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bc06600
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PostĂ© - 03 nov. 2022 :  10:23:21  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Nous avons effectué des travaux d'étanchéite pour un montant de 100000 euros, travaux suivis par un architecte et financés à raison de 80000 euros par l'épargne Alur.

Les honoraires du syndic sont-ils calculés sur la totalité des travaux ou sur les 20000 euros appelés pour compléter le financement Alur ?

Merci pour votre réponse et bonne journée à tous.

GĂ©dehem
Pilier de forums

15790 message(s)
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 1 PostĂ© - 03 nov. 2022 :  11:00:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Sur le montant HT des travaux votés.
Les modalités de financement n'entrent pas en jeu sauf accord particulier.

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 03 nov. 2022 :  11:28:45  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
le financement alur fait partie des taches administratives que va exécuter le syndic comme les appels de fonds spécifiques et pour lesquelles le syndic est en droit d'attendre des honoraires. Donc dans votre cas, le syndic percevra des honoraires HT sur les 100000 € (si ceux ci sont du HT).

nefer
Modérateur

14361 message(s)
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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 03 nov. 2022 :  16:27:59  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour

Il devait y avoir une résolution concernant les honoraires du syndic lors de l'AG qui a voté les travaux qu'est il indiqué dans le PV de l'AG ?

bc06600
Nouveau Membre

France
31 message(s)
Statut: bc06600 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 05 nov. 2022 :  01:03:46  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci pour ces réponses. Le taux des honoraires a été fixé mais pas la base. Nous pensions que seules les sommes non appelées serviraient de base au calcul des honoraires. Les travaux ont été suivis hebdomadairement par un architecte. Le gestionnaire est venu sur le site à 2 reprises pour rencontrer l'architecte moins d'une heure à chaque fois.

GĂ©dehem
Pilier de forums

15790 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 05 nov. 2022 :  08:58:50  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Dans un tel cas, le syndic n'assume que les taches administratives et comptables, pas le suivi des travaux. Il faut tenir compte des honoraires de l'architecte.
Sa rémunération doit être en conséquence, la base étant toujours le total ht des travaux, à moins qu'une autre base soit fixée. Ou un forfait.
Mais tout ceci se discute et décide en amont.

rambouillet
Pilier de forums

17856 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 05 nov. 2022 :  10:29:08  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
les honoraires de syndic sur des honoraires d'architecte ou MO en tant que surveillance des travaux ne sont pas prévus au contrat type du syndic.
 
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