Rappel : le Forum d’Universimmo a migré sur cette nouvelle plate-forme en 2009.
Le forum ancienne version (36545 membres, 65355 sujets et 524136 messages) reste accessible ici
             
Inscrivez-vous pour revevoir gratuitement notre lettre hebdo

Retrouvez la dernière lettre en ligne
Professionnels :
Universimmo-pro.com : un site spcialement conu pour les professionnels de l'immobilier
universimmo-pro.com
Un site spécialement conçu pour vous : dossiers, actus, jurisprudence, etc.
cliquez ici

Pour recevoir gratuitement le sommaire de la lettre pro cliquez ici
Le Forum de discussion (nouveau)
Le Forum ancienne version
Consultation juridique en ligne
Des réponses à vos questions...
Nos Services "A la Carte"
Nos Dossiers d'Actualité
La Revue de Presse
Le Dico de l'immobilier
Le Guide Juridique
Le Guide Bâtiment
Les Dossiers
Les Fiches Pratiques
Sites utiles
Indices et chiffres clés
Ce site est membre de
Fédération Française de l'Internet ImmobilierAssociation Planète copropriété
  Abonnez-vous à nos flux RSS. Les flux RSS permettent d’être informé automatiquement des dernières publications du Forum UniversImmo
Universimmo.com
Identifiant:
Mot de passe: Se souvenir de moi?
Mot de passe oublié?

 Sélectionnez un thème:
 
Accueil | Portail | S’enregistrer | Sujets actifs | Recherche | FAQ  
Sondages actifs | Sujets sans réponse | Règles du forum

 Tous les forums
 Coproprietaires
 Comptabilité des copropriétés
 immatriculation copropriété
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
  Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
  Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum
 
Auteur
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  

elena
Nouveau Membre

France
31 message(s)
Statut: elena est déconnecté

Posté - 09 avr. 2019 :  15:18:06  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

J'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse, je vous sollicite donc une nouvelle fois.
Cela concerne l'immatriculation de notre petite copropriété et précisément le nombre de lots à déclarer.
Celle-ci comporte 10 appartements donc 10 propriétaires référencés avec 1 n° de lot pour l'appartement et un n° de lot pour 1 débarras ou 2 .

Je souhaitais donc savoir ce qu'on doit déclarer lors de l'immatriculation.

Merci.
Elena

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2631 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

 1 Posté - 09 avr. 2019 :  16:24:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le nombre total de lots tel qu'il ressort de votre état descriptif de division et vous précisez le nombre de lots "habitation", soit 10 !

nefer
Modérateur

12119 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 09 avr. 2019 :  23:00:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
quand le syndic fait l'immatriculation il doit renseigner le nombre total de lots, le nombre de lots habitation, le nombre places de stationnement, le nombre de batiments....

elena
Nouveau Membre

France
31 message(s)
Statut: elena est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 12 avr. 2019 :  14:18:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

Merci à tous.
c'est très clair.
Bon week-end.
Elena
 
Sujet précédent Sujet Sujet suivant  
 
Aller à:  
Imprimer le sujet Imprimer le sujet
Partager ce sujet Partager ce sujet
 
Universimmo.com © 2000-2012 AEDev Revenir en haut de la page
   












Accueil I Copros I Bailleurs I Locataires Articles I Dossiers I Lexique I Guide Technique I WWW I Fiches Pratiques I Revue de Presse
Forums I Guide Entreprises I Argus de l'Immobilier I UniversImmo-Pro.com

Copyright © 2000-2019 UniversImmo - SAS AEDév - tous droits réservés.
Informations légales | Contactez nous | Votre Publicité sur UniversImmo.com