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Neofit92
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Statut: Neofit92 est déconnecté

PostĂ© - 01 avr. 2021 :  17:03:21  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

Nous avons un garde-corps de 50 m environ qui sépare une allée, d’un jardinet. Pour des raisons encore non complètement identifiées, cette rambarde s’est affaissée complétement sur plus de 30m. Nous avons donc 10 m encore droit, 10 m vrillé et 40 m couché, tombé heureusement dans l’herbe.

Notre future AG Janvier 2022.

Évidemment, il nous semble nécessaire de sécuriser la partie encore « debout » en intervenant sur cette rambarde.

Les possibilité envisagées :

1. Refaire le garde-corps à l’identique
2. Refaire le garde du corps en simplifiant le dessin
3. Tronçonner en 5 éléments (avec peut–être un espoir de réparation possible) et les stocker pendant un an si ce choix était envisagé par l’AG.
4. L’enlever dès à présent et ainsi sécuriser de fait la rotonde.

Pourquoi, cette rambarde avait-été construite ?
Pour séparer le dessus de toits de boxes et sécuriser l’accès à ceux-ci. Cela apportait aussi un certain esthétisme des années 70

Depuis, ces toits ont été végétalisés + une rambarde en bordure de boxes construite pour protéger les personnes intervenant sur ce jardinet (300m²).

Conclusion : La rambarde défaillante, n’est plus nécessaire pour la sécurité depuis de nombreuses années, mais ma fois elle faisait partie de l’ensemble du bâti.

La QUESTION (ouf) :
Les solutions 1, 2 et 3 naviguent au-delà des 20 000€ …

Nous avons trouvé une entreprise qui récupérerait la rambarde pour « 0€ », est-il possible sans attendre l’AG de choisir cette option (qui à priori sera la solution choisie après sondage).
Ou faut-il, nécessairement l’accord de l’AG et payer pour la faire débiter, stocker et plus tard la faire débarrasser?

Que risque le CS ? et accessoirement le syndic ...

Merci pour vos conseils.

rambouillet
Pilier de forums

17045 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

 1 PostĂ© - 01 avr. 2021 :  17:35:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
citation:
est-il possible sans attendre l’AG de choisir cette option


NON, bien sur, supposez que la majorité veuille la garder (malgré votre sondage), vous faites comment, vous allez la chercher chez le ferrailleur, etc....

Neofit92
Nouveau Membre

France
33 message(s)
Statut: Neofit92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  06:40:38  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil

Effectivement choix improbable, mais possible.

Et bien que se passera-t-il ?

Les options 1 et 2 restent envisageables , évidement la réparation d’une rambarde disparue, on oublie.

Concrètement, on éviterait à la copro, les coûts du tronçonnage, dépose, stockage (près de plusieurs milliers d’euros).

Mais, soit, supposons que quelques voix, et même une majorité réclame l’ancienne rambarde disparue. Quel risque, une procédure contre le CS ? Contre le syndic ?

Sa remise en place (option 1 ou2 : 26 à 30 k€ !), est possible, alors …

Certes, légalement je comprends, mais concrètement à part une position de principe de quelques voix, j’ai du mal à anticiper une procédure de la copropriété contre le SDC puisqu’au final ce serait ça.

Bon, j’ai bien conscience de vous demander conseil pour être (un peu) en dehors des clous, c’est vrai, mais un forum ne peut-il pas renseigner les « rebelles » surtout quand c’est pour une bonne cause en ces temps d’économie.

Franck1966
Contributeur vétéran



France
2055 message(s)
Statut: Franck1966 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  07:23:55  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Vous mettez l'ensemble en sécurité, et vous mettez à l'odj l'enlèvement complet de cette rambarde.
Si le oui l'emporte, vous attendez deux mois, le délais légal pour toute contestation, et ensuite ce sera acquis définitivement!! plus de recours possible
Signature de Franck1966 
Franck V

nefer
Modérateur

13453 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  08:46:08  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
"Quel risque, une procédure contre le CS ? Contre le syndic ?"
toute procédure devra être diligenté contre le SDC


rambouillet
Pilier de forums

17045 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  09:27:07  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
rappelons que pour une urgence comme la sécurité (c'est peut-être le cas) le syndic peut convoquer très rapidement, voire sous 8 jours....

GĂ©dehem
Pilier de forums

14734 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  12:39:15  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Si l'on comprend bien l'exposé, il s'agit d'une rambarde posée sur un bâtiment à usage de garages/emplacements de stationnement, toiture non accessible, sauf par le personnel d'entretien de la toiture végétalisée.

Cette rambarde, semble t-il vétuste, s'est affaissée par endroit(.

Il s'agit donc dans l'immédiat (syndic) de prendre les mesure conservatoires nécessaires à la sécurité des biens et des personnes.
Par le démontage des éléments détruits, et par l'installation provisoire de balises (chaines, câbles, etc ...) pour sécuriser la bordure.

Pour les travaux eux mĂŞmes, il faudra une AG.
Procédure d'urgence ? A mon avis, sur l'exposé, il semblerait que non, les mesures conservatoires de sécurité pouvant être suffisantes : il n'y a pas péril en la demeure ("sauvegarde de l'immeuble")
Donnant le temps de réfléchir sur les travaux à entreprendre, du type d'équipement à installer... ou non selon le cas.

Édité par - Gédehem le 02 avr. 2021 12:41:32

rambouillet
Pilier de forums

17045 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  14:20:47  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Cette rambarde couchée en partie peut présenter un souci de sécurité et dans la mesure où le syndicat semble avoir une solution pour le traiter, je ne vois pas ce qui empecherait l'AG d'urgence pour la faire évacuer...

Neofit92
Nouveau Membre

France
33 message(s)
Statut: Neofit92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  18:10:14  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
@# Rambouillet,
tout à fait, je vous rejoins dans votre commentaire et je me m’interrogeais si le CS pouvait demander au Syndic de la faire évacuer au lieu d'attendre une nouvelle AG (2022. ou une AG d'urgence).

Car qui dit AG en ce moment dit AG VPC, et tout le processus adéquat pour aboutir à la seule issue. L'enlèvement..

Je crains donc que la réponse soit : Enlèvement = Vous devez passer en AG.

• d'urgence et avec le syndic vous payez, l'organisez, etc...

• ou attendre l’AGO et faire patientez les résidents 12 mois.

Hors la loi point de salut, et si elle se trouvait enlevée sans autorisation, le SDC pourra attaquer le SDC !
Situation délicate pour le « jeune » président bénévole que je suis.

Merci

rambouillet
Pilier de forums

17045 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  18:56:30  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
vous n'avez pas le choix : c'est une décision d'AG ! et non de quelques uns...

GĂ©dehem
Pilier de forums

14734 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 PostĂ© - 02 avr. 2021 :  19:41:06  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil

De quoi est-il question ???? Il faut être précis : les travaux que le syndic peut engager sans attendre, urgents, sont ceux "conservatoires pour la sauvegarde de l'immeuble", pour mettre en sécurité biens et personnes.

"Pourquoi, cette rambarde avait-été construite ?
Pour séparer le dessus de toits de boxes et sécuriser l’accès à ceux-ci.
Depuis, ces toits ont été végétalisés + une rambarde en bordure de boxes construite pour protéger les personnes intervenant sur ce jardinet (300m²).
(....) La rambarde défaillante, n’est plus nécessaire pour la sécurité depuis de nombreuses années, mais, ma foi, elle faisait partie de l’ensemble du bâti.


Cette balustrade affaissée ne met pas l'immeuble en péril, le bâti, il n'y aurait pas atteinte aux biens et aux personnes.

Sur ce qui est succintement exposé, il ne semble pas y avoir d'urgence pour cette balustrade tombée (sur le toit ?), qui n'impacte pas le bâtiment, qui ne gênerait personne (??) qui ne servirait en fait que de garde fou du personnel d'entretien de la toiture végétalisée. (?)

Si tel est le cas, l'urgence n'est pas caractérisée.
Il y a peut ĂŞtre des travaux pour Ă©vacuer ce qui gĂŞne, lesquels peuvent entrer dans le budget courant.
Au pire un balisage avec 5 piquets et une corde, si nécessaire.

Édité par - Gédehem le 02 avr. 2021 19:42:45

Neofit92
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France
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Statut: Neofit92 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 PostĂ© - 03 avr. 2021 :  09:32:54  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Merci pour vos remarques qui convergent comme je le craignais vers une solution d'attente de décisions d'AG.

Désolé de ne pas être précis et oui la balustrade est bien partiellement au sol et à la fois sur des toits (en provence on parlerait de restanques, de bancaous). Le sol des uns etant le toit des autres (ici les boxes).

C'est bien dommage car avoir la vue (50% de la copro) sur un jardinet plutôt sympa avec une rambarde de +50m qui ne pourra être évacuée que dans un an c'est un peu absurde cognitivement parlant mais nos lois doivent être partagées et respectées.

En termes de sécurisation, nous avons trouvé une solution qui justement nous permettra de se débarrasser de cette balustrade initiale, mais c'est un autre débat et compliqué à décrire et pas forcément suffisamment universel pour être prolongé dans UI.

Merci encore, pour vos Ă©clairages.
 
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