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nicoleodax
Contributeur débutant

France
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PostĂ© - 22 nov. 2009 :  18:10:09  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour a tous
je suis un syndic benevole
et je gere une copropriété de 10 appartements
moi meme j ai mon appartement dans cette copropriété
j ai un probleme avec une facture d eau
tout les mois je releve les compteurs individuel de chacun et le celui du generale
mais la facture d eau qu on vient juste de recevoir est une estimation
la facture reelle arrivera en avril 2010
il y en a pour 889,38 euro

c est marque :
abonnement : de novembre 2009 Ă  avril 2010
consommation facturée : acompte de novembre 2009 a avril 2010
prochain releve : avril 2010

comment je peux faire le partager avec les autres copropriétaires sachant que les consommation ne sont pas encore connu
merci pour votre aide
Signature de nicoleodax 
toujours aller de l avant

Édité par - nicoleodax le 22 nov. 2009 18:16:25

quelboulot
Modérateur

3530 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

 1 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  19:08:53  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
comment je peux faire le partager avec les autres copropriétaires sachant que les consommation ne sont pas encore connu
merci pour votre aide
Vous devez certainement posséder la répartition des consommations des années précédentes ?

Vous pouvez donc en estimer le pourcentage de conso pour chaque lot par rapport Ă  la conso totale.

Faites une règle de trois pour chaque lot et faites apparaître les sommes demandées comme des provisions de charge d'eau.

Ce qui m'étonne c'est que vous avez l'air de découvrir le paiement de provisions d'eau sur la base d'une estimation par la régie, est-ce une nouvelle procédure de sa part ?
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

quelboulot
Modérateur

3530 message(s)
Statut: quelboulot est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  19:12:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Par ailleurs, et comme par principe il y a toujours des différences entre relevé du compteur général et total des relevés des compteurs particuliers ... plus de conso au général que le total des compteurs particuliers (eau des parties communes, fuites etc...) il est assez souvent réparti la différence soit aux tantièmes de copro soit au prorata des consos de chacun !
Signature de quelboulot 
Christophe

Location - Loi n°89-462 du 6 juillet 1989 - Décret n° 87-713 du 26 août 1987 - Décret n°87-712 du 26 août 1987 - Copropriété - Loi n°65-557 du 10 juillet 1965 - Décret n°67-223 du 17 mars 1967

nefer
Modérateur

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Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  19:18:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par nicoleodax





comment je peux faire le partager avec les autres copropriétaires sachant que les consommation ne sont pas encore connu
merci pour votre aide





Une question: comment faites vous les appels de fond trimestriels de ce syndicat ?

sur quelle base ?

je suppose que vous avez fait voter un budget prévisionnel pour la durée de l'exercice..........

rambouillet
Pilier de forums

16399 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  20:39:57  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
prenons quelques chiffres en fin d'exercice avec 2 apparts A et B :
vos factures de votre fournisseur pour l'exercice (estimation ou pas + abonnement + ...) : 1000 €
votre relevé compteur général : 100 m3 pour l'exercice
relevé de l'appart A (800/2000 tantièmes des charges générales) : 40 m3 pour l'exercice
relevé de l'appart B (1200/2000 tantièmes des charges générales) : 50 m3 pour l'exercice
consommation des communs : 100-40-50= 10m3

au titre de la consommation des communs, vous facturez Ă  l'appart A :
(1000€/100m3)*(10m3 * 800 /2000) = 40 €
au titre de la consommation des communs vous facturez Ă  l'appart B :
(1000€/100m3)*(10m3*1200/2000) = 60 €
au titre de la consommation individuelle pour l'apprt A :
(1000€/100m3)*40m3 = 400 €
au titre de la consommation individuelle pour l'apprt B :
(1000€/100m3)*50m3 = 500 €

vérifions :
40+60+400+500 = ?????????????

ai je été clair ????

et ainsi tous les ans....

rambouillet
Pilier de forums

16399 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  20:41:12  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
j'oubliais nicoleodax, si c'est de l'eau thermale (dax) c'est le meme systĂŞme de calcul

nicoleodax
Contributeur débutant

France
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Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  21:14:18  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ok
je vous tiens au courant
en tout cas merci pour votre aide
Signature de nicoleodax 
toujours aller de l avant

nicoleodax
Contributeur débutant

France
74 message(s)
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Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  21:16:51  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par nefer

citation:
Initialement posté par nicoleodax





comment je peux faire le partager avec les autres copropriétaires sachant que les consommation ne sont pas encore connu
merci pour votre aide





Une question: comment faites vous les appels de fond trimestriels de ce syndicat ?

sur quelle base ?

je suppose que vous avez fait voter un budget prévisionnel pour la durée de l'exercice..........


les appels de fond ce fond tout les trimestres
un vote du budget a ete vote en assemblee generale de fin d annee
Signature de nicoleodax 
toujours aller de l avant

Édité par - nicoleodax le 22 nov. 2009 21:17:48

nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  21:41:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
donc vous avez inclus dans le budget prévisionnel l'eau;

la régularisation se fera après l'AG quand le syndicat des copropriétaires aura approuvé les comptes d e l'exercice

nicoleodax
Contributeur débutant

France
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Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  21:46:24  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
ok merci
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toujours aller de l avant

rambouillet
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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  22:36:01  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
vous dites
citation:
ok
je vous tiens au courant
, faites le plutĂ´t au fil de l'eau...
car courant et eau, cela fait des Ă©tincelles !

nicoleodax
Contributeur débutant

France
74 message(s)
Statut: nicoleodax est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 22 nov. 2009 :  22:51:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

vous dites
citation:
ok
je vous tiens au courant
, faites le plutĂ´t au fil de l'eau...
car courant et eau, cela fait des Ă©tincelles !


pas mal le jeu de mot
Signature de nicoleodax 
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Guymmo
Contributeur actif



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Revenir en haut de la page 12 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  11:38:17  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
La gestion d’eau ne devient limpide qu’en appliquant ce qui est pourtant obligatoire : un compte FOURNISSEUR EAU. Rambouillet ne l’utilise pas dans sa réponse : cela doit forcement être faux. Et illégale.

Chez nous j’ai dû gérer quelques fuites importantes. On se n’en sort absolument pas quand le syndicat n’a pas un compte fournisseur eau.
C’est pourtant archi simple : Chaque fois que le compteur général tourne : le compte fournisseur augmente. Même quand le fournisseur n’envoie pas de facture. Chaque fois que le syndicat reçoit une facture (avec 3 trimestres sur 4 une estimation) on paie et ce montant est déduit du compte fournisseur eau.

Nicoleodax a reçu une facture de 888 euro: une estimation du fournisseur: à retenir est le prix par mètre cube. Nicoleodax ne nous dit pas quel est le nombre de mètres cubes que le fournisseur a estimés: disons 221: le prix par m3 est 888/222=4,00 €.
[Je préconise de calculer tout en mètres cubes et convertir les mètres cubes en euros une fois par an avec le prix moyen sur 4 trimestres]
Fournisseur : trimestre 1 (estimation) 250 m3, 1000 €
Fournisseur : trimestre 2 (relevé) 100 m3, 400 €
Fournisseur : trimestre 3 (estimation) 250 m3, 1000 €
Fournisseur : trimestre 4 (estimation) 250 m3, 1000 €
Relevés fait par le syndic le 20 décembre 2008 : 1000
Relevés fait par le syndic le 20 décembre 2009 : 1800
À mettre dans le compte fournisseur eau : 800 m3 * prix de l’eau moyen = 4,00 € =3200,00 €
Déjà payés les 4 factures pour 1000 + 400 + 1000 + 1000 = 3400 €.
Le compte fournisseur arrive à 3200 – 3400 = - 200 € (négatif : il a surestimé ; le syndicat recevra une facture faible au prochain relevé)
Les 800 m3 sont justifiés par les compteurs individuels pour disons 750 m3.
50 m3 à repartir dans les charges générales.
En conclusion : ce qui entre dans les comptes est la consommation sur l’exercice (20- déc.-2008 à 20-dec-2009 : relevé par le syndicat sur le compteur général) : 800 mètres cubes.
800 mètres cubes entrent dans le compte fournisseur. Chaque fois que Veolia envoie une facture : on déduit ce montant du compte fournisseur.
Sans compte fournisseur vous ne vous en sortirez pas !
La méthode rambouillet permet à terme d’attibuer la meme somme d’argent par lot. Mais c'est du bricolage: si un lot est vendu entretemps il y a des conflits !
Le conseil donc: utilisez le compte fournisseur : C’est d’ailleurs obligatoire, plus clair et cela fait gagner du temps.

bosso
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 13 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  13:46:42  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
par curiosité!
sur l'ancien site le prix de l'eau avait été déjà abordé actualisons le !
quel est votre prix du m3 d'eau chaude et d'eau froide?
pour notre part: eau froide:2.833 €/ m3
eau chaude: 10.033 €/m3

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 14 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  14:45:20  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
guymmo vous Ă©crivez :
citation:
La méthode rambouillet permet à terme d’attibuer la meme somme d’argent par lot. Mais c'est du bricolage: si un lot est vendu entretemps il y a des conflits !


vous oubliez une chose importante dans votre démonstration, c'est que l'eau est budgétisée à une valeur, mettons 1200 €/an et qu'elle sera appelée au proprata des tantièmes 300 € par trimestre et cela peu importe ce qu'il y a sur le compte fournisseur 40xx et le compte de classe 6 (601). Les appels de fond se font sur le budget et non sur le réellement dépensé à l'instant T.
Ensuite à la fin de l'exercice (supposons 31/12), il aura été constaté 1000 € sur le compte fournisseur 40xx (mon exemple). Le pauvre syndic bénévole verra qu'il faut rendre sur ce compte 601, 200 € à l'ensemble des copropriétaires : chose qui se fera lors de la régularisation des comptes approuvés lors de l'AG.
citation:
si un lot est vendu entretemps il y a des conflits !
dans ce cas, pas de conflit :
1- on applique le décret :
citation:
Article 6-2

A l'occasion de la mutation à titre onéreux d'un lot :

1° Le paiement de la provision exigible du budget prévisionnel, en application du troisième alinéa de l'article 14-1 de la loi du 10 juillet 1965, incombe au vendeur ;

2° Le paiement des provisions des dépenses non comprises dans le budget prévisionnel incombe à celui, vendeur ou acquéreur, qui est copropriétaire au moment de l'exigibilité ;

3° Le trop ou moins perçu sur provisions, révélé par l'approbation des comptes, est porté au crédit ou au débit du compte de celui qui est copropriétaire lors de l'approbation des comptes.
Article 6-3
Toute convention contraire aux dispositions de l'article 6-2 n'a d'effet qu'entre les parties à la mutation à titre onéreux.


2- le syndic fait ses petits calculs et déduit de ses calculs les provisions versés par chaque copro de lot, pour savoir s'il demande de l'argent ou en rend.
3- les parties (vendeur et acquéreur) procèdent à un relevé contradictoire du compteur d'eau individuel au moment de la signature de l'acte authentique et font leur affaire du prorata si possible devant notaire. Pour éviter, toutes contestations ultérieures, je préconiserai de prendre le prix moyen payé par l'acquéreur dans ses charges privatives lors de l'exercice précédent et d'appliquer ce prix moyen au relevé contradictoire de l'exercice en cours. Le vendeur recevra peut-être un peu moins d'argent (en général le prix moyen de l'eau augmente), mais au moins en sortant du notaire, il a son argent. Sinon il faut qu'il attende le bon vouloir de l'acquéreur qui devrait lui faire signe après l'AG ...


je ne vois donc rien là d'illégal ou de faux :
1- les factures reçues sont enregistrées au compte 40xx pour leur réalité
2- chaque copro provisionne chaque trimestre le syndicat d'un montant égal au 1/4 du budget en fonction des tantièmes et voté par le syndicat
3- chaque copro paie lors de la régularisation des comptes la FACTURE d'eau en partie par les tantièmes et l'autre partie en % relatif de sa consommation.

PATOU
Nouveau Membre



France
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Revenir en haut de la page 15 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  17:00:22  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Pas chère l'eau froide dans la Cantal BOSSO! En Seine-saint-Denis le prix moyen actuel est de 4,50€ le M3; pour l'eau chaude je ne sais pas, cela dépend sans doute du mode de gestion.
Pour ma part, (8lots) et compte tenu des changements fréquents de locataires et des ventes, j'appelle tous les trimestres le montant de la dernière facture d'eau de VEOLIA et je provisionne la somme correspondant au rélevé réel des compteurs individuels collecté aux environs de la même date.Bien entendu je déduis l'avance précédente ce qui fait que les appels de fonds pour l'eau sont a peu près équilibrés.Il faut savoir que nous avons posé un compteur pour le robinet servant seulement à l'entretien de la copropriété et que nous avons décidé de diviser par 8 les frais d'eau correspondant qui sont très faible. Oui, je sais ce n'est pas légal LOL!
Signature de PATOU 
PATOU

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 16 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  17:31:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je n'ose pas penser ce que nefer va Ă©crire Ă  ce post, patou, allez vite Ă  la pharmacie chercher des boules q...s !

(je rigole nefer : la Loi, c'est la Loi )

bosso
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 17 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  18:08:26  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
allez c'est la récré ! Gag!

Dans notre résidence relevé des compteurs d'eau fin septembre .
Ecart ,sur un an, au compteur général : 1806 m3
Total des relevés, sur un an , des compteurs individuels:2075 m3
Je vérifie les consommations de chaque copropriétaire en comparant avec les exercices précédents: aucune anomalie bien au contraire baisse sensible des consommations.les copropriétaires se rendant compte que le poste eau est prépondérant dans les charges surtout l'eau chaude .
comment gérer?


nicoleodax
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 18 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  19:00:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Guymmo

La gestion d’eau ne devient limpide qu’en appliquant ce qui est pourtant obligatoire : un compte FOURNISSEUR EAU. Rambouillet ne l’utilise pas dans sa réponse : cela doit forcement être faux. Et illégale.

Chez nous j’ai dû gérer quelques fuites importantes. On se n’en sort absolument pas quand le syndicat n’a pas un compte fournisseur eau.
C’est pourtant archi simple : Chaque fois que le compteur général tourne : le compte fournisseur augmente. Même quand le fournisseur n’envoie pas de facture. Chaque fois que le syndicat reçoit une facture (avec 3 trimestres sur 4 une estimation) on paie et ce montant est déduit du compte fournisseur eau.

Nicoleodax a reçu une facture de 888 euro: une estimation du fournisseur: à retenir est le prix par mètre cube. Nicoleodax ne nous dit pas quel est le nombre de mètres cubes que le fournisseur a estimés: disons 221: le prix par m3 est 888/222=4,00 €.
[Je préconise de calculer tout en mètres cubes et convertir les mètres cubes en euros une fois par an avec le prix moyen sur 4 trimestres]
Fournisseur : trimestre 1 (estimation) 250 m3, 1000 €
Fournisseur : trimestre 2 (relevé) 100 m3, 400 €
Fournisseur : trimestre 3 (estimation) 250 m3, 1000 €
Fournisseur : trimestre 4 (estimation) 250 m3, 1000 €
Relevés fait par le syndic le 20 décembre 2008 : 1000
Relevés fait par le syndic le 20 décembre 2009 : 1800
À mettre dans le compte fournisseur eau : 800 m3 * prix de l’eau moyen = 4,00 € =3200,00 €
Déjà payés les 4 factures pour 1000 + 400 + 1000 + 1000 = 3400 €.
Le compte fournisseur arrive à 3200 – 3400 = - 200 € (négatif : il a surestimé ; le syndicat recevra une facture faible au prochain relevé)
Les 800 m3 sont justifiés par les compteurs individuels pour disons 750 m3.
50 m3 à repartir dans les charges générales.
En conclusion : ce qui entre dans les comptes est la consommation sur l’exercice (20- déc.-2008 à 20-dec-2009 : relevé par le syndicat sur le compteur général) : 800 mètres cubes.
800 mètres cubes entrent dans le compte fournisseur. Chaque fois que Veolia envoie une facture : on déduit ce montant du compte fournisseur.
Sans compte fournisseur vous ne vous en sortirez pas !
La méthode rambouillet permet à terme d’attibuer la meme somme d’argent par lot. Mais c'est du bricolage: si un lot est vendu entretemps il y a des conflits !
Le conseil donc: utilisez le compte fournisseur : C’est d’ailleurs obligatoire, plus clair et cela fait gagner du temps.


eh ben pas evident tout ça
voici le detail de la facture d 'eau de veolia
abonnement : de novembre 2009 Ă  avril 2010
consommation facturée : acompte de novembre 2009 à avril 2010
prochain relevé : avril 2010
volume facture (estimation/consommation)m3 : 325
prix à régler 889,38

nous avons bien un compteur generale
et apres chaque proprietaire a un compteur individuel

tout les mois je fais le releve de tout les compteurs
et c est vrai que sur chaque trimestre nous avons une difference entre le generale et l ensemble des compteur individuel
en moyenne nous avons 6m3 par trimestre
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toujours aller de l avant

nicoleodax
Contributeur débutant

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Revenir en haut de la page 19 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  19:17:53  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
par contre nous avons que 2 factures pas ans
une estimation
et la facture reelle
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nefer
Modérateur

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Revenir en haut de la page 20 PostĂ© - 23 nov. 2009 :  19:33:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
je vous laisse nager en eaux....................froides!
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