a pas besoin de Déclaration de Travaux ni de permis de construire, puisqu'il n'y a pas de création de surface.
Enfin, il faudra faire un tour au centre des impôts fonciers afin de faire rectifier à la baisse la valeur locative du bien.
Laurent CAMPEDEL
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 15 mai 2005 : 23:19:18
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Laurent,
Ok avec votre mise au point par rapport à la confusion SHON / SHOB pour le PC. Erreur de ma part, on parle bien de SHOB supérieur à 20m2 pour le PC et non pas de SHON. Mea culpa.
Et effectivement, pas besoin de PC ou de DT vu qu'il n'y a pas de création de surface.
Je suis bien d'accord que la définition la surface habitable du point de vue du Code de l'Urbanisme ne correspond pas à celle de la SHON. Mon allusion à cette terminologie avait pour but de définir le fait qu'on passait de non habitable à habitable.
Cordialement,
Pégase |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 16 mai 2005 : 09:53:03
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En me relisant, je trouve que le ton de ma réponse était un peu abrupte... Désolé Cheval Ailé....
Cordialement également
Laurent CAMPEDEL
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nicolasgreci
Contributeur senior
56 réponses |
Posté - 16 mai 2005 : 11:15:21
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si il y a destruction de 45m2 SHOB puis création de 28 m2. y a t'il avec, une modification de l'aspect extérieur du bâtiment ?????
si cela entraine une modification du bâtiment alors, oui il faut une DT !
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vinzz
Pilier de forums
767 réponses |
Posté - 16 mai 2005 : 16:49:41
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Vous dites "plus précisément, dans le cas où des combles non habitables ont été détruites (45m² de SHOB) et des combles habitables ont été recrées (28m² de SHOB), un permis de construire est il nécessaire".
Il y a donc CHANGEMENT DE DESTINATION, de sorte que même sans créer le moindre m² de SHON ou de SHOB, l'article L.421-1 du Code de l'urbanisme vous impose d'obtenir un PC.
Désolé,
Vincent |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 16 mai 2005 : 16:58:47
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Il n'y a pas de différence pour l'instruction d'un permis de construire entre des combles non habitable est des combles habitables. Les 2 sont de la surface SHOB (et peut-être SHON).
Un grenier que vous transformez en chambre n'est pas un changement de
destination.
Idem si vous installez des jours (velux).
Par contre, si le comble était non aménageable (pas de plancher et solivage insuffisants, charpente en fermette industrielle, etc.), et que les travaux ont rendu cet espace aménageable (plancher, pas de charpente faisant obstruction), alors il y a eu création de surface SHOB et SHON.
Laurent CAMPEDEL
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 17 mai 2005 : 10:58:06
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Questions de détail sur l'aménageable ou non :
1 - Si un grenier avec plancher (SHOB) ne possède aucune ouverture sur l'extérieur, est-il non aménageable (hors SHON) puisque non conforme à la réglementation (CCH) et que pour le rendre aménageable il y aura obligation de créer des ouvertures en façade (en toiture), avec PC ?
2 - Un grenier avec plancher (SHOB) qui a un éclairage naturel mais une hauteur sous charpente globalement insuffisante pour être conforme à la réglementation (CCH) est non aménageable (hors SHON). Si le propriétaire décide de refaire le plancher en l'abaissant suffisamment, il y a création de SHON. Est-il nécessaire dans ce cas de faire une demande de PC (travaux intérieurs)?
Citation :
Article R112-2
La surface de plancher hors oeuvre brute d'une construction est égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau de la construction .
La surface de plancher hors oeuvre nette d'une construction est égale à la surface hors oeuvre brute de cette construction après déduction :
a) Des surfaces de plancher hors oeuvre des combles et des sous-sols non aménageables pour l'habitation ou pour des activités à caractère professionnel, artisanal, industriel ou commercial ;
b) Des surfaces de plancher hors oeuvre des toitures-terrasses, des balcons, des loggias, ainsi que des surfaces non closes situées au rez-de-chaussée ;
…………………………..
RC |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 mai 2005 : 12:57:36
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Citation :
Initialement entré par rochar
Questions de détail sur l'aménageable ou non :
1 - Si un grenier avec plancher (SHOB) ne possède aucune ouverture sur l'extérieur, est-il non aménageable (hors SHON)
Non, il compte de la SHON dans sa partie où la hauteur est supérieure à 1m80 sous la sous-face des tuiles ou de la volige. Qu'il y ai des jours ou non n'a aucune importance.
Je rectifie ce 09/06/05 un erreur de ma part. Ce n'est pas le rampant brut qui doit être considéré, mais le rampant net. C'est à dire que la sous-face de la toiture sera considérée sous les chevrons pour une toîture non isolée ou sous l'habillage de l'isolant pour une toîture isolée. Laurent CAMPEDEL
Citation :
puisque non conforme à la réglementation (CCH) et que pour le rendre aménageable
Vous pouvez très bien décider que les pièces créées seront une buanderie et un dressing.
En prolongeant le raisonnement, vous pouvez aussi construire une maison ayant seulement 1 petite fenêtre dans la pièce principale (pour s'exonérer du terme "pièces principales", art R111-10 du CCH, il suffit d'appeler les autres pièces des stockages...). On peut en imaginer l'utilité si l'habitation est destinée à une personne souffrant de xeroderma pigmentosum.
Certains locaux professionnels sont d'ailleurs par obligation complétement borgne.
Quoi qu'il en soit, ces constructions sans jours ou vues génèrent de la SHOB, de la SHON et de la surface utile / habitable.
Citation :
il y aura obligation de créer des ouvertures en façade (en toiture), avec PC ?
Les ouvertures ne façades ou en toit ne demandent pas de permis de construire mais une déclaration de travaux (qui n'est qu'un permis de construire simplifié).
Citation :
2 - Un grenier avec plancher (SHOB) qui a un éclairage naturel
Bis repetita : l'éclairage naturel n'a aucune incidence sur le calcul des surfaces (SHOB, SHON, surface utile, habitable).
Citation :
mais une hauteur sous charpente globalement insuffisante pour être conforme à la réglementation (CCH) est non aménageable (hors SHON)
D'un point de vue hauteur, constitue de la SHOB toute la surface de plancher et des murs porteurs, et ce quel que soit la hauteur disponible entre le plancher et la sous-face de la toiture (chevrons ou isolant).
Pour obtenir la SHON, on retranche la surface où la hauteur est inférieure à 1m80.
Ainsi, un comble d'une hauteur comprise entre 0 et 1m30, s'il est dépourvu de charpente génante (fermettes industrielles) et s'il est pourvu d'un plancher, constituera de la SHOB. Par contre, il ne constituera pas de SHON.
Seul ces critère compte dans le cadre de l'instruction.
Enfin, la surface utile/habitable est la surface où la hauteur est supérieure à 1m80 sous la sous-face de l'isolant.
Citation :
. Si le propriétaire décide de refaire le plancher en l'abaissant suffisamment, il y a création de SHON. Est-il nécessaire dans ce cas de faire une demande de PC (travaux intérieurs)?
Ce qu'il faut déterminer, c'est si il y a création de SHOB supplémentaire ou pas. Apparemment ici non.
Vous aviez 45m2 de SHOB et 0m2 de SHON (comble inférieur à moins de 1m80 sur toute sa surface). Vous avez abaissé ce plancher et en avait diminué sa surface. Vous avez maintenant 28m2 de SHOB et mettons autant de SHON.
Vous avez donc diminuer la surface SHOB et augmenté la surface SHON. Il n'y a alors pas d'autorisation à demander, car c'est la création de SHOB qui oblige à : déclaration au-dela de 2m2 et permis au-dela de 20m2.
Par contre, il faut faire rectifier la valeur locative de l'habitation auprès des impôts.
Laurent CAMPEDEL
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Edité par - Laurent CAMPEDEL le 10 juin 2005 18:17:29 |
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rochar
Pilier de forums
904 réponses |
Posté - 17 mai 2005 : 13:47:30
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Merci CAMPEDEL pour ces infos qui affinent ma connaissance des questions de PC
RC |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 mai 2005 : 14:07:38
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Citation :
Initialement entré par rochar
Merci CAMPEDEL pour ces infos qui affinent ma connaissance des questions de PC
RC
Laurent suffira 
Je ne me suis aperçu qu'après que je ne répondais pas à Bruno mais à vous....
On se demande d'ailleurs pourquoi Bruno à poser la question... les réponses ne semblent guère l'interesser  .....
Laurent CAMPEDEL
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Pégase
Pilier de forums
3665 réponses |
Posté - 17 mai 2005 : 16:37:36
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Oui, je rejoins l'ami Rochar pour remercier Laurent pour ses précisions. Parceque même en étant du métier, je dois dire que les méandres du Code de l'Urbanisme sont longs et tumultueux...
Je suis bien content qu'un expert en urbanisme ait rejoint le forum.
Bienvenue à vous Monsieur Laurent Campedel! 
Pégase |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 17 mai 2005 : 17:51:03
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C'est un plaisir d'avoir trouver des gens aussi civilisés sur un forum
Pour l'expert en urbanisme que vous voyez en moi, il faut savoir qu'il a beaucoup de lacune.... Mais on peut espérer qu'elles ne soient pas les mêmes que les votres et comme ça on se complétera.
Dernière chose, appelez moi Laurent, ça suffira
Laurent CAMPEDEL
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natatasha
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 00:28:41
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Citation :
Initialement entré par CAMPEDEL
C'est un plaisir d'avoir trouver des gens aussi civilisés sur un forum
Pour l'expert en urbanisme que vous voyez en moi, il faut savoir qu'il a beaucoup de lacune.... Mais on peut espérer qu'elles ne soient pas les mêmes que les votres et comme ça on se complétera.
Dernière chose, appelez moi Laurent, ça suffira
Laurent CAMPEDEL
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natatasha
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 00:30:01
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Citation :
Initialement entré par CAMPEDEL
Citation :
Initialement entré par rochar
Merci CAMPEDEL pour ces infos qui affinent ma connaissance des questions de PC
RC
Laurent suffira
Je ne me suis aperçu qu'après que je ne répondais pas à Bruno mais à vous....
On se demande d'ailleurs pourquoi Bruno à poser la question... les réponses ne semblent guère l'interesser .....
Laurent CAMPEDEL
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 09:03:58
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Bruno2 aura été au moins l'instigateur de votre cours magistral Laurent. C'est magnifique comme le patronyme historique....
En attendant je souhaitais préciser qu'en terme de valeur locative cadastrale, les surfaces utiles même sous 1m80 de hauteur sont prises en compte par les services fiscaux.
Selon l'affectation aménagée, aménageable ou grenier ou combles perdus type trappe de visite, la pondérartion sera 1; 0,6; 0,2 ou 0.
Source: sur gOOgle taper valeur locative cadastrale.
Ancien contributeur non pour autant émérite. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 09:59:07
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Citation :
Initialement entré par bouzigues
Bruno2 aura été au moins l'instigateur de votre cours magistral Laurent. C'est magnifique comme le patronyme historique....
Le "patronyme historique" 
Mais encore cher Bouzigues ?
Mon nom est peu courant et je ne me connais aucun illustre ancêtre.
Cette remarque, loin de m'offusquer, me laisse perplexe...
Citation :
En attendant je souhaitais préciser qu'en terme de valeur locative cadastrale, les surfaces utiles même sous 1m80 de hauteur sont prises en compte par les services fiscaux.
Selon l'affectation aménagée, aménageable ou grenier ou combles perdus type trappe de visite, la pondération sera 1; 0,6; 0,2 ou 0.
Voici une précision très à propos.
Merci pour l'archivage.
Citation :
Source: sur gOOgle taper valeur locative cadastrale.
Ancien contributeur non pour autant émérite.
Bon, si nous n'arrêtons pas de nous faire de tels ronds de jambes, nous allons finir avec des perruques poudrées sur la tête à discuter dans des salons décorés de lambris dorés.
Laurent CAMPEDEL
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bouzigues
Pilier de forums
3208 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 10:37:12
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| Laurent de Médicis dit Laurent le Magnifique. |
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Laurent CAMPEDEL
Modérateur
5527 réponses |
Posté - 06 juin 2005 : 11:42:55
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Pfou, je n'y étais pas du tout...
Et c'est bien trop d'honneur...
Laurent CAMPEDEL
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