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cyril20
Nouveau Membre

24 message(s)
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PostĂ© - 31 mai 2009 :  18:18:50  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
J'avais lu un livre qui disait qu'on pouvait gagner ou plutĂ´t perdre moins d'argent en prenant Ă  notre charge(acheteur) quelque chose? mais je ne sais plus quoi ?
Sachant que mon cas est pour une SCI à IS, j'ai pensé au droit de notaire mais ce n'est pas ça on peut les diminuer en sortant du prix de vente les frais d'agences, est ce les droits de mutation je sais pas trop, les droits d'enregistrements je sais pas non plus.
Si quelqu'un arrive à comprendre ma question ça serait super pendant ce temps la je continu a chercher dans mes livres

Merci pour votre aide Ă  tous
Cyril

joulia
Contributeur vétéran

1769 message(s)
Statut: joulia est déconnecté

 1 PostĂ© - 31 mai 2009 :  23:58:03  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de joulia
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Initialement posté par cyril20
Si quelqu'un arrive à comprendre ma question ça serait super pendant ce temps la je continu a chercher dans mes livres






effectivement rien compris !

posez vos livres et essayez de reformuler votre question ...

angelle
Contributeur senior

561 message(s)
Statut: angelle est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 01 juin 2009 :  07:54:56  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
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Initialement posté par joulia

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Initialement posté par cyril20
Si quelqu'un arrive à comprendre ma question ça serait super pendant ce temps la je continu a chercher dans mes livres






effectivement rien compris !

posez vos livres et essayez de reformuler votre question ...


Vous parlez sans doute des frais d'agence qui peuvent être règlés directement à l'AI, hors la comptabilité du notaire ?

Édité par - angelle le 01 juin 2009 07:55:32

ribouldingue
Pilier de forums



15224 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 01 juin 2009 :  10:02:58  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
En efet vous mélangez tout. Il n'y a pas de 'droit de notaires'.

Il s'agit en effet de la commission d'agence (entre 3% et 15% selon les agences et la valeur du bien) que en tant qu'acheteur vous allez demander a payer directement à l'agence, hors la comptabilité du notaire, ce qui vous économise les droits de mutation et les frais du notaire sur cette somme.


Replongez vous dans 'vos' livres de manière urgente...

joulia
Contributeur vétéran

1769 message(s)
Statut: joulia est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 01 juin 2009 :  11:52:04  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de joulia
plus d'infos de base sur ce qu'on appelle les "frais de notaire" ...

http://vosdroits.service-public.fr/.../F2744.xhtml

comme vous le voyez, tout n'est pas pour le notaire

Le paiement des frais exposés par le notaire pour établir l'acte de vente est à la charge de l'acheteur.

Toutefois, les parties peuvent déroger à ce principe et définir dans le contrat une répartition différente des frais notariés.

Les "frais de notaire" comprennent :

les droits et taxes payés au Trésor public : le droit d'enregistrement, la taxe de publicité foncière ou la TVA pour la première mutation d'un immeuble bâti de moins de cinq ans,

la rémunération du notaire : les émolument tarifiés (rédaction de l'acte de vente...) et s'il y a lieu les honoraires libres (consultation, expertise...),

les frais engagés pour le compte des parties (extrait de cadastre...).

cyril20
Nouveau Membre

24 message(s)
Statut: cyril20 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 01 juin 2009 :  12:12:56  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
merci beaucoup joulia pour cette réponse complète et claire.

ribouldingue
Pilier de forums



15224 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 01 juin 2009 :  13:00:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
j'ajoute que pour la commission d'agence, pour que cela fonctionne, il faut le négocier avec l'agence, de facon a ce que vous signiez un mandat de recherche de bine avant de signer le coompromis, ceci est nécessaire pour que l'agent immobilier puisse recevoir de vous directement la commision, puisque vous etes devenu son client. Autrement, si vous n'etes pas son client, il ne peut légalement recevoir cette commission.
 
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