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Stilla
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Posté - 17 mai 2010 :  19:58:23  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Comment « obliger » notre syndic à rétrocéder au syndicat un solde excédentaire de 1 985 € sur l’exercice 2009 ?
Lors de l’approbation des comptes 2009 faut il demander au secrétaire de notre sur le PV de notifier ce point ainsi que les modalités de ce remboursement ?
Merci



ainohi
Contributeur vétéran

1967 message(s)
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 1 Posté - 17 mai 2010 :  21:01:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Très souvent on inscrit à l'ordre du jour la proposition d'affecter l'excédent sur une réserve ou une provision. Si rien n'est prévu, la rétrocession se fait naturellement : chaque copropriétaire est créditeur de sa quote part de l'excédent et ce crédit vient en déduction du premier appel provisionnel qui suit l'approbation des comptes.

Gédehem
Pilier de forums

14441 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 17 mai 2010 :  23:35:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Juste une petite précision : le syndic n'a rien à rétrocéder au syndicat !!
Les 1985 € sont dans les comptes du syndicat, puisque identifiés comme tel dans le solde de vos comptes ...

Ces 1985 € sont le résultat des soldes des comptes des copropriétaires, et c'est à ce titre que s'engage le mécanisme indiqué par Ainohi pour la provision qui suit, selon que chacun est en + ou en - ... (chacun a du recevoir son décompte individuel annuel indiquant le solde de son compte perso )

Édité par - Gédehem le 17 mai 2010 23:38:23

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 3 Posté - 18 mai 2010 :  07:26:27  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui, le vrai titre est plutôt
Solde excédentaire du syndicat à rétrocéder aux coprorpiétaires.

rambouillet
Pilier de forums

16685 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 18 mai 2010 :  08:17:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
il n'y a pas à prendre une résolution pour rétrocéder le solde de l'exercicie.

L'AG approuve les comptes de l'exercice à un montnat précis. Ensuite le solde s"il est positif, crédite les comptes des coprorpiétaires, s'il est négatif débite le coimpte des copropriétaires. Ensuite ce débit et ce crédit sont automaitiquement intégrés au prochain appel de provisions.

Dans certains cas, précis, il pourrait être décidé par une AG de faire un appel de provision spécial pour comble le "trou". Dans ce cas, le syndic s'éxécute.

Stilla
Contributeur actif

449 message(s)
Statut: Stilla est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 18 mai 2010 :  11:15:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
merci à tous
la "rétrocession" ne se fait pas si naturellement que ça c'est " la croix et la bannière" pour que les comptes copros soient crédités du solde excédentaire après l'approbation des comptes.
Batailler, c'est lassant mais on y arrive......

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 18 mai 2010 :  12:41:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Je ne comprends pas:

Chaque 'compte individuel' n'est que x tantième du compte du syndicat, donc il n'y a pas de crédit a faire;

En revanche, comme dit pas plusieurs intervenant, lors de l'appel de charge, il y a lieu de faire le solde de chacuun, et de voir s'il est créditeur et débiteur;
Est-ce a ce niveau qu'il est oublié de faire apparaitre le solde créditeur?

Édité par - ribouldingue le 18 mai 2010 12:45:21

philippe388
Pilier de forums

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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 18 mai 2010 :  14:33:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
stilla :
citation:
la "rétrocession" ne se fait pas si naturellement que ça c'est " la croix et la bannière" pour que les comptes copros soient crédités du solde excédentaire après l'approbation des comptes.


Le syndic est dans l'obligation de faire un apurement des comptes après l'approbation de ceux-ci par l'AG.

Le fait d'apurer ces comptes est très très très simple!!! pour la comptabiité. Elle porte au crédit ou au débit la quote-part de chacun des coprorpiétaires ( que l'ordinateur) calcule toute seule ), comme tous les appels de fonds du budget et des travaux.

Aucunes excuses ne peut être opposable à cette apuration des comptes !!! cela fait partie de la mssion comptbale du syndic, le B.A.BA en matière de comptabilité.

ribouldingue :
citation:
Chaque 'compte individuel' n'est que x tantième du compte du syndicat, donc il n'y a pas de crédit a faire;


??????? le syndic porte la quote-part sur les compte individuels de chaque copro. le solde créditeur des comptes de charges ou de trvaux ou du solde débiteurs de ces comptes. Rien à voir avec le solde précédent positif ou négatif de chaque copro.


Stilla
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 8 Posté - 18 mai 2010 :  16:36:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Donc sur les docs accompagnant la convocation à l'AG,
est ce que que l'excédent de ce solde doit déjà apparaître au crédit de chaque compte copro sur le doc détaillant les comptes (accompagnant l'annexe 1)

....ou bien est ce seulement après l'apuration des comptes que ce crédit sera visible sur chaque compte?

philippe388
Pilier de forums

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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 18 mai 2010 :  16:58:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
stilla : NON.

exemple : vous avez voté un budget de 40 000 € pour les charges courantes, l'AG approuve le compte de dépenses courantes, vérifié par le CS, de 35 000 €. Le syndic ayant appelé des fonds trimestriellement pour 40 000 €, le SDC a donc un solde positif de 5 000 €, approuvé par l'AG.

Il doit donc rendre aux copros ces 5 000 €, chacun touchera sa quote-part, qu'il trouvera sur son prochain appels de fonds au CREDIT.

stilla : vous avez 100 / 10 000ème vous aurez 50 € au crédit de votre compte. Fastoche !!!!

Les douments comptables joint à la convocation sont les comptes du SDC que l'AG doit approuver. Si l'AG n'approuve pas les comptes, le syndic ne pourra pas apurer le solde positif !!!

Stilla
Contributeur actif

449 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 18 mai 2010 :  17:15:25  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Très bien Philippe 388 et grand merci à tous j'ai parfaitement compris !


océan
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 11 Posté - 18 mai 2010 :  17:55:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ce n'est pas si simple que cela si vous avez de l'ECS ... tout dépend de votre consommation et cela peut passer d'un remboursement attendu à une somme à payer qui peut parfois être importante ....

Gédehem
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 12 Posté - 18 mai 2010 :  18:09:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Il doit donc rendre aux copros ces 5 000 €, chacun touchera sa quote-part, ...."

Il n'y a rien "rendre", personne ne va "toucher" quoi que ce soit !!!!!! Ce n'est pas comme au Loto !!!

Le syndicat commence son exercice à 0 et le termine à 0 : les comptes du syndicat sont ceux globalisés des comptes des copropriétaires !

Lorsque Stilla provisionne 500 € au syndicat, c'est son compte qui est créancier pour 500 € !
Sa quote-part de charges en fin d'exercice étant de (mettons) 470 €, ECS et EF comprises, Stilla aura un solde créditeur de 30 € (en fait un "trop versé" ).
Si cette quote-part est de 525 €, il sera débiteur pour 25 € !

Ce solde, ainsi que le détail des "recettes/dépenses" (provisions/QP charges) est précisé sur son "décompte individuel : situation du compte" que doit lui remettre le syndic.

Le solde créditeur du syndicat de Stilla pour 1985 € n'est que le cumul de la situation des comptes individuels de tous les copropriétaires.
Une fois fait le delta "recettes/dépenses" du syndicat, il apparait un solde positif de 1985 € qui n'est que la résultante du solde des comptes individuels !

Il n'y a rien à "rendre", la part 'Stilla' des 1985 € exédentaires du syndicat étant déja mentionnée sur son décompte individuel.
Le syndicat repart à 0 !

Édité par - Gédehem le 18 mai 2010 18:14:08

philippe388
Pilier de forums

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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 18 mai 2010 :  18:40:40  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
gedehem : avez vous lu mon post ???

J'ai bien spécifié que chaque copropriétaire verra sur son compte de charges personnel une ligne créditrice ou débitrice après l'approbation des comptes .

je vous copie ici mon post :
citation:
stilla : vous avez 100 / 10 000ème vous aurez 50 € au crédit de votre compte. Fastoche !!!!


Si les comptes annuels présentent un solde négatif, chaque copro se verra appeler ce débit avec le prochain appel de fonds !!!

stilla : trop versé = crédit au compte perso
pas assez versé = débit au compte perso.





ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 18 mai 2010 :  20:56:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Il doit donc rendre aux copros ces 5 000 €, chacun touchera sa quote-part, qu'il trouvera sur son prochain appels de fonds au CREDIT.
Ce n'est pas le syndic qui rend quoi que ce soit, je n'aime pas trop cette manière d'expliquer les choses, et il n'y a pas d'argent qui va aller de chez le syndic vers chez Stilla;

Entre temps les 1 985 euros sont devenus 5 000 et nous allons bientot avoir trop d'argent sur le forum...


Comme dit Gedehem le compte du syndicat n'est que la consolidation de tous les comptes des copropritaires ou comme j'ai dit le compte de chaque copropriétaire n'est que x tantièmes du compte du syndicat.

Le compte de stilla est créditeur des x tantièmes de 1985 en question indirectement, et je crois qu'on dit tous la meme chose.



A partir du moment ou les comptes sont approuvés, il n'y a aucune opération comptable de plus à faire que d'ordinaire. Vérifiez bien que dans les comptes approuvés apparait bien en positif la somme en qiuestion de 1985 euros.

citation:
sur les docs accompagnant la convocation à l'AG, est ce que que l'excédent de ce solde doit déjà apparaître au crédit de chaque compte copro sur le doc

Sur les comptes du sydnicat il apparait une somme en faveur du syndicat de 1985 euros (je n'ose pas dit crédit parce que en comptablité ce serait plutot un débit au compte bancaire) et cela influe sur le budget final réalisé.

Édité par - ribouldingue le 18 mai 2010 21:01:14

Stilla
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 18 mai 2010 :  21:32:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
j'essaye de m'y retrouver parmi tous vos avis, en fait vous dites tous à peu près la même chose

citation:
Ce solde, ainsi que le détail des "recettes/dépenses" (provisions/QP charges) est précisé sur son "décompte individuel : situation du compte" que doit lui remettre le syndic.


Sur le décompte individuel cette somme n'est pas mentionné, par contre elle apparait sur les annexes 2 et 3

rambouillet
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16685 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 16 Posté - 18 mai 2010 :  21:51:26  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
stilla... on reprend l'explication sur un cas simple comme l'on dit la plupart des intervenants :
vous etes dans une copro où vous possédez 50/1000 de tantièmes. On considère (pour faire simple) que votre copro ne comprend que des charges générales payées par les tantièmes cités (50/1000).

Le budget est de 35000 €. Vous avez payé chaque trimestre 437.50 € (35000*50/1000*4).
Vous approuvez les comptes réalisés à hauteur de 32000 €, le solde est donc excédentaire ou créditeur de 3000 €.
Vous votez un budget pour l'exercicie en cours de 35000 € également.

Donc le solde excédentaire pour votre propre compte est de 150 € (3000*50/1000).

Vos appels de charge pour l'execrcie en cours sont de 437.50 € trimestriel. Lors du prochain appel votre syndic "devrait" vous faire un appel de 437,50 €-150€ soit 287.50 €. Si le syndic "oublie" de la faire, faites le vous mêmes en accompagnant votre chèque d'une petite "bafouille " explicative...

Il est probable que votre copro à un réalisé avec des clés de répartion différentes, il vous suffit de faire la même démarche pour chaque clé : comparer le budget au réalisé, les chiffres se trouvent sur l'annexe 3. Les tantièmes de chaque clé se trouvent sur le RdC et souvent sur les appels de provisions. Et ensuite faire la somme des + et des - de chaque clé.

Mentalement, c'est un peu plus compliqué que mon exemple simpliste, mais courage vous allez y arriver....


Stilla
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 17 Posté - 18 mai 2010 :  21:55:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Voui rambouillet j'ai bien tout compris je vais m'entraîner

philippe388
Pilier de forums

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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 18 Posté - 19 mai 2010 :  08:52:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
gedehem, et ribouldingue :
citation:
Comme dit Gedehem le compte du syndicat n'est que la consolidation de tous les comptes des copropritaires ou comme j'ai dit le compte de chaque copropriétaire n'est que x tantièmes du compte du syndicat.


messieurs, si vous voulez être très précis, cette réponse n'est pas tout à fait juste !!!! si stilla vérifie le solde du syndicat en fin d'exercise il ne trouvera pas son solde exédentaire de 1985 € !!! qui n'est le solde des charges courantes du SDC.

Dans les comptes de chaque copropriétaires, on y trouve autres choses !!! quote-part des comptes trvaux, relances, mise en demeure, facturation de clefs ou de Bip, ......

Avec des mots différents !! nous avons tous dit la même chose; stilla semble bien avoir tout compris

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 19 Posté - 19 mai 2010 :  13:01:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Exact
, mais c'est plus marrant avec une bonne bagarre...
 
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