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olivi25
Contributeur débutant
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 Posté - 05 nov. 2010 : 10:18:03
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Bonjour à tous.
Je pense me présenter pour être syndic bénévole à la place notre syndic pro que l'on paye chère et qui ne fait pas grand chose.
J'ai pour cela plusieurs questions.
- l'AG ce déroule toujours dans ces locaux, il y a un risque de nous mettre à la porte avant la fin de l'AG?
- est ce que je dois demander à inscrire à l’ordre du jour ma candidature
- l'AG ce déroule souvent mi avril, l'ancien syndic va demander des honoraires pour la période de janvier avril, comment les calculer?
et enfin quel logiciel de compte pour la copropriété me conseillez vous et avez vous un livre que vous me conseiller pour m'aider.
Merci par avance pour vos réponses :)
Je précise qu'il n'y a pas de gardien ou personnel et pas d'ascenseur.
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Édité par - olivi25 le 05 nov. 2010 11:33:32 |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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 Posté - 05 nov. 2010 : 10:49:28
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quelle est la taille de votre syndicat de copropriétaires ? |
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olivi25
Contributeur débutant
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Posté - 05 nov. 2010 : 11:05:30
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J'ai oublié de préciser cela désolé :(
alors 12 lots (appartements avec garages) 11 propriétaires.
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BANZAI
Contributeur vétéran
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Posté - 05 nov. 2010 : 11:26:09
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et le montant du budget prévisionnel ? |
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BANZAI
Contributeur vétéran
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 Posté - 05 nov. 2010 : 12:35:39
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citation: Initialement posté par olivi25
Bonjour à tous.
Je pense me présenter pour être syndic bénévole à la place notre syndic pro que l'on paye chère et qui ne fait pas grand chose.
J'ai pour cela plusieurs questions.
- l'AG ce déroule toujours dans ces locaux, il y a un risque de nous mettre à la porte avant la fin de l'AG?
- est ce que je dois demander à inscrire à l’ordre du jour ma candidature
- l'AG ce déroule souvent mi avril, l'ancien syndic va demander des honoraires pour la période de janvier avril, comment les calculer?
et enfin quel logiciel de compte pour la copropriété me conseillez vous et avez vous un livre que vous me conseiller pour m'aider.
Merci par avance pour vos réponses :)
Je précise qu'il n'y a pas de gardien ou personnel et pas d'ascenseur.
pas sympa la modification de votre message initial.....après des réponses!
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olivi25
Contributeur débutant
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Posté - 05 nov. 2010 : 13:46:33
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j'ai modifié mon message initial par des précisions que j'ai oublié de mettre et pour éviter plusieurs postes.
Concernant votre demande le budget prévisionnel est de 11 000 € |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 05 nov. 2010 : 16:26:30
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Pardon si cela fache (ne le prenez pas mal !!!) , mais le fait même que vous posiez cette question d'ordre général montre que vous ignorez tout ou presque de la réglementation qui s'applique en copropriété.
Prenons une image : avant de conduire une voiture, encore faut-il avoir quelques connaissances sur la consuite automobile (où est l'accélérateur, le frein, l'embrayage, à quoi sert ce dernier, ...etc ...), et sans doute quelques notions de la réglementation qu'est le code de la route !
Vouloir gérer une copropriété, serait-ce en "bon père de famille", suppose d'avoir une petite connaissance de la conduite d'une copropriété, à commencer par sa structure, son organisation, son fonctionnement, .....
Est-ce votre cas ? .... Si non, il faut vous documenter avant de vouloir être syndic, à commencer par la lecture des textes qui s'y appliquent.
Vous auriez alors su que pour que l'AG puisse valablement décider la désignation d'un syndic, quelqu'il soit, pro ou non (les textes ne faisant aucune différence sur le mandataire du syndicat), vous sauriez que :
- vous devez notifier votre candidature au syndic actuel (précédure prévue D.art.10)
- demande à laquelle sera jointe votre proposition de "contrat de mandat" (obligatoire selon D.art.11).
Cette notification (LRAR) doit être faite bien avant la date habituelle d'établissement de la convocation d'AG.
Modèle contrat de mandat syndic non rémunéré :
"Contrat de mandat de syndic non professionnel
- Le syndic exercera ses fonctions conformément aux dispositions de la loi du 10.07.1965 modifiée et plus particulièrement des articles 14 à 18 de la dite loi.
- La durée du contrat de mandat sera celle du mandat fixé par l'AG.
- Ce contrat de mandat prendra effet à la date de l'AG appelée à désigner le prochain syndic, dans la limite de la durée fixée pour le mandat. Il prendra fin à la date échéance fixée par l’AG.
- Le syndic exercera ses fonctions bénévolement. Il sera défrayé des sommes qu'il aurait engagé pour l'administration du syndicat."
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Édité par - Gédehem le 05 nov. 2010 16:28:25 |
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olivi25
Contributeur débutant
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7
Posté - 05 nov. 2010 : 16:36:36
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je ne prends pas mal les remarques car je veux déjà me renseigner avant d'être syndic bénévole.
C'est également pour cela que je compte me documenter.
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JB22
Pilier de forums
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8
Posté - 05 nov. 2010 : 18:16:31
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"j'ai modifié mon message initial par des précisions que j'ai oublié de mettre et pour éviter plusieurs postes."
Vous n'aviez certainement pas de mauvaises intentions, mais comprenez que ces nouvelles informations peuvent faire apparaître les réponses données comme incohérentes.
Il faut donc en cas de modifications faire apparaitre l'ancien et le nouveau texte, pour bien faire resortir les modifs.
Réponses à vos questions:
Compte tenu de votre budget vous n'êtes pas tenu à une comptabilité en partie double ni au plan comptable, mais vous devrez établir les 5 annexes.
Sur le plan gestion vous aurez à établir la répartition des charges générales et pour travaux de l'article 14-1
Si vous disposez d'un ordinateur et d'Excel établir vos tableaux avec ces outils.
Vous aurez également intérêt à adhérer à une association de copropriétaire pour avoir une assurance responsabilité civile.
Pour la documentation l'ARC a des brochures de vulgarisations très bien faites. Egalement sur le site de U.I.
Nefer vous dira d'avoir copie de la loi de 1965 et du décret de 1967.
Et comme le dit Gédehem vous avez beaucoup à apprendre, courage donc. |
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olivi25
Contributeur débutant
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9
Posté - 05 nov. 2010 : 22:23:22
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merci pour la réponse complète, j'en prends note. j'ai quelques mois pour tout potasser cela. |
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ETASPAK
Contributeur senior
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Posté - 06 nov. 2010 : 12:29:29
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Bonjour,
L’article 14-3 de la loi du 10 juillet 1965 précise :
« Les comptes du syndicat comprenant le budget prévisionnel, les charges et produits de l'exercice, la situation de trésorerie, ainsi que les annexes au budget prévisionnel sont établis conformément à des règles comptables spécifiques fixées par décret. Les comptes sont présentés avec comparatif des comptes de l'exercice précédent approuvé. »
« Les charges et les produits du syndicat, prévus au plan comptable, sont enregistrés dès leur engagement juridique par le syndic indépendamment de leur règlement. L'engagement est soldé par le règlement. »
« Toutefois, un syndicat comportant moins de dix lots à usage de logements, de bureaux ou de commerces, dont le budget prévisionnel moyen sur une période de trois exercices consécutifs est inférieur à 15 000 Euros, n'est pas tenu à une comptabilité en partie double ; ses engagements peuvent être constatés en fin d'exercice. »
« Les dispositions des articles 1er à 5 de la loi n° 98-261 du 6 avril 1998 portant réforme de la réglementation comptable et adaptation du régime de la publicité foncière ne sont pas applicables aux syndicats de copropriétaires. »
Dans votre cas, vous avez 12 lots à usage de logements (appartements avec garages) et un budget prévisionnel annuel de 11 000 €, soit 33 000 € sur une période de trois exercices consécutifs, vous êtes donc tenu à une comptabilité en partie double.
Voyez également ces liens :
Les premiers pas du syndic bénévole :
http://www.unarc.asso.fr/site/guide...benevole.pdf
Contrat de syndic non professionnel :
http://www.unarc.asso.fr/site/syndb...0/passer.htm
Les modèles des documents indispensables :
http://www.unarc.asso.fr/site/syndben/syndben.htm
L'ARC et les syndics non professionnels :
http://www.unarc.asso.fr/site/qui/a_paris.htm
Loi 65-557 du 10 juillet 1965 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...on=rechTexte
Décret 67-223 du 17 mars 1967 :
http://www.legifrance.gouv.fr/affic...on=rechTexte
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olivi25
Contributeur débutant
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Posté - 07 nov. 2010 : 22:16:09
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merci pour toutes les doc et merci aussi à Gédehem je suis en train de tout lire si j'ai des questions je reviens vers vous :) |
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maisoui
Nouveau Membre
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Posté - 08 nov. 2010 : 07:59:28
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"Dans votre cas, vous avez 12 lots à usage de logements (appartements avec garages) et un budget prévisionnel annuel de 11 000 €, soit 33 000 € sur une période de trois exercices consécutifs, vous êtes donc tenu à une comptabilité en partie double."
Le texte dit "budget prévisionnel moyen sur 3 ans.
Et non cumulé.
J'ai bon ?
Sinon, moi aussi je dois passer à la compta en partie double avec un budjet annuel de...5010 €.
Avec 2 lots seulement. |
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nefer
Modérateur
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13
Posté - 08 nov. 2010 : 09:01:47
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effectivement les 15000 euros concernant la moyenne annuelle
en revanche, le syndicat doit avoir MOINS de 10 lots! |
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JB22
Pilier de forums
France
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14
Posté - 08 nov. 2010 : 10:28:15
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"effectivement les 15000 euros concernant la moyenne annuelle
en revanche, le syndicat doit avoir MOINS de 10 lots!"
Je confirme la réponse de Nefer, effectivement dans ma réponse je n'avais pas tenu compte de cette limite de 10 lots principaux.
Donc comptabilité suivant le plan comptable, en partie double et comptabilité d'engagements.
Une application sur EXCEL peut suffire. |
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olivi25
Contributeur débutant
89 message(s)
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Posté - 08 nov. 2010 : 10:45:38
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Pour moi je suis dans ce cas (12 lots). |
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Gédehem
Pilier de forums
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Posté - 08 nov. 2010 : 10:52:32
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Je ne voudrais pas jouer les troublions, mais cette histoire de seuil à 10 lots est rigolotte s'agissant de la comptabilité d'un syndicat !
Une question, à laquelle j'aimerais qu'il y ai des réponses étayées (quoiqu'une suffit  ) :
- QUI est concerné par la tenue de la comptabilité du syndicat, QUI peut trouver à redire sur cette tenue non conforme aux textes, mis à part les copropriétaires qui en décideraient ainsi ???
On comprend que la comptabilité d'une copropriété, qui concerne exclusivement les copropriétaires, doit être tenue avec rigueur, mais surtout qu'elle soit "lisible" et compréhensible par TOUS les copropriétaires sans exception.
Est-ce le cas pour TOUS avec l'usine à gaz précisée par les textes ?
Je saute le contournement du RDC s'agissant de la répartition des charges, et donc des grilles imposées, avec la ventilation qui en est parfois faite dans les tableaux annexes.
Une "simple" comptabilité bien tenue, claire et donc lisible par tous, est sans doute bien préférable dans ces 'petites' copropriétés, sous réserve que les copropriétaires en soient informés et donnent leur accord.
Il n'y a pas de bilan comptable à déposer dans une quelconque administration, pas de controle extérieur : seuls les copropriétaires sont concernés, à eux de décider ce qu'ils souhaitent pour eux-mêmes, qu'ils soient 12, 18 ou 25 se gérant eux-mêmes, syndic non pro ou syndicat coopératif!
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Édité par - Gédehem le 08 nov. 2010 11:01:07 |
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JB22
Pilier de forums
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Posté - 08 nov. 2010 : 11:25:14
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Dans la pratique, le non respect du décret comptable sera sans effet tant que la responsabilité du syndic ne sera pas engagé.
La complexité ne vient pas de la tenue d'un comptabilité en partie double, mais dans les exigences de forme des écritures (Comptes 102,701,12, etc) et de la présentation des annexes obligatoires. |
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jlb
Nouveau Membre
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Posté - 12 nov. 2010 : 17:42:39
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Si vous voulez aborder les règles de la comptabilité en copropriété, je recommande le livre "Copropriété : la comptabilité pour tous" de l'ARC (éditions Vuibert).
***modération: suppression lien commercial***
Bon courage. |
Édité par - nefer le 12 nov. 2010 18:42:19 |
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olivi25
Contributeur débutant
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Posté - 15 nov. 2010 : 13:57:30
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bonjour,
Je pensais plutôt prendre le live :
Le syndic bénévole , Mode d'emploi pour un non professionnel de Sylvie Savignac-Coindreau.
La nouvelle version va sortir ce moi ci. |
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jlb
Nouveau Membre
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Posté - 15 nov. 2010 : 18:20:15
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Pour les livres, il y a un grand choix. Et vous avez raison il vaut mieux prendre les ouvrages les plus récents, car l'actualité bouge beaucoup.
Une autre chose à considérer : adhérer à une association de syndics bénévoles.
Pour ma part je suis adhérent à l'ANCC (mais il y en a d'autres). Ca ne revient pas très cher (c'est une charge de la copropriété puisque c'est le syndicat qui est adhérent, pas vous). Ca permet d'avoir des informations régulières sur l'actualité, des conseils juridiques et des formations. Et ça inclut une assurance Responsabilité Civile (pour le syndicat, le syndic et les membres du conseil syndical). Ca me semble le kit minimal pour démarrer en syndic bénévole.
Quant au logiciel, je ne peux pas faire de pub dans ce forum, mais si vous voulez me contacter par message privé, je pourrai vous donner plus d'informations sur celui que j'utilise pour gérer ma copropriété... |
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future syndic bénévole 
