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merlin
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PostĂ© - 02 fĂ©vr. 2020 :  11:07:02  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour
au niveau du local à vélo je veux éviter que certains copropriétaires l'utilise comme un musée ; d'autre part je voudrais interdire l'usage de canis ( balcons ) . dois-je proposer un règlement intérieur ou une modification du règlement de copropriete (rdc) ???
merci pour vos lumières
merloui


rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

 1 PostĂ© - 02 fĂ©vr. 2020 :  11:19:49  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Pour que ce soit efficace c'est le RdC.... mais la difficulté réside dans la rédaction : pas trop précise pour ne pas ouvrir à d'autres excès et des modifs incessantes de RdC, pas trop large pour "toucher" ce que vous voulez "toucher" : la quadrature du cercle, donc...

nefer
Modérateur

14525 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 PostĂ© - 02 fĂ©vr. 2020 :  12:07:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
a quel titre voulez vous interdire?

merlin
Contributeur actif

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Revenir en haut de la page 3 PostĂ© - 02 fĂ©vr. 2020 :  12:59:11  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
bonjour
pour repondre à Nefer : je trouve çà deplacé à Paris et çà vieillit mal .
argument plus officiel : çà modifie l'aspect exterieur de l'immeuble ; ce qui pour moi devrait être interdit
merlon

Franck1966
Contributeur vétéran



France
2096 message(s)
Statut: Franck1966 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 PostĂ© - 02 fĂ©vr. 2020 :  20:36:25  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Demandez au syndic combien cela va coûter pour modifier le RDC avant de le faire, cela pourrait en doucher certains ...
Signature de Franck1966 
Franck V

merlin
Contributeur actif

483 message(s)
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Revenir en haut de la page 5 PostĂ© - 02 fĂ©vr. 2020 :  21:23:36  Lien direct vers cette rĂ©ponse  Voir le profil
Bon on va se rabattre sur le reglement interieur ; çà sera peut-être un peu dissuasif …..
merloui
 
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