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sosov95
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PostĂ© - 12 juin 2010 :  17:29:02  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Voici ma situation
J'ai vendu ma maison par le biais d'une agence immobilière.
Nous avons signé le compromis de vente en février (l'agence est venu chez moi pour me le faire signer après que les acquéreurs aient signé)
J'avais prévenu dès le départ que la vente ne pourrait se faire qu'à la fin de l'année scolaire donc fin juin/début juillet.
Il est donc noté sur le compromis la date du 25/06/10.
La semaine qui suit la signature du compromis, l'agence m'appelle en me disant que les acquéreurs souhaiteraient signer à la date du 02/07.
J'accepte mais jamais aucun avenant n'a été établi.
La date du 04 mai est indiqué sur le compromis afin que mes acqéreurs présentent leur offre d'emprunt. Toujours rien le 10/05. Ils l'ont obtenu le 25/05 mais selon mon notaire, je n'avais rien à dire entre le 04 et le 25 alors que leur prêt était une clause suspensive.

Dernière chose qui me dérange : j'ai retourné la situation dans tous les sens, je ne peux déménager que le 03/07/10 et l'on signe l'acte le 02/07/10.
J'ai demandé à l'acquéreur par le biais de l'agence une solution ultime (elle avait refusé toute proposition avant, ils arrivent sans enfant, je suis seule avec 3 enfants à devoir gérer mon déménagement)
La solution Ă©tait une signature le 02 avec une date de remise des clefs le 03 mĂŞme Ă  15h mais le temps que je puisse tout enlever.
Ils acceptent mais toujours avec le dernier mot, on signe le 02, remise des clefs le 02 et soi-disant si elle doit ĂŞtre lĂ  Ă  05 heures le samedi matin pour m'ouvrir la maison, elle y sera.

J'ai demandé qu'un papier soit signé pour garantir le soin de mes meubles et cartons et qu'elle soit là pour m'ouvrir et pour l'agence, ni l'agence ni le notaire ne doivent être impliqués. Ca doit se faire entre les acquéreurs et moi.
L'agence m'a prévenu en plus que justement la dame voulait venir faire un état des lieux (pour une vente!!!) 2 ou 3 jours avant la signature de l'acte et qu'elle me signerait ce papier à ce moment.

Je suis tombée sur une mauvaise coucheuse et je crains un peu qu'elle mette tous mes cartons dehors entre le 02 et le 03
Que puis-je faire pour me protéger de cela?
Merci pour votre aide, cela me tracasse vraiment



b1091183
Contributeur actif

453 message(s)
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 1 PostĂ© - 12 juin 2010 :  19:15:50  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bonjour,

les acquéreurs ont le droit de visiter le bien juste avant la signature chez le notaire, cela est même conseillé.

Le plus simple est de demander que la signature se fasse le 3 juillet, vous appeler le notaire pour reculer la date de signature (d'autant que l'acheteur a fait de mĂŞme).


sosov95
Nouveau Membre

France
6 message(s)
Statut: sosov95 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 12 juin 2010 :  19:44:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Peut-on signer chez un notaire un samedi?
De plus, dans mon cas, je dois signer pour la vente et mon acquisition le mĂŞme jour.
Je n'ai pas d'emprunt, ma vente finance mon acquisition et je n'ai pas de moyen intérmédiaire de logement à part pour le vendredi soir pour ce qui est prévu actuellement

nefer
Modérateur

12685 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 12 juin 2010 :  22:25:56  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
il est impératif de reculer la date de signature ou de signer le 2 avec la condition de remettre les clés que le 3, c'est à dire que l'acheteur vous autorise à rester dans les lieux jusqu'au 3

il est très dangereux de vouloir faire coincider vente et achat le même jour: il peut y avoir un empechement pour la signature de la vente et de l'acaht: c'est prendre des risques

ribouldingue
Pilier de forums



17233 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 13 juin 2010 :  08:37:19  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Connaissant les aléas d'une date définitive pour l'acte authentique parfois a plus de deux semaines pres, je trouve étonnat que votre aheteur mette une condition si stricte a un jour pret, alors meme qu'elle a de son côté dérivé de plusieurs jours d'une date intermédiaire.

Le notaire n'ouvrira certainement pas son étude un samedi, surtout en juillet ou le personnel est en partie en congés.
Faites remettre au lundi suivant, je ne vois pas le risque qu'il y a de votre côté.

De toutes facons, aucun Ă©tat des lieux ne peut se faire avec vos meubles et vos affaires dans le logement.

Si la signature a lieu le 02, cela veut dire que vous devez avoir déménagé le 30 juin.

citation:
De plus, dans mon cas, je dois signer pour la vente et mon acquisition le mĂŞme jour.
Je n'ai pas d'emprunt, ma vente finance mon acquisition et je n'ai pas de moyen intérmédiaire de logement à part pour le vendredi soir pour ce qui est prévu actuellement
La vous courrez à la catastrophe, il est impossible physiquement que le chèque recu le 02 serve a l'achat d'un nouveau bien le 02 ni même le 05 juillet.

De plus vous jouez sur deux dates mouvantes, tout pouvant bouger dans un sens ou dans l'autre de une a deux semaines selon l'Ă©tat des dosssiers.
C'est en pratique impossible à assurer comme l'a précisé Nefer.

Édité par - ribouldingue le 13 juin 2010 08:39:44

moulinsart2009
Contributeur actif



France
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Statut: moulinsart2009 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 13 juin 2010 :  11:59:28  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue


La vous courrez à la catastrophe, il est impossible physiquement que le chèque recu le 02 serve a l'achat d'un nouveau bien le 02 ni même le 05 juillet.


Pour info la Caisse des Dépôts en collaboration avec les Notaires de France a mis en place depuis quelque temps déjà un système de virements "flash" instantanés inter-études sans délai ni date de valeur.
Vous pouvez donc signer votre vente à 10 heures chez le notaire chargé de votre vente et votre acquisition à 10 heures 15 le même jour chez le notaire chargé de votre acquisition.
Ce service se pratique tous les jours couramment dans tous les offices notariaux de France.
Signature de moulinsart2009 
Moulinsart2009

Édité par - moulinsart2009 le 13 juin 2010 12:01:19

sosov95
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Statut: sosov95 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 13 juin 2010 :  12:14:20  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
c'est le même notaire qui gère ma vente et mon achat, je ne vois pas la couleur de l'argent, il gère le tout et m'envoie un chèque du solde tout frais déduit.
Je l'ai pratiqué en 2007 sans souçi.
Mes acquéreurs refusent absolument la signature après le 02/07. Ils ne peuvent absolument pas soi disant
De plus, comme j'ai rappelé l'agence plusieurs fois pour proposer une solution et qu'à chaque fois, ils doivent appeler l'acquéreur, ça a l'air de commencer à les énerver.
La dernière fois que j'ai parlé du papier à faire signer, ils m'ont envoyé bouler en me disant de contacter mon notaire car on ne trouvait pas d'accord et que l'agence ne pouvait plus rien y faire. (L'agence a tout fait pour me pousser à signer fin juin pour qu'ils puissent bien cloturer leur semestre, des commerciaux quoi!!!)
Je ferais bien évidemment un double des clefs auparavant, je pensais même aller avertir le commissariat de ma ville de la situation en cas de problème le samedi matin.
Ma maison actuelle fait 140 m carré, pensez-vous vraiment qu'ils peuvent tout me mettre dehors?
Je vais appeler lundi matin mon notaire de famille en qui j'ai plus confiance que mon notaire qui gère le dossier.

Merci pour vos réponses

nefer
Modérateur

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Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 13 juin 2010 :  12:49:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
et pourquoi n'avez vous pas pris votre notaire de famille?

si vous signez le 2 avec remise des clés le même jour, vous n'avez plus le droit de pénétrer dans les lieux sans l'accord du nouveau propriétaire...........et si les locaux ne sont pas vides, l'acheteur est en droit de faire débarrasser les lieux le jour même

il semble que vous ne lisez pas les messages des intervenants.............;;

b1091183
Contributeur actif

453 message(s)
Statut: b1091183 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 13 juin 2010 :  12:54:59  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Vos acheteurs refusent peut être parce-qu'ils ont également des impératifs.

Si il n'y a pas de possibilité de s'entendre, à vous de prendre les mesures nécessaires pour débarrasser votre maison avant la remise des clés, pour cela il existe des gardes meubles (ou vous voyez avec un déménageur ce qu'il peut vous proposer).

sosov95
Nouveau Membre

France
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Statut: sosov95 est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 13 juin 2010 :  13:39:03  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je n'ai pas pris mon notaire de famille car il se trouve dans le 25 et je me trouve dans le 95.
Je n'ai pas possibilité financièrement de faire appel à un déménageur ou de prendre un garde meuble.
Effectivement les 2 solutions c'est de contacter mon notaire pour :
- soit insister sur la remise des clefs le 03 en signant le 02 et que cela soit noté
- soit pouvoir signer le 03 mais cela me semble compromis
Merci pour vos conseils

nefer
Modérateur

12685 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 13 juin 2010 :  14:32:21  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
votre notaire du 25 aurait pu tout à fait intervenir à l'acte, puisque c'est lui qui prépare le dossier, demandes les pièces nécessaires..............

question: avez vous VOTRE notaire pour cette vente, ou est ce le mĂŞme que celui de l'acheteur?

b1091183
Contributeur actif

453 message(s)
Statut: b1091183 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 13 juin 2010 :  15:47:41  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:

- soit insister sur la remise des clefs le 03 en signant le 02 et que cela soit noté

Cette solution est obligatoirement soumise à l'accord des acheteurs, car le 2 ils seront propriétaires du bien. De plus ils sont en droit de vous demander de payer une indemnité.

citation:

- soit pouvoir signer le 03 mais cela me semble compromis

C'est la meilleure solution

ribouldingue
Pilier de forums



17233 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 13 juin 2010 :  16:24:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
la Caisse des Dépôts en collaboration avec les Notaires de France a mis en place depuis quelque temps déjà un système de virements "flash" instantanés inter-études sans délai ni date de valeur.
Vous pouvez donc signer votre vente à 10 heures chez le notaire chargé de votre vente et votre acquisition à 10 heures 15 le même jour chez le notaire chargé de votre acquisition.
Ce service se pratique tous les jours couramment dans tous les offices notariaux de France.
Ca doit etre tout récent alors. Je ne connaissais pas.

Est-ce que en corrlollaire cela veut dire que les deux ou quatre notaires s'arrangent pour que tout se passe bien?

En ce cas, cela signifie naurellement que la date de l'acte authentique est éminemment variable, non? Elle dépend des 4 notaires, plus des parties, ou alors il faut qu'on m'explique (et même six sir les deux parties à l'acte sont acheteur-vendeur).

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 13 juin 2010 :  16:31:16  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Ma maison actuelle fait 140 m carré, pensez-vous vraiment qu'ils peuvent tout me mettre dehors?
Sur l'état des lieux, non conforme a ce qui est vendu (local libre d'occcupation) le notaire du vendeur est en droit de proposer un report de la vente en constatant que c'est vous qui etes défaillant ou une vente maintenue avec un séquestre sur ce qui vous revient correspondant aux frais potentiels d'évacuation et/ou de mise en garde-meuble et de nettoyage.
Si la liste de vos biens n'est pas complète, tout ce qui n'y est pas devient de facto a eux.... Et l'huissier risque fort de ne pas accepter de faire une liste hyper détaillée (genre placard plein, vaisselle dans la salle a manger, etc....) d'autant que ce n'est pas votre huissier mais le leur....

b1091183
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Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 13 juin 2010 :  17:36:09  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par sosov95
Je ferais bien Ă©videmment un double des clefs auparavant,


Surtout pas, vous n'avez pas le droit de garder des clés après la vente...

citation:
je pensais même aller avertir le commissariat de ma ville de la situation en cas de problème le samedi matin.

Comme cela la Police pourra venir vous chercher pour cambriolage et violation de domicile.


citation:
Ma maison actuelle fait 140 m carré, pensez-vous vraiment qu'ils peuvent tout me mettre dehors?


Oui, ils peuvent tout mettre dehors, ou le faire mettre en faisant passer un vide grenier, et vous envoyer la facture.

Une fois de plus, vous devez soit reculer la vente, ou trouver un accord avec les acheteurs. A défaut le 2 juillet vous n'avez plus rien à faire dans cette maison.

sosov95
Nouveau Membre

France
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Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 13 juin 2010 :  17:59:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
question: avez vous VOTRE notaire pour cette vente, ou est ce le mĂŞme que celui de l'acheteur?


J'ai MON notaire pour cette vente qui n'est pas le mĂŞme que celui des acheteurs

citation:
Sur l'état des lieux, non conforme a ce qui est vendu (local libre d'occcupation) le notaire du vendeur est en droit de proposer un report de la vente en constatant que c'est vous qui etes défaillant


Je devrai leur payer une indemnité dans ce cas?



citation:
une vente maintenue avec un séquestre sur ce qui vous revient correspondant aux frais potentiels d'évacuation et/ou de mise en garde-meuble et de nettoyage.

Pouvez-vous développer cela. Sequestre versé par qui? Mon déménagement est prévu le lendemain et avant 15h, la maison est vide
***Modération : insertion de balises***

Édité par - maoyann le 14 juin 2010 15:11:49

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 13 juin 2010 :  18:25:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
sosov95: vous ne comprenez pas que l'acheteur est en droit de faire débarrasser la maison dés la remise des clés, de tout faire transporter chez un déménageur ( ou de s'en débarasser) ET à vos frais!!!

moulinsart2009
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198 message(s)
Statut: moulinsart2009 est déconnecté

Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 13 juin 2010 :  19:06:35  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par nefer

sosov95: vous ne comprenez pas que l'acheteur est en droit de faire débarrasser la maison dés la remise des clés, de tout faire transporter chez un déménageur ( ou de s'en débarasser) ET à vos frais!!!


En moins de 24 heures dont un samedi ? ça tiendrait du miracle !
Signature de moulinsart2009 
Moulinsart2009

moulinsart2009
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Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 13 juin 2010 :  19:13:23  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue


Est-ce que en corrlollaire cela veut dire que les deux ou quatre notaires s'arrangent pour que tout se passe bien?

Juste un clic de souris du service compta

citation:

En ce cas, cela signifie naurellement que la date de l'acte authentique est éminemment variable, non? Elle dépend des 4 notaires, plus des parties, ou alors il faut qu'on m'explique (et même six sir les deux parties à l'acte sont acheteur-vendeur).

Les parties doivent s'aligner : ça vaut le coup de prendre une RTT et de déposer les mômes chez mamy si tu gagnes un prêt relais
Signature de moulinsart2009 
Moulinsart2009

sosov95
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Revenir en haut de la page 19 PostĂ© - 13 juin 2010 :  21:23:34  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
OK j'ai bien compris que cette situation me met en tort.
Je contacte mon notaire demain et vous tient informé de la suite.
Merci pour tout vos conseils
 
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