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Je reviens sur le problème de portails qui pourraient clore la résidence.
Ii y a ceux dont les entrées sont côté jardin, donc derrière le portail et ceux dont les entrées sont côté rue, donc pour qui le portail n'apporte rien.
Il est évident qu'il y aura + value pour ceux qui se trouveront derrière et juste des frais pour les autres.
Au cas improbable où cette résolution (article 26 je crois, merci de confirmer) serait votée, devra-t-on tous payer
au prorata des millièmes (ce que je pense)
ou existe-t-il une possibilité de faire payer au prorata du bénéfice acquis ?
Le RC doit déjà préciser si les allées qui seront accessibles par les dits portails sont PC générales (à tous) ou PC particulières (à un certains nombres de lots bien déterminés avec grille de charges correspondante). Dans le premier cas, ou faute de précision dans le RC sur la destination de cette PC, c'est effectivement l'article 26, mais pour tous les copropriétaires et au frais de tous suivant les tantièmes généraux. Dans le second cas, idem, mais uniquement entre les copropriétaires des lots préalablement clairement identifiés comme rattachés à cete PC dans le RC.
Doit-on tous payer ?
Forum fermé
Posté - 29 mars 2004 : 20:38:02
