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fab70
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16 message(s)
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Posté - 26 oct. 2009 :  09:41:07  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Je voudrais connaitre la différence entre ces deux annexes IV et V : Elles sont toutes deux relatives aux travaux votés hors budget prévisionnel, mais quelles sont les différences.
Est ce que l'annexe IV a une relation avec le compte travaux 702 et le compte d'attente 471 ?
En ce qui nous concerne, le syndic nous fait apparaitre deux entrées dans l'annexe IV, mais nous sommes incapable de savoir sur quels travaux et quel exercice ces montants correspondent. Aucune relation avec l'exercice courant !

Merci pour vos explications.

JB22
Pilier de forums

3844 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

 1 Posté - 26 oct. 2009 :  20:26:53  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
L'annexe 4 concernent les travaux réalisés au cours de l'exercice, c'est à dire les travaux terminés au cours de l'exercice
Ces travaux sont répartis sur l'exercice.

L'annexe 5 concerne les travaux votés en cours d'éxécution, c'est à dire non terminés à la fin de l'exercice.

"Le compte 12 reçoit le solde des opérations sur travaux ou opérations exceptionnelles qui ne peuvent être clôturées en fin d'exercice."

Il aurait été plus clair d'avoir un compte débiteur des dépenses engagées et un compte créditeur des produits (Provisions) sur travaux.

fab70
Nouveau Membre

France
16 message(s)
Statut: fab70 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 26 oct. 2009 :  23:47:57  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour cet éclaircissement.

En ce qui nous concerne, des travaux ont été votés et provisionnés mais non encore exécutés. Exécutions des travaux sur l'exercice n+1 qui figure bien en annexe V. Hors, sur l'annexe IV figure des montants, est il possible d'y voir les acomptes versé à cette société ? L4annexe IV concerne uniquement les travaux votés pour cet exercice il me semble.

De même, sur l'annexe I figure dans la colonne "provisions & avances" le compte 102 avec un solde négatif dont le même montant ( en positif ) figure dans l'annexe V en clé 671 dans les colonnes travaux payés et réalisés. Est-ce normal ( peut être du à l'apurement du compte travaux de l'exercice n-1 ).

Merci

fab70
Nouveau Membre

France
16 message(s)
Statut: fab70 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 02 nov. 2009 :  10:45:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Autre point,
Sur quelle annexe doit figurer les frais bancaires et sur quelle clefs ?
Merci

JB22
Pilier de forums

3844 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 02 nov. 2009 :  11:19:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Recommandation N° 6 ,de la commission relative aux comptes du syndicat:

"Considérant que le compte 662 "autres charges financières et agios" n'apparait pas dans l'annexe 2 (compte de gestion générale);

Qu'il doit néanmoins en être fait état dans ce tableau puisqu'il s'agit d'une charge du syndicat;

Recommande que soient ajoutés aux annexes les comptes et sous-comptes nécessaires prévus par la nomenclature comptable, les énonciations des tableaux n'étant pas exhausives."

fab70
Nouveau Membre

France
16 message(s)
Statut: fab70 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 03 nov. 2009 :  00:22:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci JB22,

Effectivement, cette recommandation me donne pas mal de réponse concernant le compte d'attente 12. Par contre, est il normal de voir figuré dans l'annexe IV des travaux de l'exercice 2006/2007. Ces travaux n'ont pas été exécuté sur cet exercice mais bien antérieur ( est ce une partie de l'apurement ? ). De même, sur l'annexe I dans le compte 102 ( provisions sur travaux ) figure une somme négative qui est reporté sur l'annexe V en positif dans la colonne B ( travaux payés ).

Amicalement

JB22
Pilier de forums

3844 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 03 nov. 2009 :  10:34:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
La réalisation de travaux peut se faire sur plusieurs exercices.
Sur l'annexe IV figurent les travaux terminés au cours de l'exercice, ils peuvent avoir été commencés sur l'exercice 2006/2007 et terminés sur l'exercice 2007/2008 ou 2008/2009. (un peu long...)

Il n'est pas "normal" d'avoir sur l'annexe 1 une "Avance travaux" négative. On ne peut affecter au paiement de travaux réalisés (annexe IV) plus que la provision constituée.
 
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