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mod77
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Posté - 18 déc. 2017 :  09:50:09  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

J'aimerais savoir s'il y a un intérêt à faire figurer, dans le relevé des charges ou des dépenses,
la TVA de chaque dépense ?
Est-ce parce ce que cette TVA peut être déduite quelque part ? SVP


ribouldingue
Pilier de forums



15785 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

 1 Posté - 18 déc. 2017 :  10:15:45  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour

Oui si par exemple le copropriétaire est une entreprise, oui aussi si il ne l'est pas, dans le cas d'un local commercial ou dans le cas d'une location du local incluant des services.

Oui aussi puisque par exemple les honoraires sur travaux du syndic, mais d'autres frais également, se calculent en pourcentage du hors taxe.

JPM
Pilier de forums

5354 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 18 déc. 2017 :  21:36:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Ribouldingue :
citation:
Oui aussi puisque par exemple les honoraires sur travaux du syndic, mais d'autres frais également, se calculent en pourcentage du hors taxe.


Mais à ce propos :

Les honoraires du syndic sont de 5 % ht sur le coût ht des travaux + la TVA sur le résultat

Une autre pratique est de 5 % ttc sur le ttc des travaux

Le résultat est identique pour 30 000 € ht de travaux soit 36 000 € ttc

Hono ht = 1500 hono ttc = 1800 €

ou bien hono ttc = (36000/100) x 5 = 1800 €


Qui aurait vu hono ht = 5 % sur le ttc des travaux

Moi jamais !!!




Signature de JPM 
La copropriété sereine

ribouldingue
Pilier de forums



15785 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 19 déc. 2017 :  07:15:18  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Qui aurait vu hono ht = 5 % sur le ttc des travaux

Moi jamais !!!
Moi non plus.

En quoi cela fait avancer le sujet?

philippe388
Pilier de forums

13570 message(s)
Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 19 déc. 2017 :  09:04:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ribouldingue : JPM vient de découvrir la commutativité de la multiplication !

mod77
Contributeur actif

France
254 message(s)
Statut: mod77 est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 19 déc. 2017 :  09:32:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
d'accord merci à tous

JPM
Pilier de forums

5354 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 19 déc. 2017 :  09:32:20  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

L'intérêt est de montrer qu'il était inutile d'interdire de calculer les honoraires sur le montant ttc des travaux puisque le résultat est alors toujours stipulé en ttc et que le résultat est identique.

Ceci étant le calcul sur le ht est plus correct. Mais l'ARC a évoqué des abus des syndics qui n'ont jamais été commis, hormis peut être des cas rarissimes.

Signature de JPM 
La copropriété sereine

rambouillet
Pilier de forums

14477 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 19 déc. 2017 :  09:56:16  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Mais l'ARC a évoqué des abus des syndics qui n'ont jamais été commis, hormis peut être des cas rarissimes.


je confirme : il était un temps où un cabinet de F....A exprimait en AG en % HT du TTC !!!!
Bien sur nous y avons mis le hola....

ribouldingue
Pilier de forums



15785 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 19 déc. 2017 :  10:28:02  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
L'intérêt est de montrer qu'il était inutile d'interdire de calculer les honoraires sur le montant ttc des travaux puisque le résultat est alors toujours stipulé en ttc et que le résultat est identique.
Sur la réponse donnée a la question, ca ne change pas grand chose.

Sur les abus des syndics, c'est bien de les dénoncer.

Sur le fait que ce soit totalement équivalent, nous avons connu des temps ou les taux de TVA changeaient, certaines prestations en sortaient d'un pour aller dans un autre taux, bref, ou le législateur faisait ce qu'il sait excellemment faire, mettre du compliqué dans du simple;

Il me parait normal que toutes les prestations de tous les intervenants soient calculés en HT sur du HT, sinon la prestation elle même(ce qui revient au prestataire) change brutalement dans un sens ou dans l'autre juste parce qu'un jour un législateur a changé quelque chose quelque part.

rambouillet
Pilier de forums

14477 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 19 déc. 2017 :  11:27:59  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
La loi impose que le % soit voté en HT des travaux HT.

Ce qui est normal :
la TVA sur honoraires est de 20%, alors que la TVA sur certains travaux est de 10% et sur certaines fournitures encore moins et on peut avoir des factures de travaux mélangeant toutes les TVA.

ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 19 déc. 2017 :  12:11:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par philippe388

ribouldingue : JPM vient de découvrir la commutativité de la multiplication !
Oui, il fallait qu'il communique à ce sujet ....

Sunbird
Contributeur vétéran

2324 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 19 déc. 2017 :  13:03:41  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le calcul concernant la TVA (ttc ou HT) cité plus haut fonctionne si et uniquement si les taux de TVA sont identiques.
Le syndic a un taux à 20%, pour les travaux cela va de 5.5, 10 ou 20.

On a également parfois la rédaction 5% HT sur le montant TTC des travaux...

JPM
Pilier de forums

5354 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 19 déc. 2017 :  15:20:52  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

Sunbird :
citation:
Le calcul concernant la TVA (ttc ou HT) cité plus haut fonctionne si et uniquement si les taux de TVA sont identiques.


Bien entendu. Vous avez raison. Cette pratique a été courante alors que les taux étaient presque toujours identiques.

Il reste que beaucoup ignoraient les vertus de ce que les savants appellent la commutativité de la multiplication

Signature de JPM 
La copropriété sereine

ribouldingue
Pilier de forums



15785 message(s)
Statut: ribouldingue est connecté

Revenir en haut de la page 13 Posté - 19 déc. 2017 :  15:30:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Pour revenir à la question initiale, cette commutativité (ou non) des honoraires était une des justifications de la compta hors TVA

Les autres raison subsistent, quoi qu'il en soit.

mod77
Contributeur actif

France
254 message(s)
Statut: mod77 est déconnecté

Revenir en haut de la page 14 Posté - 19 déc. 2017 :  17:06:23  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ok merci

Sunbird
Contributeur vétéran

2324 message(s)
Statut: Sunbird est déconnecté

Revenir en haut de la page 15 Posté - 19 déc. 2017 :  17:30:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par JPMm



Il reste que beaucoup ignoraient les vertus de ce que les savants appellent la commutativité de la multiplication




Savant n'exagérons pas. De mémoire nous devions faire cela en 5ème... Maintenant cela doit être au programme de seconde.

Jean13
Contributeur senior



France
794 message(s)
Statut: Jean13 est déconnecté

Revenir en haut de la page 16 Posté - 19 déc. 2017 :  19:20:24  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par Sunbird
Savant n'exagérons pas. De mémoire nous devions faire cela en 5ème... Maintenant cela doit être au programme de seconde.


Et oui à l'époque les élèves étaient plus intelligents

JPM
Pilier de forums

5354 message(s)
Statut: JPM est déconnecté

Revenir en haut de la page 17 Posté - 20 déc. 2017 :  04:53:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil  Visiter la page d’accueil de JPM

La commutativité est au programme du Primaire.

Il vous suffit d'aller voir dans Google.



Signature de JPM 
La copropriété sereine

Gédehem
Modérateur

13560 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 18 Posté - 20 déc. 2017 :  17:49:58  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Autrement dit, "Et de droite et de gauche" ... ou vice versa et inversement ....
 
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