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Bonjour, Je suis au début de la construction de ma maison, et j'arrive à saturation, car non seulement je ne m'entend pas avec le constructeur mais en plus, j'en ai assez de payer des intérets intercalaires. Grace et à cause de ce pret, j'ai pu faire l'acquisition du térrain il y a quelques 6 mois de cela. Malheureusement, la construction n'a débuté que le 1 oct 2004. Le délai de livraison est de 12 mois. Les 1 ers parpaings dont le vide sanitaire ont été posé il y a 2 mois et depuis c'est le calme plat. J'ai contacté le constructeur qui dit avoir des problemes avec les maçons (il dit leur avoir envoyé un recommandé, et qu'en retour il lui aurait répondu que la cause de l'arret serait du au gel). Je ne le crois pas! dans le 77 il a gelée que 3 jours et encore. Arrgh, il se f..t de moi. Je voudrais vous demander combien de temps peut t'on arreter une construction, et quels sont nos recours. De plus connaissez une astuce pour ne pas payer 18 mois d'intérets intercalaires, selon la banque que j'ai contacter, rien n'est possible. D'avance merci
Ben d' abord, faut voir le type de contrat. Si c' est un CCMI classique, il y a un délai prévu, donc au pire le constructeur peut ne rien faire du tout et monter la maison la dernière nuit (bon, j' exagère un peu, mais en théorie ça pourrait etre légal). Votre seul droit, c' est de vérifier que les appels de fonds correspondent à la réalité. Après la date fatidique (+ intempéries éventuelles si pas prévues au contrat) on applique tout betement les pénalités contractuelles, en général 1/3000 eme du montant des travaux par jour calendaire de retard. Ceci dit, avant d' en arriver là, il faut s' expliquer d' abord à l' amiable, le coup du gel ça peut marcher 2 ou 3 jours, mais pas 3 mois!. Ensuite, une lettre RAR gentille quand même s' étonnant du peu d' avancement du chantier et rappemmant les clauses contractuelles, puis une lettre RAR plus méchante disant que vous appliquerez les pénalités...en souhaitant que ça s' arrange avant. Si c' est un contrat d' un autre type, j' espère qu' il y a un délai mentionné!. Sinon, galère. Rien n' empèche le maçon de monter un agglo par jour. Bon, là aussi j' exagère, mais on a déjà vu des équipes qui tournaient sur 4 ou 5 chantiers à la fois, au gré des réunions de chantier et suivant le client qui gu.. le plus fort...
Intérets intercalaires, et arret construction
Forum fermé
Posté - 16 déc. 2004 : 16:23:40
