| Auteur | 
                    
                      |  Sujet  |  |  | 
              
                | 
                    
                      | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  Posté - 30 juin 2021 :  14:54:13     | 
              
                | 
                    
                      | Bonjour à tous, 
 Un forumeur saurait-il m'aiguiller concernant la législation pour les branchements de chaudières à gaz individuelles en copropriété. Je crois avoir compris d'après le RSD qu'ils doivent passer par les conduits de cheminée. Je cherche l'article de loi exact sur le sujet notamment pour le Règlement sanitaire départemental du 92 (Hauts de seine, IDF) que j'ai récupéré.
 
 Mille mercis par avance à ceux qui sauraient m'aider sur les normes en la matière ! :-)
 
 Voici ce que j'ai trouvé, je ne sais pas si cela correspond bien au cas concerné ?
 
 
 citation: ART. 53. - INSTALLATION DE CHAUFFAGE, DE CUISINE OU DEPRODUCTION D'EAU CHAUDE PAR COMBUSTION
 53_1. - Règles générales
 L'évacuation vers l'extérieur des gaz de combustion des installations de chauffage, de cuisine
 et de production d'eau chaude est réalisée dans les conditions ci-après :
 - les installations d'appareils utilisant des combustibles gazeux ou hydrocarbures
 liquéfiés doivent être conformes aux dispositions de la réglementation en vigueur
 - les installations d'appareils utilisant des combustibles solides ou liquides doivent
 être raccordées à un conduit d'évacuation des gaz de combustion.
 
 53_2. - Conduits d'évacuation
 Un appareil à combustion ne peut être raccordé qu'à un conduit d'évacuation présentant les
 caractéristiques de tirage et d'isolation thermique prévues par la réglementation en vigueur. Les
 orifices extérieurs de ces conduits d'évacuation doivent être également conformes à la réglementation
 en vigueur.
 
 Lorsque le raccordement d'un appareil à combustion à un conduit de fumée est obligatoire, l'appareil doit être raccordé directement sur le conduit de fumée. Il ne doit pas être branché :
 - dans un poêle de construction comportant coffre ou étuve,
 - dans une cheminée comportant un appareil de récupération de chaleur faisant fond
 de cheminée et faisant obstacle au nettoyage normal,
 - dans un âtre de cheminée constituant un foyer ouvert, sauf aménagement
 permanent assurant un tirage normal et une étanchéité suffisante
 
 
 
 |  
                      | Édité par - sonia75 le 30 juin 2021  14:57:33
 |  | 
              
                | 
 | 
              
                |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | neferModérateur
 
 
                14783 message(s)                Statut:
   |  | 1  Posté - 30 juin 2021 :  16:52:20     | 
                    
                      | 
                    
                      | quelle est exactement votre problème ? 
 souhaitez vous faire installer une chaudière?
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  2  Posté - 02 juil. 2021 :  11:36:27     | 
                    
                      | 
                    
                      | Bonjour Nefer, merci de votre retour, je cherche à connaître la législation en matière de raccordement de chaudière à gaz à combustion en copropriété selon le RSD, notamment si cette dernière doit être raccordée aux conduits de cheminée comme je le comprends de l'extrait de RSD que j'ai joint. Je comprends que le conduit d'évacuation doit en effet présenter des caractéristiques particulières ?
 Merci à ceux qui pourront m'éclairer :-)
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | SunbirdPilier de forums
 
 
                5056 message(s)                Statut:
   |  |  3  Posté - 02 juil. 2021 :  14:16:51     | 
                    
                      | 
                    
                      | Tout va dépendre des conduits de votre copropriété. Normalement vos conduits doivent être compatibles avec une chaudière condensation, toutefois pour les cas où ce n'est pas possible le chauffagiste dans le cadre d'une copropriété peut proposer une chaudière à haut rendement.
 
 Le plus plus simple, si c'est possible (décision d'AG) au lieu de continuer à utiliser les anciennes évacuations cheminées il est préférable de passer par une évacuation à ventouse, permet d'avoir une chaudière à condensation, et évite le ramonage annuelle.
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  4  Posté - 02 juil. 2021 :  16:17:41     | 
                    
                      | 
                    
                      | Merci Sunbird, je parle dans le cas d'une chaudière thermique qui émet du dioxyde de carbone ? je ne pense pas qu'il soit possible d'évacuer ce type de gaz toxique dans les parties communes de l'immeuble sauf erreur...
 Merci encore !
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | SunbirdPilier de forums
 
 
                5056 message(s)                Statut:
   |  |  5  Posté - 03 juil. 2021 :  11:31:07     | 
                    
                      | 
                    
                      | Si il y a des conduits de cheminée prévus à cet effet c'est totalement possible. 
 Le problème qui existe aujourd'hui concernant les chaudières gaz, c'est que normalement seules des chaudières à condensation doivent être installées, sauf que pour ce type de chaudière il faut "gainer" les conduits existant et ce n'est pas toujours faisable. C'est à ce titre que l'installation de chaudière à haut rendement est toujours possible en copropriété pour les cheminées qui ne peuvent être gainées.
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  6  Posté - 03 juil. 2021 :  18:49:06     | 
                    
                      | 
                    
                      | Merci Sunbird, en fait je parle des  chaudières ancienne génération à combustion thermique rejetant du dioxyde de carbone et je recherchais la législation à ce niveau de savoir comment elles devaient être raccordées car je ne pense pas qu'il soit légal de rejeter de l air vicié dans les parties communes en faisant une évacuation sur façade avec une ventouse... Merci encore de vos  lumières :-)
 |  
                      | Édité par - sonia75 le 03 juil. 2021  18:50:57
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | neferModérateur
 
 
                14783 message(s)                Statut:
   |  |  7  Posté - 03 juil. 2021 :  19:49:23     | 
                    
                      | 
                    
                      | citation: Initialement posté par sonia75
 Merci Sunbird, en fait je parle des  chaudières ancienne génération à combustion thermique rejetant du dioxyde de carbone et je recherchais la législation à ce niveau de savoir comment elles devaient être raccordées car je ne pense pas qu'il soit légal de rejeter de l air vicié dans les parties communes en faisant une évacuation sur façade avec une ventouse...
 Merci encore de vos  lumières :-)
 
 
 si c'est en façade, c'est vers l'exterieur
 il respecter une distance entre la ventouse et les ouvrants
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  8  Posté - 03 juil. 2021 :  20:00:27     | 
                    
                      | 
                    
                      | Oui Nefer vers l extérieur mais dans une cour commune... Il me semblait que l air vicié ne devait pas être rejeté dans les parties communes et que cela devait être évacué par les conduits de cheminée d un point de vue règlementaire ?
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | neferModérateur
 
 
                14783 message(s)                Statut:
   |  |  9  Posté - 03 juil. 2021 :  20:02:18     | 
                    
                      | 
                    
                      | citation: Initialement posté par sonia75
 Oui Nefer vers l extérieur mais dans une cour commune...
 
 
 
 à quelle distance sont les ouvrants?
 la sortie est elle située à plus d'1.80 m de hauteur ?
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | SunbirdPilier de forums
 
 
                5056 message(s)                Statut:
   |  |  10  Posté - 04 juil. 2021 :  14:32:56     | 
                    
                      | 
                    
                      | Impossible d'aller plus loin sans se déplacer sur place. |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  11  Posté - 04 juil. 2021 :  21:21:58     | 
                    
                      | 
                    
                      | Merci à vous deux. Nefer vos questions sont intéressantes,  pourriez vous m indiquer à quel texte de loi ou règlementation vous vous référez svp concernant la hauteur et la distance aux ouvrants ?
 Merci encore !
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | jluc34Contributeur actif
 
 
                298 message(s)                Statut:
   |  |  12  Posté - 05 juil. 2021 :  15:28:20     | 
                    
                      |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  13  Posté - 05 juil. 2021 :  20:00:17     | 
                    
                      | 
                    
                      | Merci jluc! La seule question qui me reste est s il est autorisé selon les règles sanitaires de rejeter de l air vicié en monoxyde de carbone dans les parties communes...
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | neferModérateur
 
 
                14783 message(s)                Statut:
   |  |  14  Posté - 05 juil. 2021 :  20:03:50     | 
                    
                      | 
                    
                      | citation: Initialement posté par sonia75
 Merci jluc!
 La seule question qui me reste est s il est autorisé selon les règles sanitaires de rejeter de l air vicié en monoxyde de carbone dans les parties communes...
 
 
 si c'est dans une cour, c'est à ciel ouvert: l'air de la cour n'est pas une PC
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  15  Posté - 06 juil. 2021 :  10:07:24     | 
                    
                      | 
                    
                      | Merci Nefer de vos précisions. Je suis d'accord sur le principe de l'air mais la cour reste une partie commune et ceux qui y passent inhalent ce gaz, il faudrait savoir comment cela est interprété juridiquement, je suis en attente de la réponse du service Hygiène et salubrité de la ville, on verra... merci à tous de vos infos en tout cas, cela m'a bien aidée!
 |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | neferModérateur
 
 
                14783 message(s)                Statut:
   |  |  16  Posté - 06 juil. 2021 :  10:18:13     | 
                    
                      | 
                    
                      | merci de répondre à mon message 9... |  | 
           
             | 
 | 
              
                | 
                  
	                 
                     | sonia75Contributeur vétéran
 
 
                1772 message(s)                Statut:
   |  |  17  Posté - 06 juil. 2021 :  12:50:12     | 
                    
                      | 
                    
                      | Les distances sont respectées a priori. |  | 
              
                |  | 
                    
                      |  Sujet  |  |  |