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vanhool
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Posté - 08 mars 2019 :  10:06:19  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
bonjour
j ai reçu le PV de l ag j au lue que il avait décompter de la copropriété tous ce qui ce rapporte a la loge du gardien logement parking cave
cela nous fait augmenter les tantièmes de 9874 on passe a 9876
ma question porte a ton le droit de modifier les tantièmes comme cela sans refaire le règlement de la copropriété
cela n était pas dans la feuille de l ag
merci pour vos réponses vanhool


nefer
Modérateur

11779 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

 1 Posté - 08 mars 2019 :  10:41:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par vanhool

bonjour
j ai reçu le PV de l ag j au lue que il avait décompter de la copropriété tous ce qui ce rapporte a la loge du gardien logement parking cave
cela nous fait augmenter les tantièmes de 9874 on passe a 9876
ma question porte a ton le droit de modifier les tantièmes comme cela sans refaire le règlement de la copropriété
cela n était pas dans la feuille de l ag
merci pour vos réponses vanhool


les tantièmes ne sont pas modifiés

mais les tantièmes des lots propriété du syndicat ne sont pas pris en compte dans le calcul des voix lors des votes en AG

JB22
Pilier de forums

3646 message(s)
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Revenir en haut de la page 2 Posté - 08 mars 2019 :  10:46:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Votre syndicat doit être propriétaire de la loge, dans ce cas c' est l' article 16 de la loi qui s' applique:

"...Le syndicat peut acquérir lui-même, à titre onéreux ou gratuit, des parties privatives sans que celles-ci perdent pour autant leur caractère privatif. Il peut les aliéner dans les conditions prévues à l'alinéa précédent. Il ne dispose pas de voix, en assemblée générale, au titre des parties privatives acquises par lui."

Le syndic a donc obligation de déduire les tantièmes des lots que le syndicat possède.

vanhool
Contributeur débutant



France
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Revenir en haut de la page 3 Posté - 08 mars 2019 :  11:01:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour a ce jour je n ai entendu parler d achat de l ensemble de la loge par le syndicat ni payant ni gratuit mais je vais lire le règlement de copropriété
merci vanhool

rambouillet
Pilier de forums

15510 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 08 mars 2019 :  11:15:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
cela nous fait augmenter les tantièmes de 9874 on passe a 9876


a mon avis les tantièmes totaux devraient diminuer ........

la loge n'a peut-être pas été acheté, elle est peut-être d'origine "partie privative du syndicat"...

JB22
Pilier de forums

3646 message(s)
Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 08 mars 2019 :  11:51:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"a mon avis les tantièmes totaux devraient diminuer "

E3ffectivement, mais pas seulement de deux tantièmes pour une loge , un parking et une cave.

Après avoir lu le R.C., penchez-vous sur la répartition des charges et les tantièmes pris en compte.

Votre syndicat comporte-t-il plusieurs bâtiments.

vanhool
Contributeur débutant



France
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Revenir en haut de la page 6 Posté - 08 mars 2019 :  15:35:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour la residence ce compose de 6 bâtiments pour un total de 105 appartement loge +salle de jeux comprit je vais lire ce soir le R.C et on vient de changer de syndic ***modération : suppression des noms***
merci vanhool

Édité par - nefer le 09 mars 2019 00:19:09

JB22
Pilier de forums

3646 message(s)
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Revenir en haut de la page 7 Posté - 08 mars 2019 :  17:26:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
"la résidence ce compose de 6 bâtiments pour un total de 105 appartement loge +salle de jeux "

C'est bien là que réside le problème et la raison pour laquelle je vous ai demandé de vous pencher sur la répartition des charges.

Le syndic doit faire la répartition entre tous les lots, y compris ceux du syndicat, et ensuite répartir les charges des lots du syndicat entre les autres copropriétaires.

C' est un peu compliqué, et de nombreux syndics ne savent pas faire ou ne veulent pas faire.

Si on ne tient pas compte des tantièmes appartenant au syndicat, les copropriétaires du bâtiment dans lequel se trouve la "loge" sont les seuls à participer aux charges spécifiques "bâtiment X"

vanhool
Contributeur débutant



France
55 message(s)
Statut: vanhool est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 09 mars 2019 :  10:29:56  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour tous cela et lie a l ancien syndic j ai le president C S il ma dit que vas redevenir normale
merci de vos réponses et je m excuse pour les noms
vanhool

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 09 mars 2019 :  10:32:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
tout dépend de ce que l'on entend par " il ma dit que vas redevenir normale "

vanhool
Contributeur débutant



France
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Statut: vanhool est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 09 mars 2019 :  10:35:36  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour tous cela reste a voire avec le nouveaux syndic
merci vanhool

JB22
Pilier de forums

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Statut: JB22 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 09 mars 2019 :  11:15:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Comme les chiffres que vous nous avez communiqués sont erronés, nous ne savons pas si la situation est régulière;

Comme nous n' avons pas non plus les décomptes de répartition des charges il ne nous est pas possible de savoir si la situation est "normale".

Votre président du C.S. est peut être influencé par l' ancien syndic, ou n' a pas les compétences suffisantes pour apprécier la situation.

rambouillet
Pilier de forums

15510 message(s)
Statut: rambouillet est connecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 09 mars 2019 :  11:22:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
pas sur que nous "voyons"

vanhool
Contributeur débutant



France
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Revenir en haut de la page 13 Posté - 09 mars 2019 :  14:36:50  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
bonjour
lundi je vais me mettre a verifier tous les chiffres sur mes archives
merci vanhool
 
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