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Oxique
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1 réponse

Posté - 16 déc. 2004 :  21:46:14  Voir le profil
Bonjour,
je possede une maison sur 1000 m2 avec un POS de 0.7
Je souhaite vendre ma maison avec 500 m2
et vendre les autres 500M2 ensuite

J'ai acheté le terrain il y à plus de 5 ans suite à la separation d'une propriete construite depuis plus de 10 ans.

question : qui dois je voir pour savoir si le terrain qui restera sera constructible et quel sera le POS?
quelles sont les délais moyens?

Cordialement O.
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Pégase
Pilier de forums

3665 réponses

Posté - 17 déc. 2004 :  12:08:28  Voir le profil
Oxique,

Pour toutes ces question, voyez avec le responsable urbanisme de votre commune.
Il arrive qu'une surface minimale de terrain soit imposée pour chaque construction et ce quelque soit le COS - Coefficient d'occupation des Sols (et non POS - Plan d'Occupation des Sols) ou la SHON (Surface Hors Oeuvre Nette) dont la calcul se fait en multipliant la surface terrain pas la COS (1000 x 0.7 = 700m2 SHON dans votre cas).

Cordialement,

Pégase
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