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 Demande de modification du RFCS
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alan2
Contributeur actif



France
268 message(s)
Statut: alan2 est déconnecté

Post√© - 01 mars 2018 :  12:11:29  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,
Il y a quelques années le CS a établi un RFCS qui a été approuvé par l'AG.
Aujourd'hui un copropriétaire propose une résolution destinée à modifier un article du RFCS à savoir:
"ne plus rembourser les frais de déplacements des membres du conseil syndical"

l'ann√©e pr√©c√©dente le CS √† demand√© la pr√©sence d'un d'un membre du conseil lors de la r√©union du CS avant la d√©termination de l'ordre du jour de l'AG, co√Ľt 203 euros.

Ma question:
Est il possible du supprimer un article du RFCS ou doit faire revoter un RFCS amputé de cet article.
Merci de vos réponses


ribouldingue
Pilier de forums



17224 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

 1 Post√© - 01 mars 2018 :  12:32:32  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Parfaitement, pourquoi y aurait-il interdiction.

Regardez autour de vous, parfois, même la constitution est modifiée.

Gédehem
Pilier de forums

14340 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Post√© - 01 mars 2018 :  14:28:19  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Il s'agirait sans doute d'une copropriété "de vacances", dont les membres sont éloignés du lieu de l'immeuble.
Proposition sans doute d'un grincheux. Ou d'un "ami' du syndic ....

Dans ce cas, il fait que le CS rédige une note (à diffuser à tous) expliquant que faute de prise en charge des frais de déplacement, les membres du CS ne rendront plus sur place, pour quelque motif que ce soit.

Ce qui p√©nalisera le syndicat, non seulement pour la r√©union de concertation destin√©e √† √©tablir l'ODJ, mais aussi pour toute autre raison justifiant la pr√©sence sur place d'un membre de l'organe de contr√īle du syndicat.

nefer
Modérateur

11363 message(s)
Statut: nefer est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Post√© - 01 mars 2018 :  15:02:55  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
le syndic peut transmettre son projet d'ordre du jour par mail aux membres du CS...et chacun peut faire part de ses remarques

il n'est pas obligatoire d'être présent physiquement....

Copro112
Contributeur débutant



France
84 message(s)
Statut: Copro112 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Post√© - 01 mars 2018 :  16:01:19  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Gédehem

Proposition sans doute d'un grincheux. Ou d'un "ami' du syndic ....

Dans ce cas, il fait que le CS rédige une note (à diffuser à tous) expliquant que faute de prise en charge des frais de déplacement, les membres du CS ne rendront plus sur place, pour quelque motif que ce soit.

Un propriétaire qui refuse de se voir facturer des frais de déplacement de membres du conseil syndical est traité de grincheux. C'est aimable.
Comment s'étonner aussi de l'augmentation des charges dans une copropriété.

Cela me rappelle un président de conseil syndical qui se faisait rembourser ses appels téléphoniques. Personne n'y trouvait à redire depuis des années.
Nouvel arrivant, en AG je m'étonne de cela car quelques semaines auparavant nous avions discuté, lui et moi, de la fibre dans la copro et des abonnements téléphoniques. Il m'avait dit qu'il avait un portable avec abonnement à X euros et que le téléphone à son domicile passait par internet.

Je demande donc en AG comment il pouvait avoir des frais de téléphone puisque ses abonnements étaient tout compris.
Silence géné.
L'année suivante, comme par hasard, plus de remboursement de frais téléphoniques.

Navré de vous le dire mais si un copropriétaire n'habite pas dans la copropriété et c'est le cas de bon nombre de copropriétaires, les autres copropriétaires n'ont pas à en subir les conséquences financières.
Il ne veut pas venir à ses frais, il ne vient pas. Point.

√Čdit√© par - Copro112 le 01 mars 2018 16:05:15

philippe388
Pilier de forums

14052 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Post√© - 01 mars 2018 :  16:15:49  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
alan2 : ce copropriétaire doit notifier - envoi en RAR _ au syndic cette demande.

Le syndic, comme le CS, ne peuvent pas refuser de la porter à l'OdJ, si elle arrive avant les envois, rédigée et régulièrement notifiée.

C'est à l'AG de débattre, et d'adopter ou non cette demande.

Le RFCS, comme le RDC peuvent être modifié en AG.

PS : trajet, essence,.... mais aussi téléphone, forfait internent, restaurants pour les réunions du CS, cadeaux au syndic en fin d'année, et au président du CS, couronnes de fleurs pour les enterrements de copros, .... tout celà avec les sous des copros, sans aucun accord de l'AG ET ne faisant pas partie des frais de fonctionnement du CS.

Une précision en AG est nécessaire; et il ne s'agit pas ici d'être grincheux ou ami du syndic ?, mais de bien controler le CS; il doit aussi rendre des comptes devant l' AG.


alan2
Contributeur actif



France
268 message(s)
Statut: alan2 est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Post√© - 01 mars 2018 :  17:17:44  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Merci à GEDEHEM,PHILIPPE388,NEFER et RIBOULDINGUE,
pour leurs contributions efficaces permettant de faire avancer le sujet.
Copro 112 je n'ai pas bien compris le sens de votre intervention qui ne réponds en rien à ma question,mise à part l'évocation de votre cas personnel.


Copro112
Contributeur débutant



France
84 message(s)
Statut: Copro112 est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Post√© - 01 mars 2018 :  18:30:14  Lien direct vers cette r√©ponse  Voir le profil
Il est vrai que je ne vous réponds pas.
Je m'étonne simplement que gedehem puisse traiter de grincheux un copropriétaire refusant de payer les frais de déplacement d'un membre du cs.
 
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