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tredion
Nouveau Membre

8 message(s)
Statut: tredion est déconnecté

Posté - 04 mai 2010 :  09:04:26  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour a tous et a toutes ,

en location d'un appartement qui se trouve contre la résidence secondaire de nos proprios, nous nous trouvons au millieur de la propriété qui fais 100 hectard, bref, donc sur le bail il n'a jamais été dit que nous n'avon pas droit de jouir de la terre, ni que nous y avions le droit, mais nos propriétaires, bien que ne soyant jamais la, et bien nous avons un chien et on le laisse gabadé biensur devant chez nous ( je rappel 100 hectard tout autour en pleine nature !) , bref ils ne veulent ni le voir dehor, ni même attaché et sinon si on le sort ils veulent qu'il soit en musolière ce que je refuse ( c'est un doberman ). pour nous mettre la précion ils ont fais logé des chasseurs (con ! ^^) , retraité qui habitent leur résidence, et ils laissent eux ! le jour et la nuit leurx chien dans la propriété !


on ne supporte pas de devoir voir notre chien qui est enfermé dans ce studio de 50 m² où nous somme, est-ce que meme si c'étais pas dit dans le bail qu'on avait droit a un terrain, et bien il n'y a pas de parcelles, c'esty 100 hectard d'un seul tenent et on vit au millieu..

on a le droit ou pas de laisser aussi notre chien a pouvoir gambadé ? même si y a les autres chiens ? sachant que théoriquement les chasseurs ne sont pas locataires biensur .

merci

**modération**
fil déplacé vers forum locataires

Édité par - Emmanuel Wormser le 04 mai 2010 09:16:27


maoyann
Contributeur vétéran

2819 message(s)
Statut: maoyann est déconnecté

 1 Posté - 04 mai 2010 :  10:06:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Tredion,

Je vous rappelle le principe de ce forum :

On vient y poser une question qui peut conduire à des réponses qui elles même peuvent contenir de nouvelles questions, indispensables pour essayer de résoudre votre problème initial.

Ce sujet est le 4ème que vous ouvrez sans être réintervenu sur les fils que vous avez précédemment ouverts alors que des commentaires y ont été faits et des questions y ont été posées.

Vous êtes en conflit avec votre bailleur.

Je pense donc qu'il suffit que vous poursuiviez sur un seul des fils, que vous y fassiez figurer tous les problèmes et qu'un dialogue puisse s'instaurer entre vous et les différents contributeurs qui tenteront de vous aider.
Signature de maoyann 
Yann

tredion
Nouveau Membre

8 message(s)
Statut: tredion est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 04 mai 2010 :  10:41:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ha d'accord merci je pensais que j'aurrais du poster car sa me semblais etre un nouveau sujet, et bien merci de votre compréhention c gentil

seborga
Contributeur actif

388 message(s)
Statut: seborga est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 05 mai 2010 :  07:08:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Peu importe la surface de terrain autour de votre logement. Votre logement est donc une partie dune plus grande maison. Si rien n'est précisé sur votre bail quant aux conditions de jouissance du terrain autour de votre logement, c'est que vous n'avez droit à aucune jouissance sur ce terrain, excepté le droit de passage pour atteindre la porte d'entrée de votre logement.
Et le propriétaire a le droit de jouissance complet du terrain.
En conséquence, vous n'avez pas le droit de laisser votre chien à l'extérieur, même attaché. En conséquence, le propriétaire ne peut pas vous imposer de faire de l'entretien de ce terrain mais il peut vous imposer, par le paiement de charges de payer votre quote-part des frais nécessaires au maintien en bon état du terrain.

Quant à la présence des chasseurs, votre propriétaire a le droit de jouir comme il l'entend de la partie de maison qui lui appartient et qui ne vous est pas louée. Cette partie de la maison est occupée par des gens qui ont des chiens et le parfait droit de les mettre dehors, c'est une raison de plus pour vous imposer de ne pas disposer pour votre chien de ces espaces extérieurs sur lesquels vous n'avez aucun droit.
En revanche, vous pouvez exiger que ces chiens des retraités ne puissent en aucun cas vous importuner, c'est à dire que l'accès au passage que vous empruntez pour aller à votre porte d'entrée de logement soit protégé contre toute possibilité qu'un de ces chien se trouve sur votre passage.
 
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