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 Succession demi-frère inconnu.
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azertya1234
Nouveau Membre

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Posté - 11 janv. 2020 :  08:49:46  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour à tous.
Je viens d'apprendre par la police le décès d'un demi-frère qui était le fils de mon père et dont nous avons entendu parler au décès de mon père en 2008...

La police nous a retrouvé par l'organisme qui gérait ce frère sous curatelle.
Je précise que ce frère faisait partie de la succession de mon père.
Nous savons que nous sommes les héritiers, ce frère n'ayant jamais eu d'enfant et sa mère est décédé depuis 50 ans et il ne s'est jamais marié.

Donc, comment prouver notre qualité d'héritiers (nous sommes quatre frères) sachant qu'on ne connait que son nom et son adresse ?
Comment faire pour récupérer les clefs de son appartement pour pouvoir décider si on accepte l'héritage ou pas ? En gros, savoir s'il avait des dettes, ce genre de choses, l'appartement est sur les quais de Seine, dans le 16e arrondissement de Paris, je suppose que cela doit valoir une certaine somme même si nous n'avons aucune idée de la qualité et de la superficie de cet appartement.
Cordialement.

biscotte
Contributeur senior



782 message(s)
Statut: biscotte est déconnecté

 1 Posté - 21 janv. 2020 :  18:23:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Par le biais de l'organisme qui gérai la curatelle, vous ne devriez pas avoir de mal à avoir les coordonnées du notaire chargé de la succession. Il y en a forcément un.

azertya1234
Nouveau Membre

29 message(s)
Statut: azertya1234 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 31 janv. 2020 :  12:51:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci pour la réponse. L'UDAF va transmettre toutes les pièces à notre Notaire et nous avons pu récupérer les clefs, donc tout va bien de ce côté là.
En revanche, comment retrouver l'acte de notoriété de sa maman, a priori il n'y a personne d'autre mais on ne sait jamais...
D'autre part, pourquoi le Notaire veut faire intervenir un généalogiste, ça m'a l'air simple comme succession non ?
Mon frère est sur la succession de notre père, il a toujours été célibataire, sans enfant, il suffit juste de voir si sa maman avait d'autres enfants où il y a quelque chose qui m'échappe ?
Cordialement.

biscotte
Contributeur senior



782 message(s)
Statut: biscotte est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 03 févr. 2020 :  17:24:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
a priori il n'y a personne d'autre mais on ne sait jamais...(...)
ça m'a l'air simple comme succession non ?

Je crois que vous avez déjà la réponse à votre question. Il semble normal de vouloir établir un arbre généalogique :)

Sunbird
Pilier de forums

3432 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 04 févr. 2020 :  17:09:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"Mon frère est sur la succession de notre père, il a toujours été célibataire, sans enfant, il suffit juste de voir si sa maman avait d'autres enfants où il y a quelque chose qui m'échappe ?"

Qui vous dit que du côté de sa mère que vous ne connaissez pas qu'il n’existe pas d'héritiers?

Le notaire va donc devoir faire faire une recherche.

azertya1234
Nouveau Membre

29 message(s)
Statut: azertya1234 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 04 févr. 2020 :  18:25:46  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Une déclaration de succession de sa mère, ça suffit non ? On va bien finir par la trouver...

océan
Contributeur actif

337 message(s)
Statut: océan est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 13 févr. 2020 :  16:40:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour,

attention, avant tout regardez bien ce qu'il en est avec les généalogistes pro sur des forums spécifiques (comme celui de geneanet sur lequel vous trouverez plusieurs exemples actuels...)

azertya1234
Nouveau Membre

29 message(s)
Statut: azertya1234 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 13 févr. 2020 :  16:50:22  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci, mais pour sa mère, on a trouvé l'acte de notoriété. En revanche, notre Notaire veut absolument un généalogiste pour savoir si notre frère a eu des enfants. Ce n'est pas noté sur l'extrait de naissance avec filiation ?

axe
Contributeur actif

202 message(s)
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Revenir en haut de la page 8 Posté - 15 févr. 2020 :  18:20:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le notaire fait correctement son travail de vérification.
Imaginez que votre demi frère ait eu un enfant et qu'il apparaisse dans quelques années,
vous devrez rendre le bien ou le fruit de sa vente, le trésor rembourser les impôts sur la succession,
le notaire sera responsable de ce manquement !
Il faut éliminer cette possibilité pour la tranquillité de tous.

azertya1234
Nouveau Membre

29 message(s)
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Revenir en haut de la page 9 Posté - 15 févr. 2020 :  18:34:31  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Merci, j'ai bien compris. Donc un extrait de naissance avec filiation ne suffit pas à prouver qu'on n'a pas eu d'enfants ?

axe
Contributeur actif

202 message(s)
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Revenir en haut de la page 10 Posté - 15 févr. 2020 :  19:17:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si il y a une paternité en France je pense que c'est inscrit dans la mention marginale,
si c'est à l'étranger je ne peux pas vous l'affirmer.
Dans une affaire de succession que j'ai connu un généalogiste a retrouvé des héritiers dans plusieurs pays d'Europe.
Ca dépend de la vie de votre demi-frère ou de celle de votre père.
Le notaire veut je suppose lever tout doute.

Édité par - axe le 15 févr. 2020 19:20:03

azertya1234
Nouveau Membre

29 message(s)
Statut: azertya1234 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 15 févr. 2020 :  19:24:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ha OK pour les enfants nés à l'étranger. Effectivement, je ne vois pas trop comment le généalogiste peut chercher dans cette direction, il lui faut des documents pour commencer à travailler non ?

axe
Contributeur actif

202 message(s)
Statut: axe est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 15 févr. 2020 :  19:55:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le généalogiste ne va pas faire le tour du monde,
il doit plutôt interroger les bases de données d'états civils ou de généalogies.
Je ne connais pas plus de détails sur les méthodes de recherches.
Si votre demi-frère n'a pas vécu à l'étranger la recherche sera simple.


Sunbird
Pilier de forums

3432 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 17 févr. 2020 :  14:53:05  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par azertya1234

Ha OK pour les enfants nés à l'étranger. Effectivement, je ne vois pas trop comment le généalogiste peut chercher dans cette direction, il lui faut des documents pour commencer à travailler non ?


Métiers, origine des défunts, enquête....

azertya1234
Nouveau Membre

29 message(s)
Statut: azertya1234 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 17 févr. 2020 :  16:05:03  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par axe

Le généalogiste ne va pas faire le tour du monde,
il doit plutôt interroger les bases de données d'états civils ou de généalogies.
Je ne connais pas plus de détails sur les méthodes de recherches.
Si votre demi-frère n'a pas vécu à l'étranger la recherche sera simple.




En fait, mon frère a d'abord vécu à la DDASS vu que ses parents ne l'avaient pas reconnu, il a été reconnu vers 10 ans je crois mais en restant à la DDASS, ensuite il a été géré par l'UDAF pendant 50 ans. Bon, forcément, il y aura des zones d'ombre mais vu qu'il ne sortait plus depuis 25 ans, les seuls personnes qui restent et qui peuvent le connaître sont ses tuteurs successifs s'ils sont toujours là. Je me demandais, à force de fouller dans des papiers, pourquoi il n'existait pas un livret de famille disponible au lieu de naissance, comme l'extrait de naissance, au mois s'il y avait des enfants reconnus on le saurait immédiatement.
Mais bon, faut bien que tout le monde travaille.
 
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