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nextdream
Contributeur débutant

20 réponses

Posté - 13 mai 2004 :  11:22:26  Voir le profil
Bonjour;
Voici mon probléme :
Je suis propriétaire d un petit pavillon dans un hameau régit par une ASL , attenant à mon jardin je dispose d une jouissance notifiée sur une petite partie comune que j ai à ma charge entretenue en y mettant des végétaux (sapins, buis etc..) afin de rendre celle -ci plus agréable aux yeux de tous (cette petite parcelle est située entre la route et mon jardin), cependant le président du syndic à sa propre initiative sans m'en referer , sans passer par un vote en assemblée , à decider de supprimer, d enlever tous les végétaux, cette parcelle est actuellementen friche, est je ne sait toujours pas le but de sa désicion ??

Je m'en remet à vos compétences , avait t il le droit de faire cela ? la moindre des politesses aurait été au moins de m en referer , puis je contester sa décision ? par quel moyen(s) ? ai je un recours pour lui réclamer une remise en etat des degradations ?

Merci davance

Salutations
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nathzaf
Contributeur vétéran

138 réponses

Posté - 13 mai 2004 :  11:55:40  Voir le profil
Ne postez pas trois fois le même sujet! Cela ne sert à rien....et cela nuit au fonctionnement du forum.

Nath
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nextdream
Contributeur débutant

20 réponses

Posté - 13 mai 2004 :  13:04:49  Voir le profil
Bonjour;

Merci pour l info , mais normalement un forum est construit de façon hiérarchique et rationnel, avec une structure logique , il arrive parfois qu une requéte corresponde à plusieurs sujets , c pour cela que chacuns des sujets comporte un N° de "topic" # de façon a eviter une redondance.

Si vous etes Webmaters sachez que j en prend note, si ça n est pas le cas merci quand meme de votre attention

Bonne journée

Salutations
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JPM
Pilier de forums

13591 réponses

Posté - 13 mai 2004 :  14:22:26  Voir le profil  Voir la page de JPM

Sur le classement logique : il comporte avant tout un thème principal ou prédominant. En l'occurence les difficultés au sein des ASL et vous êtes bien ici dans le bon créneau.

Il y a aussi un problème de caractères ; certains sont perturbés mais sur ce point le webmaster seul peut nous éclairer.

Je cale quand sur " jouissance notifiée " ; si c'est notifiée, je ne vois pas ce dont il s'agit.

Dans la pratique votre directeur est un pignouf.

Juridiquement il faut savoir exactement quel est le statut précis de la petite parcelle.
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nextdream
Contributeur débutant

20 réponses

Posté - 13 mai 2004 :  14:32:22  Voir le profil
Bonjour;

Merci de votre réponse,

Et bien si j ai un document ecrit indiquant que j'ai l'usage ( jouissance exclusive) de cette parcelle,

Quand au but de mettre ce terrain en friche ?? je ne le connait toujours pas car cette personne n est pas joingnable actuellement , quand aux autres personnes du syndic "ils ne sont au courantde rien , c Mr..... qui sait !!!!!"

On croit rever !!!!


Je pense engager un recour, car je ne pense pas cette pratique est authoriser , mais comment doit je faire ????


Merci d'avance
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boulouris
Pilier de forums

328 réponses

Posté - 13 mai 2004 :  17:44:40  Voir le profil
Bonjour,
si vous possédez un titre de "jouissance exclusive" cela se traduit par un droit de faire ce que voulez sur le bien tout en respectant le cahier des charges du lotissement.
Je crois que vous devriez faire inscrire cette question à l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale.
adresser une letttre de protestation en recommandée au bureau syndical de l'association, voire dans un cas extrême une commission interrogative par un huissier de justice.
bien à vous
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