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pap cigale
Contributeur débutant



France
58 message(s)
Statut: pap cigale est déconnecté

Posté - 06 mai 2021 :  16:45:48  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour, notre AG a été constitué avec 563 994 tantièmes / 1 000 000. Nous avons eu à voter certaines résolutions à l'article 24 et à l'article 25. L'une d'entre elles a été voté comme suit à l'article 24 POUR 253 378 sur 458051 CONTRE 204673 sur 458051 ABSTENTIONS 92635 sur 458051.La résolution a été adoptée. L'autre résolution voté à l'article 25 a été voté comme suit : POUR 340680 SUR 1 000 000 CONTRE 184389 SUR 1 000 000 et ABSTENTIONS 38925 SUR 1 000 000 . La résolution a é té revotée à l'article 25-1 comme suit : POUR 340680 sur 525 069 CONTRE 184389 sur 525069 ABSTENTIONS 38925 sur 525069. Résolution adoptée à la majorité des voix exprimées. Une autre résolution a été voté à l'article 25 comme suit : POUR 321586 sur 429 260 CONTRE 107694 sur 429260 ABSTENTIONS 134 734 sur 429260.
Résolution rejetée pour défaut de majorité. question (s) ces votes exprimés sont ils réguliers par rapport aux article 24 et 25 et par rapport aux 563 994 tantièmes constitués. Merci
Signature de pap cigale 
papecigale


MasterGone
Contributeur débutant

90 message(s)
Statut: MasterGone est déconnecté

 1 Posté - 06 mai 2021 :  17:04:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour y voir plus clair...

1) article 24
POUR 253 378 sur 458051
CONTRE 204673 sur 458051
ABSTENTIONS 92635 sur 458051

La résolution a été adoptée => oui car POUR > CONTRE (ABSTENTIONS non comptabilisées)

2) article 25

POUR 340680 SUR 1 000 000
CONTRE 184389 SUR 1 000 000
ABSTENTIONS 38925 SUR 1 000 000

La résolution a é té revotée à l'article 25-1 comme suit : => oui car POUR > CONTRE + ABSENTENTIONS

POUR 340680 sur 525 069
CONTRE 184389 sur 525069
ABSTENTIONS 38925 sur 525069

Résolution adoptée à la majorité des voix exprimées. => oui car POUR > CONTRE (ABSTENTIONS non comptabilisées)

3) article 25

POUR 321586 sur 429 260
CONTRE 107694 sur 429260
ABSTENTIONS 134 734 sur 429260

Résolution rejetée pour défaut de majorité. non car POUR > CONTRE + ABSTENIONS. Aurait dû être adoptée

4) question (s) ces votes exprimés sont ils réguliers par rapport aux article 24 et 25 et par rapport aux 563 994 tantièmes constitués. Merci => ce qui est important, ce sont les tantièmes qui se rapportent à chaque résolution.

Édité par - MasterGone le 06 mai 2021 17:16:27

JB22
Pilier de forums

4295 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 06 mai 2021 :  17:25:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Les chiffres donnés pour la 1e résolution à l' article 24 ne sont pas exacts.
Ni ceux de la 3e résolution à l' article 25.

Édité par - JB22 le 06 mai 2021 17:34:47

Gédehem
Pilier de forums

14855 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 06 mai 2021 :  17:59:10  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il faut aller au plus simple .....

Déjà, la majorité art.25 étant immuable, elle est facile à calculer : majorité des voix du syndicat, soit 1.000.000/2 + 1 (ou arrondi sup) = 555.556 tantièmes.
A cette majorité, la proposition doit obtenir au moins ce total.

Même chose pour le seuil passerelle 25-1 au moins le 1/3 de 1.000.000 = 333.334 tantièmes. 333.333 n'est pas le "au moins le 1/3".

Ces chiffres étant immuables, il suffit de les noter en permanence sur les feuilles de votes que doivent détenir/remplir les scrutateurs (+ pdt et secrétaire, bien entendu !)

Pour la maj.art.24, c'est du 'coup par coup'.
Il faut préalablement retirer les 'abstentionnistes' pour déterminer le seuil de majorité.
Ici : 563.994 - 92.635 = 471.359 voix exprimées.
Maj. art.24 : 471.359 /2 + arrondi sup = 235.680 tantièmes.

Une résolution obtenant ici 253.378 tantièmes est adoptée.
En expliquant aux abstentionnistes que leur expression des voix (*) ne sert à rien n'étant pas prise en compte.

(*) l'abstentionniste des scrutins nationaux n'a rien exprimé du tout, étant dans notre jargon "défaillant" (absent non représenté).
Il est donc curieux, pour ne pas dire contestable, que celui qui se déplace, signe la feuille de présence et prend part aux votes en exprimant ses voix ne soit pas pris en compte au motif qu'il n'est ni 'pour' ni 'contre' la proposition, qui ne lui plait pas en l'état.
"Je suis pour le principe du projet, mais pas d'accord sur la modalité proposée, qui n'est pas modifiable".
Anomalie ......

JB22
Pilier de forums

4295 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 06 mai 2021 :  18:31:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"la majorité art.25 étant immuable, elle est facile à calculer : majorité des voix du syndicat, soit 1.000.000/2 + 1 (ou arrondi sup) = 555.556 tantièmes."

C' est facile il faut acheter une calculette !

Pour la majorité article 24 c' est simple, comme on ne tient pas compte des abstentions il suffit qu' il y ait une majorité de pour par rapport aux votes contre.

rambouillet
Pilier de forums

17229 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 06 mai 2021 :  18:54:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
n'oublions pas qu'à la majorité 24, on comptabilise en voix exprimées. Donc on retire les abstentions et la résolution est adoptée lorsque (POUR)/(POUR + CONTRE) sont supérieures à 0.50000000000000000000.... ou égale à au moins 0.5000000000000001

JB22
Pilier de forums

4295 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 06 mai 2021 :  19:52:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
A l' article 24 il n' y a pas de calcul à faire avec 16 décimales, ni de calculette à acheter, il suffit qu' il y ait plus de POUR que de CONTRE.

MasterGone
Contributeur débutant

90 message(s)
Statut: MasterGone est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 07 mai 2021 :  09:00:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par JB22

"la majorité art.25 étant immuable, elle est facile à calculer : majorité des voix du syndicat, soit 1.000.000/2 + 1 (ou arrondi sup) = 555.556 tantièmes."

C' est facile il faut acheter une calculette !


Bah faut que vous achetiez une calculatrice ou que vous changiez la votre pour le coup

MasterGone
Contributeur débutant

90 message(s)
Statut: MasterGone est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 07 mai 2021 :  09:08:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par JB22

Les chiffres donnés pour la 1e résolution à l' article 24 ne sont pas exacts.
Ni ceux de la 3e résolution à l' article 25.


Tout à fait, mais cela ne change pas le résultat final :

1) article 24
POUR 253 378 sur 458051
CONTRE 204673 sur 458051
ABSTENTIONS 92635 sur 458051

Adoptée (ABSTENTIONS non comptabilisées)

2) article 25

POUR 340680 SUR 1 000 000
CONTRE 184389 SUR 1 000 000
ABSTENTIONS 38925 SUR 1 000 000

Revote article 24 car POUR > CONTRE + ABSTENTIONS et POUR > 1/3 x 1 000 000 :

POUR 340680 sur 525 069
CONTRE 184389 sur 525069
ABSTENTIONS 38925 sur 525069

Adoptée (ABSTENTIONS non comptabilisées)

3) article 25

POUR 321586 sur 429 260 564 074
CONTRE 107694 sur 429 260 564 074
ABSTENTIONS 134 734 sur 429 260 564 074

Aurait dûe être adoptée, en supposant que les 564 074 tantièmes sont corrects (ce qui est surprenant car cela veut dire que tout le monde était là ou représentés...).

rambouillet
Pilier de forums

17229 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 07 mai 2021 :  09:15:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
le 3 est toujours pas bon :

3) article 25

POUR 321586 sur 1 000 000
CONTRE 107694 sur 1 000 000
ABSTENTIONS 134 734 sur 1 000 000

la résolution est rejetée car elle n'a pas obtenu la majorité de TOUS les copropriétaires : POUR + CONTRE + ABSTENTIONS + DEFAILLANTS

nefer
Modérateur

13622 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 07 mai 2021 :  09:35:34  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

le 3 est toujours pas bon :

3) article 25

POUR 321586 sur 1 000 000
CONTRE 107694 sur 1 000 000
ABSTENTIONS 134 734 sur 1 000 000

la résolution est rejetée car elle n'a pas obtenu la majorité de TOUS les copropriétaires : POUR + CONTRE + ABSTENTIONS + DEFAILLANTS


et elle n'a pas obtenu le 1/3 des voix pour la passerelle 25-1

JB22
Pilier de forums

4295 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 07 mai 2021 :  10:01:53  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
De MasterGone
"Bah faut que vous achetiez une calculatrice ou que vous changiez la votre pour le coup"

Ma calculette me donne le résultat suivent : majorité des voix du syndicat, soit 1.000.000/2 + 1 (ou arrondi sup) = 500.001

Le coût; pour le coup, sera à votre charge.....effectivement ma calculette est vieille, mais beaucoup moins que moi !

De pap cigale
Vous indiquer que 563.994 voix sont présentes ou représentées et vous indiquez les votes POUR,VONTRE et ABSTENTION sur la base de 458.051; alors que le total des voix exprimée est de 550.686. Cette résolution est-elle votée sur une clé particulière ?

nefer
Modérateur

13622 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 07 mai 2021 :  10:09:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par JB22



De pap cigale
Vous indiquer que 563.994 voix sont présentes ou représentées et vous indiquez les votes POUR,VONTRE et ABSTENTION sur la base de 458.051; alors que le total des voix exprimée est de 550.686. Cette résolution est-elle votée sur une clé particulière ?


vous avez raison:

les bases de tantièmes étant différentes, j'en ai aussi conclu qu'il s'agissait de différentes clés de répartition

cela aurait plus facile si pap cigale nous avait donné toutes les informations ...et avait aéré le "pavé" de son 1er message....

Gédehem
Pilier de forums

14855 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 07 mai 2021 :  12:25:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ma calculette utilise des piles AAAA ++++, avec turbo :
"la majorité art.25 étant immuable, elle est facile à calculer : majorité des voix du syndicat, soit 1.000.000/2 + 1 (ou arrondi sup) = 555.556 tantièmes."

Bien entendu, il fallait lire 500.001 tantièmes ......

A la majorité art.25, une proposition qui n'obtient pas au moins ces 500.001 voix n'est pas adoptée.

Les chiffres indiqués par pap, pas revenu depuis, ne sont effectivement pas bons.

JB22
Pilier de forums

4295 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 07 mai 2021 :  13:27:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Ma calculette utilise des piles AAAA ++++, avec turbo :"

J' ai compris, la mienne est sans pile (s' empile) elle est solaire...et sans turbo-train, elle se casse-io.

JPM
Modérateur

8064 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 Posté - 07 mai 2021 :  21:26:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Il est un peu étonnant de voir toutes ces discussions
La majorité de l'article 25 c'est la majorité des voix de tous les copropriétaires c'est à dire 5001 pour total = 10000.

La majorité de l'article 25-1 c'est celle de l'article 24

La majorité de l'article 24 c'est la majorité des voix exprimées (voix POUR + voix CONTRE) Il faut prendre en considération les votes effectifs POUR ou CONTRE. On ne peut plus calculer par différence. On ne tient pas compte des abstentions.



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