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Véro13
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Posté - 12 oct. 2020 :  14:07:33  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
le règlement de copropriété de notre résidence date des années 1980, depuis aucune modification n'y a été apportée.
Il y a eu des décisions votées en A.G, celles-ci peuvent elles être considérées comme règlement, dans la mesure où les nouveaux arrivants n'en ont pas connaissance ? et que notre syndic n'a toujours pas mis en place intranet (on payent encore nos charges par chèque)

Cette copropriété comprend 6 petit immeubles.
Pour la prochaine A.G des travaux de réfection (peinture etc...) sont mis à l'ordre du jour pour des immeubles différents, par le Syndic et le conseil syndical.
Qui va payer les travaux du bâtiment par ex: "E" pour les travaux ?
L'ensemble des copropriétaires de la résidence ou uniquement ceux de cet immeuble ?
En vous remerciant par avance pour vos réponses.






nefer
Modérateur

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 1 Posté - 12 oct. 2020 :  15:33:55  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Qui va payer les travaux du bâtiment par ex: "E" pour les travaux ?"
il faut relire votre DRC
existe t il des clés de répartition par bâtiment?

"Il y a eu des décisions votées en A.G,": si ce sont des modificatifs concernant le RDC, elles doivent être publiées en tant que modificatifs

Véro13
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 12 oct. 2020 :  16:22:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci "nefer" pour votre réponse,
Pour répondre à vos questions :"existe t il des clés de répartition par bâtiment?" : non !
"Il y a eu des décisions votées en A.G,": si ce sont des modificatifs concernant le RDC, elles doivent être publiées en tant que modificatifs ?"
Non plus ! pour le conseil syndical, tout ce qui est voté en décision en A.G est pour eux "le règlement" .
La majorité des copropriétaires sont des locataires, ou personnes qui ne s'intéressent pas à leurs droits de copropriétaires. et suivent le grand chef auto désigné du conseil syndical, qui choisit le syndic et préside les A.G. (les copro. suivent).
Ce Monsieur à main mise sur tout.
Je me sens bien seule dans tout cela, et n'ai plus ni la force de me battre, ni l'envie....
Je voulais simplement cette information et par vos réponses/questions vous me l'avez donnée
Je vous en suis très reconnaissante.
En vous renouvelant mes remerciements .
Cordialement.

nefer
Modérateur

12921 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 12 oct. 2020 :  23:06:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"La majorité des copropriétaires sont des locataires": je suppose que vous vouliez écrire que la majorité des OCCUPANTS sont des locataires...

Véro13
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 14 oct. 2020 :  07:43:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,
Merci "nefer" d'avoir rectifier mon erreur et pour votre aide.

rambouillet
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16612 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 14 oct. 2020 :  10:20:38  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ce qui est décidé en AG est applicable, si ce n'est pas contesté... donc votre syndicat est à la merci d'un nouveau copro (postérieurement aux dites AGs) qui n'a pas eu officiellement connaissance des résolutions de ces AGs (dans son acte de mutation) ET CONTESTERAI .

Si personne ne conteste, l'affaire est dans le sac.....
 
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