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benoit48
Nouveau Membre

2 message(s)
Statut: benoit48 est déconnecté

Posté - 10 juin 2009 :  21:45:25  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour

Je suis gérant d'une eurl de marchand de bien ma femme est salariée d'une société qui n'a aucun lien avec l'immobilier.

Ma société a acheté en adjudication une maison occupée sur un terrain important il y a 6 mois environ sous le régime fiscal des MB

Ma société a divisé la propriété en deux : un terrain avec la maison et un terrain nu.

J'ai racheté avec ma femme à la société de marchand de bien la maison occupé et payé les droits de mutations normaux.

Pour cela j'ai avec ma femme contracté un prêt sur 20 ans à la banque, j'ai eu droit à un prêt à taux zéro et un prêt 1% employeur de ma femme.

Je n'ai pas été propriétaire de ma résidence principal depuis plus de 6 ans. J'ai inscrit mes enfants dans leur nouvelle école pour septembre. J'emménage dans la maison au mois d'aout.

La découpe du terrain dévalorisant trop la parcelle construite, Je compte mettre en vente les deux biens dans neuf mois. (Un à mon non l'autre au non de la société)

Je me suis fait un prix favorable au vu de la situation de la maison (mauvaise état et occupation des lieux)

En fonction des prix de revente envisager je risque de faire une plu valu sur ma résidence principale de l'ordre de 60% et seulement 15% sur le terrain?

Qu"en pensez-vous?
Pensez vous que je vais être redressé?

allezquesi
Contributeur actif



106 message(s)
Statut: allezquesi est déconnecté

 1 Posté - 11 juin 2009 :  09:32:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Cela fait il longtemps que vous pratiquer l'activité de MB?
Je ne pense pas que cela fasse plus de trois ans...

Je peux vous assurer que l'activité de MB est très surveillé par les services fiscaux, pour peu que vous fassiez une ou tdeux opérations par an, vous n'echapperez pas à des controles reguliers tout les trois ans.

La devise de l'inspecteur, "marchand de bien un jour, marchand de bien toujours"...

A la lecture de votre situation, je pense que comme vous l'ecrivez " je me suis fais un prix favorable.." n'echappera pas à un controle qui requalifiera cette opération.

La plu valu envisageait sur votre résidence principale sous les motifs de réalisation de travaux ou de division devalorisant la parcelle construite ne sont pas des arguments contradictoires que vous pourriez soutenir pour vous défendre, le bénéfice étant le propre de l'activité de marchand.

Ils arrivent bien à redresser des plu valu sur des residences principales, alors pour un MB...

je ne puis que vous conseiller d'en debattre avec l'hotel des impôts de votre futur lieu d'habitation. Aussi paradoxal que ce soit, si vous avez un bon contact, ce sont les inspecteurs qui restent les meilleurs conseillers.

benoit48
Nouveau Membre

2 message(s)
Statut: benoit48 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 11 juin 2009 :  10:31:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour votre reponse

Je suis MB depuis environ 6 ans

J'ai toujours respecté scrupuleusement les obligations de MB
Déclaration de TVA tenu du registre de MB , non prise en compte des travaux pour le calcule de la marge pas de frais de représentation.....
Toute mes transactions passent par des avant contrats chez le notaire ..
Aucune espece
Bilan chez un expert comptable expert aupres des tribunaux.....

Je n'ai jamais été controlé.


 
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