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econiac
Nouveau Membre
2 réponses |
 Posté - 26 juil. 2004 : 20:54:21
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Ma problématique est :
L'AG précise boxage autorisé sous réserve de l'accord des voisins.
Je n'ai qu'un seul voisin qui ne veut pas me donner son accord.
Puis-je néanmoins boxer uniquement sur mon emplacement sans empiéter sur le sien.
Si cela n'est pas possible quels sont mes recours.
Merci d'avance
Eric
EC
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Elisabeth
Pilier de forums
1905 réponses |
Posté - 26 juil. 2004 : 23:57:43
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Pourquoi votre voisin n'est-il pas d'accord ?
Elisabeth |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 27 juil. 2004 : 00:08:46
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Bonsoir.
Vous pouvez boxer même si votre voisin refuse. La seule condition : ne pas empiéter sur sa surface. En d'autres termes, vos parpaings devront être posé sur votre moitié de ligne de séparation, en aucun cas sur la sienne. Vous perdez légèrement en surface.
En contrepartie, interdiction au voisin de prendre appui sur votre mur ainsi constitué car il n'est pas mur mitoyen. S'il veut boxer, il devra lui aussi élever un mur de parpaings.
Ceci étant dit, quelles sont les raisons de son refus ?
Amicalement.
Colette 
(lien censuré par Colette). |
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 27 juil. 2004 : 08:18:43
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| Doit on demander l'accord en Assemblée générale pour Boxer --> Dans mon cas, deux murs sont déja érigés ( à l'origine de l'immeuble ) |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 27 juil. 2004 : 08:51:06
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Bonjour.
L'autorisation est en effet à demander en AG. Prévoir donc une résolution sur l'ordre du jour.
Il est également nécessaire que le box soit "boxable". Certains ne peuvent pas l'être : - Ils comportent une bouche d'aération.
- Fermé, cela gênerait les manoeuvres.
- etc.
C'est spécifié sur l'acte de vente.
Ceci étant, je peux dire par expérience que selon la "qualité" des copropriétaires, demander l'autorisation n'est pas forcément fait.
Dans la copro voisine du (censuré par Colette), nettement mieux tenue, cela n'a pas empêché un copro de transformer son emplacement de parking en cave (avec porte d'entrée, etc) sans demander l'autorisation à qui que ce soit (formellement interdit dans le RC).
Devant les frais que cela aurait occasionné, le CS a renoncé à agir. Le coup de force l'emporte parfois.
Amicalement.
Colette
(lien censuré par Colette). |
Edité par - colette le 27 juil. 2004 16:32:18 |
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econiac
Nouveau Membre
2 réponses |
Posté - 27 juil. 2004 : 08:55:56
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Tout
d'abord merci aux internautes ayant pris le temps de me répondre et voici les .précisions demandées
La raison évoquée par écrit est qu'il considère, du fait de l'exiguîté de son emplacement, qu'il lui sera très difficile d'utiliser celui-ci (oralement une autre raison était une potentielle moins value en cas de revente)
Remarque il s'agit pour lui comme pour nous d'un second emplacement (non utilisé à ce jour) nos deux places sont disposées l'une derrière l'autre : ainsi les siennes jouxtent le notres sur le coté droit.
Dans l'absolu notre mur ne complique, de fait pas ses manoeuvres, mais l'oblige à se ressérer sur la droite, coté par ailleurs que son autre voisin ne peut pas boxer, en conséquence ces travaux sont loin d'être rédibhitoires.
Merci encore
Eric
EC |
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
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orion54
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 14 août 2004 : 01:40:05
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Bonjour
J'ai envoyé au syndic de ma résidence une demande d'autorisation pour boxer mon parking. Après un mois je n'ai pas de réponse.
J'aimerais savoir s'il existe un délai au bout duquel l'absence de réponse du syndic me confère automatiquement le droit réclamé. Si oui, comment dois je procéder pour que cela soit juridiquement valable. Sinon quels sont mes recours en cas de non réponse.
Je précise que les parkings de la résidence sont bien boxables (la mojorité le sont déjà) sous réserve d'une autorisation du syndic.
En plus de la pose d'une porte, je vais devoir faire monter un mur de séparation avec le parking de mon voisin (ce dernier n'a pas souhaité participer).
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christoph9
Pilier de forums
955 réponses |
Posté - 14 août 2004 : 09:18:21
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| Peut-on mettre à l'ordre du jour de l'AG le boxage d'un parking? |
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 14 août 2004 : 11:45:13
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Bonjour.
Orion, vous avez envoyé au syndic votre demande d'autorisation de boxer. C'est bien, mais ce n'est pas suffisant.
Vous devez demander au CS de mettre cette demande à l'ordre du jour de la prochaine AG qui seule pourra vous autoriser ou refuser de boxer. Si, sur la convocation, votre demande n'est pas à l'OdJ, faites un recommandé AR en demandant que cette demande soit ajoutée à l'OdJ.
Quant à la réponse que vous attendez aujourd'hui, elle viendra le jour de cette assemeblée. Votre délai d'attente va de 1 jour si l'AG a lieu demain à 364 jours si elle a eu lieu hier.
Si vous boxez sans auorisation, la réponse viendra du syndic, du CS et de l'AG et sera proprortionnelle à leur volonté de respecter et de faire respecter les procédures et le RC.
Dans certaines copros, ça passe, dans d'autres non...
Amicalement.
Colette
(Site à nouveau bientôt en ligne avec des animations) |
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orion54
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 14 août 2004 : 22:55:15
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Merci Colette pour votre réponse.
Je réalise que je me suis mal exprimé. Je ne demande pas au Syndic une autorisation pour boxer mon parking (ce droit est inscrit dans le règlement de copropriété et l'autorisation de ces travaux pour les autres membres de la copropriété n'a jamais fait l'objet d'une demande en AG) mais son accord au niveau conformité technique et réglementaire au plan des travaux que je lui ai soumis.
Le syndic est il obligé de me répondre dans un certain délai ? Lequel?
En cas de non réponse dans ce délai, puis je considérer que "qui ne dit mot, consent" ?
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colette
Pilier de forums
1841 réponses |
Posté - 14 août 2004 : 23:01:45
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Bonsoir.
Droit à boxer dans le RC, soit ! Seulement si l'AG décide à la majorité de refuser le boxage, vous serez obligé de passer outre avec tous les inconvénients (pour vous) que cela impliquera : le syndic et le CS sur votre dos, des coups de pare-chocs dans la porte, voire de la cyanolite dans la serrure (ça s'est vu !).
Maintenant si vous dites que chacun fait selon son bon vouloir, faites comme les autres ... Quant à la conformité technique, pour une porte de box, elle est succinte.
Je répète : l'AG donne son feu vert, pas le syndic.
Amicalement.
Colette
(Site à nouveau bientôt en ligne avec des animations) |
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orion54
Nouveau Membre
3 réponses |
Posté - 14 août 2004 : 23:19:09
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Il est stipulé qu'il faut demander l'accord du syndic. Ce dernier doit certainement vérifier que l'on respecte certaines normes ou que l'on n'est pas entrain de constuire n'importe quoi. Cela me semble légitime.
Dans ce cas, le syndic a t il une obligation en terme de délai de réponse ? |
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droit a boxer son parking
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