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toggy
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  13:58:23  Voir le profil
bonjour,

je n'arrive pas à savoir si je peux ou non avoir une bouteille de gaz chez moi, j'ai demandé au syndic qui m'a répondu que ''non''.

là où tous ce corse, c'est quand je leur demande ou c'est écrit.
la première fois ils m'ont dit que c'était dans le réglement de coproprièté.
suite a cette réponse j'ai parcourue le réglement : rien d'écrit, j'ai appellé la préfecture, la mairie : pas d'arrêté préfectoral ou municipal donc je les ais recontacté pour leur demander des explications ils m'on répondue que c'était dans le code des assurance, je passe les détailles mais à la fin j'ai appellé leur assureur qui m'a répondu qu'il n'y avais rien d'écrit sur ce sujet dans le code des assurances (je l'avais parcouru avant).
depuis je n'arrive plus a les avoir au telephone et l'AG est la semaine prochaine je voudrais en parler pendant cette AG mais je voudrais être sur qu'il n'y a pas un texte ou autre qui interdit les bouteilles de gaz (butane)en appartement de copropriété.

voilas si qq'un peut m'aider je lui serais reconnaissante.

merci,
toggy.
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wolfram
Pilier de forums

285 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  15:29:13  Voir le profil
En IGH, le gaz sur la terrasse

Vous omettez de préciser le type d'immeuble que vous habitez.

Je signale seulement que la détention de bouteilles de gaz est interdite dans les immeubles de grande hauteur (Plancher du niveau le plus haut >= 50 m) si immeuble habitation.

Chaufferie au gaz n'est autorisée qu'en terrasse.

La bouteille est lourde à porter (si butane). Au moins ne risque pas que des mouvements de terrains fassent jouer les canalisations et créent une fuite explosive dans la cave.

Wolfram
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toggy
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  15:52:21  Voir le profil
merci wolfram pour ta réponse,

je ne suis pas en IGH mon imeuble compte 4 étages.
et j'utilise des bouteilles de gaz Butan (type cube) pour ma gazinière.
j'ai deux bouteilles dans la cuisine, une branché et une autre de rechange.
toute les personnes que j'ai contacté mon dit que ce n'était pas interdit (mais rien d'écrit) j'ai même contacté un comandant des sapeur pompier.
mais mon syndic insite sur le fait que c'est interdit (sans donner d'autre précisions)

je viens de leur faire une demande écrite pour qu'il me dise ou c'est marqué qu'il est interdit d'avoir des bouteilles de gaz mais je doute qu'il me réponde.

l'AG est la semaine prochaine et je ne voudrais pas être ridicule en posant la question.

merci de m'aidé,

toggy
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  16:44:46  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Avez vous consulté les sapeurs-pompiers ?

Cordiales salutations
François
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toggy
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  17:02:18  Voir le profil
oui j'ai contacté un amis comandant des sapeurs pompiers qui m'a dit que si je n'était pas en IGH, si pas marqué dans le RC si pas d'arrêté... alors pas de problème.

mais comme mon syndic insiste sur le fait que c'est interdit je cherche a savoir sur quel éléments ils peuvent se basé j'ai un amis qui m'a dit que celas était peut être interdit a cause des VMC : risque de propagation du gaz (si fuite) au autre appartement. mais mon assurance me dit que je suis assuré pour tous les types d'accident au gaz : je ne sais plus sur quel pied dansser.

merci,

toggy

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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  23:12:38  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Voilà encore un post auquel j'ai répondu mais je n'en trouve pas la trace ?

Cordiales salutations
François
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Elisabeth
Pilier de forums

1905 réponses

Posté - 26 avr. 2004 :  23:31:58  Voir le profil
François, peut-être avez-vous fait une fausse manoeuvre ?

Et puis, il y a bien une réponse de vous, un peu plus haut ; n'est-ce pas celle-là ?

Elisabeth
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P.F. Barde
Pilier de forums

1972 réponses

Posté - 27 avr. 2004 :  00:06:11  Voir le profil
Le syndic n'en sait rien, alors il suit le principe de précaution en répondant que c'est interdit, sans pouvoir se justifier. Vous pouvez vous fier à la réponse des pompiers. Renseigner sur la réglementation en matière de sécurité et donner des avis fait partie de leur mission.

Cordialement

P.F. Barde
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JPPAGES
Contributeur débutant

16 réponses

Posté - 27 avr. 2004 :  08:26:47  Voir le profil
Bonjour.Le problême crucial de detention de gaz dans les immeubles
et de savoir si les pieces (cuisine principalement) dispose de grille
d'aréation basse. Dans les immeubles tout électrique ces grilles
n'existent pas.
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toggy
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 27 avr. 2004 :  08:57:55  Voir le profil
merci de toutes vos réponses,

en effet, jppages, je n'est pas de grille d'aération en partie basse il suffirait peut être que j'en créé une ?

en y pensant, dans mon ancien immeuble, qui disposait du gaz de ville je n'avais pas n'on plus d'aération en partie basse(je m'en souviens bien puisque en partant j'ai lessiver tout les murs).

qu'est ce que je doit faire? ne rien dire et considérer que je suis dans mon droit ou inssister auprès du syndic lors de l'AG?

toggy
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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 27 avr. 2004 :  10:23:14  Voir le profil
Bonjour.

Puisque notre intervenant a des amitiés chez les pompiers, pourrait-il poser une question concernant ces bouteilles de gaz :

L'immeuble, que les pompiers ont visité lors de son achèvement est réputé "électrique", c'est à dire sans risque d'explosions dues au gaz.

Imaginons (hypothèse de travail sans aucune arrière pensée malveilante, juste pour info personnelle) que durant ses vacances, donc en son absence, un incendie se déclare (peut importe à quel endroit).
Les pompiers vont intervenir sachant à l'avance les risques auxquels ils n'ont théoriquement pas à faire face. 2 bouteilles de Butane, Propane ou autre, ça fait du dégat (souffle, éclats, combustion).

À quel niveau se situent les responsabilités tant en ce qui concerne les dommages faits aux personnes qu'aux biens ?


Amicalement.

Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org
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toggy
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 28 avr. 2004 :  11:43:41  Voir le profil
bonjour colette,

j'ais du mal à cerner votre question :

1- cette question concernet-elle votre immeuble ?
2- cette question concerne mon immeuble et a pour but de m'expliquer les risques a disposer de bouteille de gaz dans sont appartement ?

pouvez vous me préciser qu'elle est le contexte de votre question pour que je puisse vous répondre au mieux?

amicalement,

Toggy

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colette
Pilier de forums

1841 réponses

Posté - 28 avr. 2004 :  19:00:24  Voir le profil
Bonsoir.

Toggy, la question que j'ai posée est juste pour mon information personnelle et n'a pas de rapport avec qui que ce soit ni avec un fait connu.

Juste pour savoir


Amicalement.

Colette.
Visitez la résidence sinistrée : www.lesaintjames.org
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oldman24
Pilier de forums

5732 réponses

Posté - 28 avr. 2004 :  19:55:49  Voir le profil  Voir la page de oldman24
Il y a sur le net plusieurs pages consacrées à la sécurité.
J'ai demandé des renseignements à un organisme.Je vous communiquerais
sa répose,si je la reçois.
Toutefois ,j'ajoute qu'il semblerait que l'utilisation de boureille de gaz butane ou propane soit admise en général, sauf dans des conditions particulières pour les IGH.

Cordiales salutations
François
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toggy
Contributeur débutant

15 réponses

Posté - 29 avr. 2004 :  09:33:03  Voir le profil
colette,

pour répondre a votre question :

1) si rien n'interdit le fait que je dispose de bouteille de gaz celas signif, a contrario, que j'ai le droit d'en avoir dans mon aparte (interdiction dans les caves) dans ce cas s'il y a un accident c'est mon assurance qui prend en charge la totalité des frais et je ne pourais être mis en cause (sauf s'il est prouvé que l'accident est due a une négligence de ma part).
c'est pourquoi je suis a la recherche d'éléments réglementaire sur le stockage des bouteille des gaz, j'ai une atestation de mon assurence qui dit que je suis assuré pour tout les risques due a l'explosition d'une bouteille de gaz (si rien n'interdit le stockage d'une bouteille et sont utilisation)

2)je peux vous dire que les pompiers n'intervienent jamais en se disant qu'il n'y a pas de risques d'explosion au gaz (même pour un immeuble ou il est strictement interdit d'en avoir) ils s'attendent toujours aux pires s'urtout dans les appartes privé ou dans les caves ou la plupart des gens stockent tout et n'improte quoi.
dans mon cas l'immeuble n'est pas ''électrique'' puisque nous disposons d'une chaudière collective au gaz et que le réglement de copropriété stipule que nous devons être assuré contre les explosions de gaz.

3) de part mon travail je suis tout a fait conscien du risque de disposé d'une bouteille de gaz (dans un apparte autant que dans un pavillon ou autrepart) je peux vous dire, pour l'avoir vue, que même stocker dans une armoire de sécurité il y a un risque si un feux se déclare a proximité.
maintenant il y a d'autres risques tout aussi important (l'explosion d'une voiture avec le reservoire au 3/4 vide dans un sous sol d'un immeuble peut être dévastateur) mais il faut comprendre que le risque que l'accident ce produise et infime par rapport au tout les autres risques (risques de feux par courcircuit, par des mégaux de cigarette (là, je ne suis pas sur que l'assurance marche)....)


voila colette, si j'ai pu répondre a votre question.


oldman24,

je vous remerci des recherches que vous avez effectué, je pense pouvoir regroupé un maximun d'info avant mardi prochain (date de l'AG) pour mettre en défaut le syndic et exigé des réponses claires mais je crois que c'est un sujet sensible dans ma copropriété, on véras bien....
enfin si vous avez des infos par l'organisme je suis preneur. j'ai moi même fait des demandes a différents organismes et j'attend les réponse.

cordialement,

Toggy
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gédehem
Pilier de forums

11332 réponses

Posté - 29 avr. 2004 :  10:19:33  Voir le profil
Je ne viens pas rajouter mon grain de sel dans ce passionnant débat, mais juste apporter une précision.

Je ne sais pas si c'est un mal franco-français, mais on va souvent chercher des em...... là où il n'y en a pas ! En particulier, on va se compliquer la vie dans la crainte d'une hypothétique sanction ou interdiction, que personne ne connait, ne peut nous opposer, mais on ne sait jamais ...!
Ca me fait penser à ce bonhomme qui a passé 50 ans sous un régime dictatorial et qui, soudain dans un espace de liberté, n'est plus en mesure de lever un doigt sans préalablement se poser la question sur "est-ce autorisé ?... y a t-il une règlementation qui .... et même s'il n'y en a pas ai-je le droit de ?.....".

Un vieux principe "Tout ce qui n'est pas interdit est autorisé".
Lorsqu'on nous objecte (à la sécu, à la préfecture, à l'EDF, chez le syndic ...) "Vous ne pouvez pas faire ci, c'est interdit par la règlementation.", la seule attitude est "Ha bon !, Et bien vous seriez bien aimable de me faire copie des arrêtés ou de la règlementation qui m'interdit de .....". Au besoin, on appel le chef de service pour se faire confirmer et on demande (par écrit) une confirmation, elle aussi écrite.

Mais encore une fois, ce qui n'est pas interdit est autorisé, au besoin dans le respect de certaines règles.

Sur la question posée ici par toggy, dont la démarche est excelente, la réponse découle de celles données par ses interlocuteurs : il n'existerait aucune règlementation locale, aucune interdiction qu'on puisse lui opposer.
Mis à part la conformité de la pièce avec le bon sens pour ce qui concernele gaz (s'il y a conbustion, il faut de l'air en plus et donc une arrivée d'air servant aussi de ventilation...), il peut sereinement faire mijoter à feu doux son pot-au-feu et nous inviter à sa table ....
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idem84
Pilier de forums

340 réponses

Posté - 12 déc. 2004 :  19:30:18  Voir le profil
Bonsoir,

Citation :
Initialement entré par toggy
je pense pouvoir regroupé un maximun d'info avant mardi prochain (date de l'AG) pour mettre en défaut le syndic et exigé des réponses claires mais je crois que c'est un sujet sensible dans ma copropriété, on véras bien ...
Comment ça s'est passé depuis s'il vous plait ?

Citation :
Initialement entré par oldman24
J'ai demandé des renseignements à un organisme.Je vous communiquerais sa réponse,si je la reçois.
L'avez-vous eu depuis s'il vous plait car le sujet m'intéresse ?

Bonne soirée.

Christine
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idem84
Pilier de forums

340 réponses

Posté - 18 déc. 2004 :  11:00:47  Voir le profil
Bonjour,

Qui peut me confirmer que les bouteilles de gaz ne sont pas interdites dans les appartements d'un immeuble de 4 étages s'il vous plait

Christine
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