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soleil56
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Posté - 04 sept. 2018 :  12:57:42  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour à tous,
Je suis confronté à un problème et je sollicite vos avis sur le sujet :
j'ai vendu en avril 2018 une maison que j'avais faite construite en 2007.
Cet été, il a fait particulièrement chaud et le nouveau propriétaire est monté dans les combles et la surprise, il n'a pas trouvé d'isolation.
A l'époque, j'avais coordonné moi même les travaux et avait oublié de réaliser ce poste. Je ne m'en étais jamais rendu compte.
Le propriétaire regarde alors les diagnostics réalisés pour la vente. Il y est inscrit sur une page : combles non accessible puis un peu plus loin : pas de trace de thermites sur l'isolant des combles.
Le diagnostiqueur a reconnu son erreur du à un copié/collé, (double erreur d'ailleurs puisque les combles sont tout à fait accessible depuis une trappe dans la salle de bain. Mais son diag a été baclé.
Aujourd'hui, le propriétaire se retourne contre lui car il a indiqué dans son rapport "pas de trace de thermites sur l'isolant des combles" donc, pour lui, c'est qu'il y avait un isolant.
Il veut donc cet isolant.
Et le diagnostiqueur se retourne contre moi pour payer l'isolant car il me dit que cette isolation était obligatoire au moment de la vente.
J'ai interrogé le notaire à ce sujet, il m'indique que rien n'interdit de vendre une maison en l'état, isolée ou pas, du moment que l'acquéreur est au courant de l'état via les diagnostics.
Quel est votre analyse sur le sujet ?
A qui la responsabilité ?
merci beaucoup pour vos conseils

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est déconnecté

 1 Posté - 04 sept. 2018 :  13:24:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
"pas de trace de thermites sur l'isolant des combles
Pauvres termites qu'on massacre à la H...

citation:
Et le diagnostiqueur se retourne contre moi pour payer l'isolant car il me dit que cette isolation était obligatoire au moment de la vente.
Je ne comprends pas comment votre diagnostiqueur peut se retourner vers vous pour exiger un isolant ni l'achateur qui n'a pas été voir alors que c'est un point important d'une vente peut reprocher au diagnostiqueur cette histoire d'isolant sur le diagnostic termites.

Si au moins on parlait du DPE? ce serait deja plus crédible et plus dans le sujet.

Il est certain qu'en ne posant pas d'isolant conformément aux exigences de l'époque vous avez commis une faute.
Prétendre avoir 'oublié' est peu crédible et certainement pas la bonne défense;

Un acheteur qui ne visite pas, c'est assez extraordinaire. Qu'il se plaigne de l'absence d'isolant sur le diag termite..... je pense que chacun gagnerait à repartir sur de bonnes bases.


La question essentielle pour l'acteur est : Y'at'il vice caché ou dol?
Si vous dites qu'on peut accéder aux combles, et si on comprend que l'acheteur a été négligent, c'est un vice caché.

Pour le diagnostiqueurs, il faudrait parler du DPE, parce que la le diag termites n'est pas en cause avec ce que vous exposez.

soleil56
Contributeur actif

France
118 message(s)
Statut: soleil56 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 04 sept. 2018 :  14:25:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
merci pour ce 1er retour.
citation :" Il est certain qu'en ne posant pas d'isolant conformément aux exigences de l'époque vous avez commis une faute.
Prétendre avoir 'oublié' est peu crédible et certainement pas la bonne défense".

Crédible ou pas, c'est la vérité. Je vous rappelle que je ne suis pas un professionnel de la construction. Quand vous arrivez un jour et que tu tout est plaqué, ben, vous pensez pas forcément à aller voir au dessus.
Mais quelle faute ai je commise pour autant ? une loi exige t-elle une isolation particulière ? Cela est il vérifier par quelqu'un ? le notaire n'a posé aucune condition à ce sujet lors de la vente en son étude.
Cordialement,

soleil56
Contributeur actif

France
118 message(s)
Statut: soleil56 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 04 sept. 2018 :  14:30:01  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
précision, quand je parle des diag, je parle du rapport qui a été remis par le diagnostiqueur : DPE, termites, zone inondable, etc...

Et lors de la visite, l'acheteur n'est pas aller voir dans les combles. C'est ainsi

ribouldingue
Pilier de forums



17210 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 04 sept. 2018 :  15:27:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Crédible ou pas, c'est la vérité. Je vous rappelle que je ne suis pas un professionnel de la construction.
Le fait que vous ne soyez pas pro ne vous permet pas de vous abstraire de la loi, donc même en temps que non pro vous deviez l'assurance décennale sur vos propres deniers, et de ce côté la vous en avez terminé.

Vous deviez aussi le respect des normes et des exigences, mais comme dit votre notaire il suffisait d'énoncer qu'il n'y avait pas d'isolation sous le toit pour être absout.
En ne le faisant pas (énoncer l'absence d'isolation) il reste un vice, ici un vice de construction.
Savoir si on peut ou pas vous le reprocher est la question résiduelle,et apparemment votre vendeur entend bien le reprocher a quelqu'un.

Maintenant, en ne mettant pas d'isolation, votre batiment est pas très bon, mais ne met pas en danger la vie de quiconque, donc même au titre d'une garantie résiduelle je ne vois pas ce qu'on peut vous reprocher d'autre que d'éventuellement l'avoir caché.

A vous donc de démontrer que ce n'était pas caché.
En énoncant qu'en tant que constructeur vous avez 'oublié' est à mon avis une très mauvaise défense, et énoncer que n'étant pas pro, vous avez le droit d'oublier une autre mauvaise défense.


citation:
Et lors de la visite, l'acheteur n'est pas aller voir dans les combles. C'est ainsi
Oui, et normalement il aurait du , c'était assez élémentaire comme visite à faire.


Quant au diagnostiqueur qui exige que vous posiez une isolation au motif qu'il s'est gourré dans son diag, laisser le réfléchir longuement ... sauf à ce que vous l'ayez contraint ou amené faussement pr un mensonge ou des manoeuvres à croire à l'existence d'une isolation, qui plus est exempte d'amiante.

Édité par - ribouldingue le 04 sept. 2018 15:32:28

soleil56
Contributeur actif

France
118 message(s)
Statut: soleil56 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 04 sept. 2018 :  22:05:42  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
merci à vous.
Ce n'était pas effectivement pas caché, le diagnostiqueur avait tout loisir de s'en rendre compte en visitant la trappe d'accès mais son travail rapide l'en a empêché.
Ceci dit, j'ai loué la maison 11 ans et personne ne sait jamais plein d'un quelconque manque d'isolation. Cela aurait pu me mettre la puce à l'oreille à l'époque sur cet oubli mais aucune alerte de ce coté là...
 
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