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Jany2718
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Posté - 05 avr. 2018 :  09:37:33  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil

Bonjour,
le coût énergétique correspondant au réchauffement de l’eau consommée comme eau chaude et relevée par les compteurs divisionnaires doit être imputé aux lots responsables de cette consommation et doit venir en déduction dans le compte de chauffage pour le montant total ainsi recouvré .
Quel est, selon la nature du combustible, le prix habituellement facturé pour le réchauffement d’un m3 d’eau ? La fixation de ce paramètre de calcul relève-t-il de l’administration technique ou comptable du syndic ou cette question doit-elle être soumise au vote de l’AG ? Quelle sont les éléments à prendre en considération pour déterminer ce prix ?

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2271 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

 1 Posté - 05 avr. 2018 :  11:08:00  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Dans une copropriété que je gère avec un syndic très "technicien", il a fixé le coût de réchauffement d'un mètre cube à 12 € (chaudière gaz).
Nous passons en fin d'année une écriture pour passer le coût du chauffage de l'eau de la clé chauffage vers la clé eau chaude (selon mètres cubes et compteurs divisionnaires). Il a fait son calcul sur des critères physiques, il faut tenir compte de l'installation, du rendement, de la boucle... et si c'est bien d'informer l'AG sur les principes du calcul ça s'inscrit selon moi dans le vote global de l'approbation des comptes et de l'annexe 3...

Gédehem
Modérateur

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 05 avr. 2018 :  18:23:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Outre les critères dont parle André, il faut tenir compte aussi du fait que la totalité du coût énergétique ne passe pas uniquement dans les consommations individuelles.
Quand bien même tout le monde est aux Seychelles, il y aura "la chauffe" de la boucle de desserte des lots, ceci pour l'énergie "chaufferie" utilisée, mais aussi celle (élec) des pompes de circulation, sauf s'il y a un volontaire pour tourner les pédales...
Sans parler du contrat d'entretien du chauffagiste, des réparations et de la location des compteurs, utilisation d'ECS ou pas.

Il y a donc une part "énergie ECS" correspondante qui doit être inclue dans la 'partie fixe' du poste ECS.
Le restant faisant partie de la "part variable", fonction de la consommation individuelle relevée sur compteurs divisionnaire.
Cette dissociation est incontournable lors de l'individualisation de la répartition de l'ECS.
Mais aussi du chauffage collectif en répartition individuelle.

Exemple ECS dans un de "mes" syndicats (calculs réalisés très 'scientifiquement' (*)) :
Sur le global brut (coût global) : 11,42 € le m3 d'ECS. (NB : indicateur qui ne correspond pas à une répartition)
Sur les consommations individuelles seules (hors part fixe) : 9,97 € /m3 (part variable).
Pour 5m3 relevé compteurs : 9,97x5= 49,85 + la part fixe selon le lot)

(*) syndicat coopératif : un syndic pro n'en voudrait pas, trop compliqué.

Édité par - Gédehem le 05 avr. 2018 18:39:05

Jany2718
Contributeur senior

566 message(s)
Statut: Jany2718 est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 05 avr. 2018 :  20:03:31  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par andre78fr

Dans une copropriété que je gère avec un syndic très "technicien", il a fixé le coût de réchauffement d'un mètre cube à 12 € (chaudière gaz).

Je comprends qu'il s'agit uniquement du coût énergétique de réchauffement .
Il convient aussi d'imputer à chaque consommateur le prix du volume d'eau consommé et relevé au compteur soit ici un total de l'ordre de 16,5 E = ( 12 + 4,5) si le m3 d'eau froide coûte 4,5 E.

Gédehem
Modérateur

13902 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 05 avr. 2018 :  21:28:21  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
L'eau froide est payée avec l'eau froide.
Comme en général il n'y a qu'un seul compteur d'eau froide du syndicat pour l'eau froide .... (*)

L'eau chaude étant de l'eau froide déjà payée en tant que telle, on ne rajoute pas de l'eau froide dans l'eau chaude ...

Quoi que, lorsqu'elle est trop chaude .....

Ce que comptent les compteurs ECS, c'est uniquement de l'eau chaude, c'est à dire de l'eau froide déjà payée à laquelle on rajoute le coût de sa chauffe, du moins selon les critères indiqués et la répartition obligatoire, partie fixe et partie consommation.

Eau froide qui par chez moi est à 3,52 €/m3 TTC.

Sur le calcul de ce syndic "technicien", à quoi correspondraient ces 12 € forfaitaires ?

(*) certains en ont 2 : 1 pour l'eau froide sanitaire, 1 autre pour l'eau froide des espaces verts. Pas de taxe d'assainissement pour ce dernier.
Voir aussi la question de l'individualisation de l'eau froide (compteurs divisionnaires) ou répartition aux tantièmes. Dans ce dernier cas on n'ajoute pas l'eau froide dans la consommation d'ECS : l'eau froide est déjà payée.

Édité par - Gédehem le 05 avr. 2018 21:49:17

andre78fr
Contributeur vétéran

France
2271 message(s)
Statut: andre78fr est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 05 avr. 2018 :  21:57:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Oui, dans le cas de cette copropriété il y a bien des compteurs EFS et des compteurs ECS et le coût du mètre cube d'eau chaude est bien de 16,39 € sur 2017 !
Pour ce qui est de savoir si l'eau chaude a déjà été décomptée ou pas par les compteurs d'eau froide, ça dépend du montage et de l'installation !!! Mais ici c'est en parallèle... pour donner les ordres de grandeur on a environ 420 m3 d'eau chaude pour 930 m3 d'eau froide.

Désolé, je ne me souviens pas du détail du calcul des 12 €...

Jany2718
Contributeur senior

566 message(s)
Statut: Jany2718 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 05 avr. 2018 :  22:02:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Etant donné qu'il y a deux réseaux séparés aboutissant dans chaque lot, il y a donc en principe 2 compteurs ( au moins) par lot .
Il est donc possible de déterminer exactement la quantité d'eau passant par le compteur d'eau chaude et d'imputer exactement le coût du volume consommé comme produit avant réchauffement ( eau froide de l'ordre de 4,5 E /m3) et le coût du réchauffement énergétique ( à calculer selon la nature du combustible et de l'installation ) . Le prix du réchauffement à répartir entre les consommateurs d'eau chaude, devrait être déterminé selon les règles de calcul d'un prix de revient, et bien entendu sans oublier l'amortissement de la chaudière et de tout l'équipement ( sur une période de ...20, 30 ? ans ..), sans omettre non plus les frais récurrents d'entretien , de réparation et d'électricité consommée pour le fonctionnement .
Dès lors il est peut-être discutable de convenir d'un prix au m3, ajustable chaque année, car ce prix au m3 est en fait le résultat du quotient ( coût total annuel du combustible, gaz ou fioul ou autre , plus amortissement annuel de l'installation, plus frais de maintenance ) / quantité totale consommée relevée aux compteurs d'eau chaude .

Gédehem
Modérateur

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Revenir en haut de la page 7 Posté - 05 avr. 2018 :  22:44:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bien d'accord sur ce point.
Ce que je mentionné plus haut : les 11.42 € ramenés au m3 d'ECS ne sont qu'un indicateur : Coût total chauffage / M3 d'ECS.
Ce qui ne veut rien dire en terme de répartition individuelle.

Dont il est indispensable de bien cerner les éléments servant au calcul :
- d'une part la "partie fixe" : Contrat d'entretien chaufferie ECS, EDF pompes de circulation, location compteur divisionnaire (à l'unité), les travaux d'entretien éventuels hors contrat, l'énergie nécessaire à la chauffe de la boucle de distribution (on peut en calculer le volume), etc etc ...) : répartition partie fixe aux tantièmes.
- d'autre part la "partie variable", selon les M3 relevés (énergie nécessaire à leur chauffe, eau froide si individualisée par ailleurs, etc ...)

On comprend ici que tous ces éléments sont variables d'une année sur l'autre (contrat d'entretien, locations, prix des éléments, etc ) et qu'il n'est pas possible de retenir à priori un prix forfaitaire, sans aucune réalité s'agissant de répartition individuelle.
(la "part fixe" est la même pour les mêmes lots ayant les mêmes tantièmes. Un lot n'ayant aucune consommation ne supportera que cette part fixe : on ne peut retenir un prix forfaitaire global, type les 12 €).

Se greffe un autre élément : bien souvent la chaufferie est unique pour l'ECS et le chauffage collectif.
Ce qui est le cas dans le syndicat que je cite, chaufferie commune ... par chaudières à condensation spécialisées : 4 pour le chauffage, 2 pour l'ECS avec échangeur ... mais un seul compteur 'gaz'.
D'où le calcul qui a été nécessaire pour distinguer la part consommation des 2 services, l'ECS fonctionnant toute l'année : On a été un peu bête : on a 'oublié' de faire mettre un sous compteur gaz ECS ....
Les données du fabriquant des chaudières ont été indispensables.
Ainsi que l'aide du chauffagiste, pour bien comprendre comment fonctionne le système (ou les 2, ECS et chauffage collectif).

PS : comme bien d'autres éléments en copropriété, il n'y a pas de budget "amortissement". Le changement de la chaufferie (ou des corps de chauffe") étant décidé et financé spécifiquement, comme les ravalements ou autres, maintenant avec la réserve travaux permanente, dont c'est l'objet.

PS2 : uniquement pour avoir une idée : en incluant l'eau froide (aux tantièmes), je vois qu'on est en 2017 à 13,49 € le M3 d'ECS ....

Édité par - Gédehem le 05 avr. 2018 23:07:10

Gédehem
Modérateur

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Revenir en haut de la page 8 Posté - 06 avr. 2018 :  09:19:48  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Une précision, afin de ne pas donner de fausses idées.
Le prix du m3 d'ECS que j'indique (13,46 €) correspond à la part variable, au prix du m" d'ECS utilisé.
Il ne comprend pas la part fixe, laquelle correspond en quelque sorte à l'abonnement au service collectif ECS. Part fixe dissociée de la part variable 'consommation'.

Répartition dissociée qui à pour conséquence la variation de l'indice "coût total ECS" pour chacun.
Exemple encore de 2 lots identiques, avec part fixe identique.
- 24 m3 utilisés prix total 274,00€ soit 11,42 € ramené au m3
- 5 m3 utilisés prix total 84,60€, soit 16,92 € ramené au m3

Où l'on voit l'impact important de la "part fixe" liée au 'service commun ECS", qu'il ne faut pas négliger.

Il est donc raisonnable de se poser des questions sur ce forfait de 12 € du m3, dont on ne voit pas à quoi il pourrait correspondre s'agissant de l'individualisation de l'ECS par compteurs divisionnaires.
C'est peut être un indicateur, rien de plus.
 
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