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Les fonds appartiennent bien aux copropriétaires comme accessoires du lot Ils n'appartiennent pas au syndicat.
Allons bon, voila autre chose 
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Article 14-2 (etrait) Les sommes versées au titre du fonds de travaux sont attachées aux lots et définitivement acquises au syndicat des copropriétaires
Si le syndicat les 'acquiert', expression certes impropre, je ne vois pas comment les fonds en questions appartiennent au propriétaire.
Peut-être voulez-vous lancer une bataille sur qui est l'acquéreur le plus préféré? 
Je sais bien que cette affirmation va à l'encontre de votre théorie de 'Le Syndicat ne possède rien, seuls les copropriétaires possèdent indivis l'argent en compte' mais outre que c'est bien le syndicat qui possède le balais de la gardienne et le sopalin (encore que le sopalin soit fongible ou quelque chose d'approchant), ici c'est bien le syndicat qui possède tous les fonds travau, et non pas les copropriétaires indivis.
Vote sur le fonds travaux 
Posté - 16 févr. 2018 : 10:14:01
Posté - 16 févr. 2018 : 10:17:06
