| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
caracole
Contributeur débutant
19 réponses |
 Posté - 18 août 2004 : 23:57:35
|
Que faire ? les deux autres sont toujours contre moi !
a deux contre un c'est dur dur surtout quand il s'agit d'un syndic compose de membres de la meme famille.
Qui peux me conseiller ?
Merci
|
|
Signaler un abus
|
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 10:25:59
|
Pour essayer de vous conseiller vous devriez donner un peu plus de détails sur votre situation : syndic pro ou NP, RC, EDD ?
Que voulez vous entreprendre dans votre miniscule copropriété à laquelle s'applique néanmoins la loi du 10 juillett 1965 et les nombreux tetes subséquents.Les connaissez vous ?.
Avez vous parcouru les page de UI et autres d Web.
Bon courage et bientôt.
François |
Signaler un abus  |
|
|
caracole
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 12:40:01
|
Citation :
Initialement entré par oldman24
Pour essayer de vous conseiller vous devriez donner un peu plus de détails sur votre situation : syndic pro ou NP, RC, EDD ?
Que voulez vous entreprendre dans votre miniscule copropriété à laquelle s'applique néanmoins la loi du 10 juillett 1965 et les nombreux tetes subséquents.Les connaissez vous ?.
Avez vous parcouru les page de UI et autres d Web.
Bon courage et bientôt.
François
IL s'agit d'un syndic de copropriete familiale compose de ma soeur designee comme mandataire gerant et de mon frere et moi.
La majorite sera toujour la mème vu qu'"ils" sont contre moi.
j'ai parcouru toues les pages et en particulier la loi du 10/07/65 ... qui dit «Chaque co-proprietaire dispose d'un nombre de voix correspondant a sa quote-part dans les parties communes...» et ma quote part n'est pas superieure a la moitie ni la somme des voix des deux autres..
Quelle solution pour me faire entendre ?
Pierre |
| Signaler un abus |
|
|
balzac
Contributeur actif
28 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 14:16:21
|
Je ne comprends pas votre probléme
Vous êtes propriétaire au sein d'une Copropriété de divers lots : y-a-til un Etat descriptif de division ou un réglement de copropriété ? ou la donation-partage a-t-elle donnée naissance à une indivision ?
|
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 17:07:33
|
Avez vous un titre notarié de propriété ?
Avez vous consulté le conservateur des hypothèques (fichier immobilier)?.
Ne confondez vous pas "syndic de 3 copropriétaires " et " syndicat
de trois copropriétaires" ?, à moins d'être constitués en "association syndicale libre" ?
Quelle est l'origine de votre bien immobilier : succession, donation , acquisition...?
Si vous êtes dans l'indivision , nul n'est tenu d'y rester et il faut voir un notaire qui vous arrangera cela aux petits oignons  .
En l'état actuel de vos informations vous constatez qu'il est difficile de vous donner d'autres réponses qui sont plutôt des questions
François |
| Signaler un abus |
|
|
caracole
Contributeur débutant
19 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 20:10:05
|
Precisions
- Le bien est issu d'une donation partage du vivant de mon pere.
- Je n'ai pas de titre notarie de propriete, seulement un releve de propriete du centre des impots. ( les trois lots constitues lors de la donation partage portent le meme numero cadastral)
- Je n'ai pas consulte de conservateur des hypothèques
Pierre |
| Signaler un abus |
|
|
oldman24
Pilier de forums
5732 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 21:12:05
|
Je ne vois pas d'autre solution que celle de consulter un notaire
François |
| Signaler un abus |
|
|
ludetlaet
Nouveau Membre
4 réponses |
Posté - 19 août 2004 : 21:17:33
|
Je suis d'accord avec OLDMAN, votre seule solution est de vous rapprocher du notaire ayant liquidé la succession.
Ceci étant, si vous êtes propriétaire des lots, que vous n'êtes ni en indivision ni en SCI familiale (cas où les régles seraient différentes), nul ne peut s'opposer à ce que vous procédiez à la vente des lots dont vous êtes propriétaires.
ludetlaet |
| Signaler un abus |
|
| |
|
Sujet |
|
|
Syndic de 3 coproprietaires
Forum fermé
