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lucas
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 Posté - 13 déc. 2017 : 17:12:12
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Encore un détail :
Dans les dépenses figurent en 623100, (ce qui correspond sur le plan comptable à Publicité, Publications, Relations publiques) une provision de 650€ pour l'action en justice inutile et 130€ d'assignation pour nuisances olfactives.
J'ai demandé à plusieurs reprises dont en AG, combien l'avocat facturerait en plus des provisions (je connais le "système"), à combien se montaient les "dépens" auxquels nous étions condamnés et quand ils seraient réclamés par le syndic, en vain.comme d'habitude.
Or, cette affaire est pour le moment en sommeil, le fauteur de troubles olfactifs étant "à l'ombre" jusqu'au printemps, mais quand il reviendra (s'il revient) il est probable que les nuisances olfactives recommencent et que les mêmes se remettront à réclamer une action quelconque aux frais de la copropriété, ce que j'ai déjà refusé en vain.
Mais il semble que le principal plaignant soit un praticien situé juste au dessus, dont la secrétaire a copiné avec la faisant fonction de présidente auto proclamée du CS
J'ai déjà évoqué en AG que l'action en justice aurait plus de chance d'aboutir en étant initiée à titre personnel par le praticien, face aux magistrats qui ont décrétés que des copropriétaires lambda n'amenaient pas de preuves des nuisances.
Peut être faut il aussi anticiper par écrit sur cette question et je cherche la meilleure façon de bloquer les velléités. |
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Posté - 13 déc. 2017 : 17:14:40
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gedehem : citation: NB : inutile de répondre : ciseaux.
maitre gedehem le retour !!!
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Posté - 13 déc. 2017 : 17:30:52
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citation: Mais il semble que le principal plaignant soit un praticien situé juste au dessus, dont la secrétaire a copiné avec la faisant fonction de présidente auto proclamée du CS
Eh euh, donc, d'après vous c'est mal?
citation: J'ai déjà évoqué en AG que l'action en justice aurait plus de chance d'aboutir en étant initiée à titre personnel par le praticien, face aux magistrats qui ont décrétés que des copropriétaires lambda n'amenaient pas de preuves des nuisances. Le respect du réglement de copropriété, c'est essentiellement la responsabilité du syndicat même si un copropriétaire peut la faire exercer par sa propre action.
Du coup je ne vois pas pourquoi lui aurait 'plus de chances' d'aboutir. Sans le justifier, c'est une croyance.
En 623 il ne peut pas y avoir de provision, mais des dépenses réelles facturées, avec un justificatif comptable; Les provisions, c'est ailleurs et ce n'est pas ca.
citation: Or, cette affaire est pour le moment en sommeil, le fauteur de troubles olfactifs étant "à l'ombre" jusqu'au printemps, Je croyais que l'affaire était perdue?
citation: face aux magistrats qui ont décrétés que des copro Ca c'est sur que d'aller devant le Juge sans aucune preuve, ce n'était pas malin, je comprends votre point de vue. Attestation des copros,des voisins, d'huissiers, ce n'est pourtant pas très difficile. |
Édité par - ribouldingue le 13 déc. 2017 17:34:00 |
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andre78fr
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44
 Posté - 13 déc. 2017 : 17:33:12
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Le plan comptable de la copropriété n'est pas le même que le plan comptable général des entreprises...
623 - REMUNERATIONS DE TIERS INTERVENANTS |
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45
Posté - 13 déc. 2017 : 17:35:20
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Oui, Andre, mais ce ne peuvent pas être des provisions, ce sont des dépenses réelles correspondant à des factures. |
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lucas
Contributeur débutant
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46
Posté - 13 déc. 2017 : 18:52:41
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citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: Mais il semble que le principal plaignant soit un praticien situé juste au dessus, dont la secrétaire a copiné avec la faisant fonction de présidente auto proclamée du CS
citation: Eh euh, donc, d'après vous c'est mal?[\quote] qu'elle copine non, mais qu'elle essaye de faire agir la copropriété en douce, oui citation: J'ai déjà évoqué en AG que l'action en justice aurait plus de chance d'aboutir en étant initiée à titre personnel par le praticien, face aux magistrats qui ont décrétés que des copropriétaires lambda n'amenaient pas de preuves des nuisances. citation: Le respect du réglement de copropriété, c'est essentiellement la responsabilité du syndicat même si un copropriétaire peut la faire exercer par sa propre action.
Du coup je ne vois pas pourquoi lui aurait 'plus de chances' d'aboutir. Sans le justifier, c'est une croyance. Je veux surtout empêcher qu'on recommence une action inutile : S'il a des nuisances au cabinet, qu'il en fasse part aux magistrats à titre personnel, mais pas à nos frais. En 623 il ne peut pas y avoir de provision, mais des dépenses réelles facturées, avec un justificatif comptable; Les provisions, c'est ailleurs et ce n'est pas ca. citation: Or, cette affaire est pour le moment en sommeil, le fauteur de troubles olfactifs étant "à l'ombre" jusqu'au printemps, citation: Je croyais que l'affaire était perdue? On l'a perdue. Donc inutile de recommencer dans 6 mois. L'avocate avait pourtant déconseillé il y a 3 ans d'attaquer et pourtant il a été impossible de retenir l'action, de plus encouragée alors par le syndic [quote]face aux magistrats qui ont décrétés que des copro Ca c'est sur que d'aller devant le Juge sans aucune preuve, ce n'était pas malin, je comprends votre point de vue. Attestation des copros,des voisins, d'huissiers, ce n'est pourtant pas très difficile. ici, contre des cas sociaux, inutile d'aller en justice pour de tels motifs. |
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47
Posté - 13 déc. 2017 : 20:08:08
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Je comprends bien que ce soit ce que vous pensez, mais ca ne peut pas être une décision unilatérale de Lucas, et vous ne pouvez pas faire pression sur le syndic pour qu'il adhère à votre facon de voir.
Le syndicat est une démocratie, avec ses règles, et vous devez convaincre une majorité. |
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Sépia
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48
Posté - 14 déc. 2017 : 00:30:19
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citation: Initialement posté par lucas
J'ai besoin de connaitre la correspondance entre le plan comptable traditionnel et celui des syndics pour faire mes propres enregistrements sur CIEL Il y a ce décret qui pourrait peut-être vous aider (à supposer qu'il n'ait pas été modifié) https://www.legifrance.gouv.fr/affi...00006051416.
Et aussi http://jpm-copro.com/IndComptaFin.htm, topo très détaillé mis en ligne par un actif contributeur de ce forum.
A noter qu'il s'agit-là du plan comptable utilisé par les syndics pour la gestion des syndicats de copropriétaires.
Pour sa propre comptabilité, celle de son cabinet, le syndic utilise vraisemblablement le plan comptable général.
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andre78fr
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49
Posté - 14 déc. 2017 : 00:54:43
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https://www.legifrance.gouv.fr/affi...000000258165
Vous ne pouvez pas tenir la comptabilité d'un syndicat de copropriétaire avec Ciel... enfin je ne pense pas, trop de spécificités !!!
Le plan comptable est différent, il faut une gestion analytique avec plusieurs clés et grilles sur des comptes 450, le traitement des travaux est très spécial, les questions de répartition, leur date, les annexes... ah mais pourquoi croyez-vous qu'on s'embête à faire des logiciels hein ?!? |
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Gédehem
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Posté - 14 déc. 2017 : 10:04:59
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Le syndicat est une démocratie, avec ses règles, et vous devez convaincre une majorité.
Dans cette affaire, on semble tourner entre le syndic, une copropriétaire et Lucas.
On parle d'un CS, qui n'en est pas un sans pdt : quid de ses membres ?
On parle d'une copropriétaire 'agissante' : quid des autres copropriétaires ? Combien ?
C'est une évidence que dans la mesure où Lucas est seul a poser des questions, à s'intéresser à la gestion des affaires et surtout à la façon dont sont financées les dépenses, donc les charges communes, toute action est vouée à l'échec.
On n'a jamais raison contre le reste du monde .... Aurait-on raison !
C'est par la mobilisation de quelques uns que les affaires peuvent bouger. A commencer par les élus au CS, pour former une majorité et désigner un pdt..
Les aspects comptables (le 600 machin plutôt que 400 trucmuche) sont ici totalement accessoires, hors de propos. |
Édité par - Gédehem le 14 déc. 2017 10:08:05 |
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51
Posté - 14 déc. 2017 : 11:11:36
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citation: (le 600 machin plutôt que 400 trucmuche) Toujours délicat, Saint Gédéhem
Il ne s'agit pas de cela, Lucas veut doubler la compta du sydnicat en utilisant un logiciel de compta générale, il est utile et non accessoire de lui dire non. |
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Gédehem
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52
Posté - 14 déc. 2017 : 11:41:54
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Certes, et vous avez raison...
Je voulais simplement dire que, sur la base de l'exposé de la situation du syndicat de Lucas, les histoires de comptabilité, de n° de compte ou même de "changement de calcul de frais", titre du sujet, sont très accessoires.
Logiciel compta ou pas, il semblerait que ce syndicat est en dysfonctionnement, les copropriétaires (combien ?) silencieux menés par le bout du nez par un copropriétaire "régisseur" et un syndic complice.
En passant par un CS aux abonnés absents, dont on ne parle pas.
Lucas pourra établir une compta sérieuse, tout les tableaux ou états qu'il veut, cela ne changera rien du tout aux dysfonctionnements, à la passivité des copropriétaires.
Eternelle histoire des bœufs et de la charrue.
S'il y a un logiciel à trouver, c'est celui qui 'mobilisera' les copropriétaires, certains d'entre eux, à commencer par quelques uns des élus au CS, dont on ne sait rien non plus.
Une action isolée, solitaire, n'est qu'un coup d'épée dans l'eau.
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Posté - 14 déc. 2017 : 12:20:27
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citation: sur la base de l'exposé de la situation du syndicat de Lucas, les histoires de comptabilité, de n° de compte ou même de "changement de calcul de frais", titre du sujet, sont très accessoires En effet
Je ne peux que plussoyer fort. |
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lucas
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54
Posté - 14 déc. 2017 : 12:53:31
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Je comprends bien que ce soit ce que vous pensez, mais ca ne peut pas être une décision unilatérale de Lucas, et vous ne pouvez pas faire pression sur le syndic pour qu'il adhère à votre facon de voir.
Le syndicat est une démocratie, avec ses règles, et vous devez convaincre une majorité.
Il faut reprendre l'ordre chronologique de cette histoire.
- Il y a 4 ans, la copropriétaire se comportant en présidente du CS, après une période amicale avec le locataire cas social, a commencé à le prendre en grippe trouvant d'un seul coup ses odeurs insupportables
- Elle a commencé une campagne de dénigrement, prenant à témoin des copropriétaires, insinuant qu'il faudrait, lui et une autre locataire, faire résilier leur bail en justice par leur propriétaire, alertant à plusieurs reprises le syndic
- Ce dernier fit venir une avocate lors de l'AG qui nous expliqua qu'une telle action entreprise par la copropriété était non seulement vouée à l'échec, mais que nous risquions en plus d'être condamnés à une amende. Je pensais l'affaire terminée
- Mais la copropriétaire continua en catimini de tanner des copropriétaires et finit par obtenir trois pouvoirs et comme par hasard, en AG le praticien se présenta au moment du vote de la résolution et permit d'imposer une action en justice , (présentée comme adoptée à l’unanimité sur le compte rendu d'assemblée alors que moi et une autre copropriétaire nous y étions opposé), mais contre la copropriétaire, et non plus pour faire résilier les baux des locataires.
- Pour tenter d'obliger en justice la propriétaire à mettre les locaux en état, un huissier se présenta au printemps dernier dans ses appartements pour essayer de dresser un constat d'insalubrité, puis silence total sur le coût de la procédure, son résultat, malgré de nombreuses questions posées au personnel du syndic
- On nous donna finalement le résultat négatif et les attendus du procès perdu, desquels il découle, comme l'avait annoncé l'avocate (la même) en son temps que les faits n'étaient pas prouvés et qu'en conséquence, nous étions déboutés et condamnés aux dépens. A cette occasion, il s'avéra que le bureau du praticien tenait à être informé du déroulement de l'AG par tél à sa désormais amie
- Considérant que l'affaire était close pour la copropriété, j'émis alors l'hypothèse qu'en cas de récidive de plaintes, la copropriété étant "grillée", le praticien entame à son nom une action pour trouble de jouissance, ce qui fût admis par l'avocate
Car, si pour le moment, le local est vide, on peut craindre un retour de conflits pour les mêmes raisons ou d'autres quand le locataire sera relaxé, dans la mesure ou il aura pu faire des connaissances pendant sa rétention de près d'un an.
A priori, la chose ayant été jugée au détriment des copropriétaires, je ne vois pas comment on pourrait représenter l'affaire en justice pour les mêmes motifs, mais je pense, compte tenu du contexte et de l'expérience, qu'il serait bon de mettre en garde par écrit le syndic de ne pas relancer la copropriété dans un conflit qui pourrait tourner mal. |
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lucas
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Posté - 14 déc. 2017 : 13:17:16
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citation: Initialement posté par Gédehem
Le syndicat est une démocratie, avec ses règles, et vous devez convaincre une majorité.
Dans cette affaire, on semble tourner entre le syndic, une copropriétaire et Lucas.
On parle d'un CS, qui n'en est pas un sans pdt : quid de ses membres ?
On parle d'une copropriétaire 'agissante' : quid des autres copropriétaires ? Combien ?
C'est une évidence que dans la mesure où Lucas est seul a poser des questions, à s'intéresser à la gestion des affaires et surtout à la façon dont sont financées les dépenses, donc les charges communes, toute action est vouée à l'échec.
On n'a jamais raison contre le reste du monde .... Aurait-on raison !
C'est par la mobilisation de quelques uns que les affaires peuvent bouger. A commencer par les élus au CS, pour former une majorité et désigner un pdt..
Les aspects comptables (le 600 machin plutôt que 400 trucmuche) sont ici totalement accessoires, hors de propos.
En fait, je ne veux pas tenir une double compta inutile, mais surtout examiner les comptes actuels en les mettant en parallèle avec le plan comptable et montrer que je n'entend pas accepter des travaux de copinages (dont nous payons 12%).
Par exemple, je vois qu'une ligne de 48€, en plus de la facture, concerne une action de l'artisan électricien-copain et je soupçonne que ces travaux soient le rebouchage du trou laissé sur le palier, puisque parait il, les rebouchage de trous n'étaient pas compris dans le devis.
Je vois également une facture de 50€ de désherbant, alors qu'il n'ya pas de verdure dans les parties communes.
C'est essentiellement le syndic qui me semble critiquable dans la mesure où il laisse une copropriétaire se comporter comme si elle était présidente du CS et en exerçait la responsabilité : elle traite et discute en direct avec les protagonistes des travaux sans en informer le CS et nous sommes le plus souvent devant le fait accompli.
Elle a aussi voulu faire régner l'ordre devant la résidence en apostrophant des élèves assis devant l'immeuble et en ameutant les copropriétaires : résultat ils se sont agglutinés de plus en plus et il a fallu engager des travaux onéreux pour dresser une barrière censée les empêcher de stationner, avec risque d'escalade et de dégradations à nos frais.
Compte tenu que ses agissements en soutirant de l'argent à une personne âgée en échange de menus services anodins sont à présent connus de tous et qu'elle a été apostrophée elle même comme faisant du sans facture, je vais tenter de prendre la présidence mais je doute que ça plaise au syndic.
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lucas
Contributeur débutant
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Posté - 14 déc. 2017 : 13:18:58
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citation: Initialement posté par Sépiacitation: Initialement posté par lucas
J'ai besoin de connaitre la correspondance entre le plan comptable traditionnel et celui des syndics pour faire mes propres enregistrements sur CIEL Il y a ce décret qui pourrait peut-être vous aider (à supposer qu'il n'ait pas été modifié) https://www.legifrance.gouv.fr/affi...000006051416. Et aussi http://jpm-copro.com/IndComptaFin.htm, topo très détaillé mis en ligne par un actif contributeur de ce forum. A noter qu'il s'agit-là du plan comptable utilisé par les syndics pour la gestion des syndicats de copropriétaires. Pour sa propre comptabilité, celle de son cabinet, le syndic utilise vraisemblablement le plan comptable général.
Merci du lien, |
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Posté - 14 déc. 2017 : 13:28:58
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citation: Elle a commencé une campagne de dénigrement, prenant à témoin des copropriétaires, insinuant qu'il faudrait, lui et une autre locataire, faire résilier leur bail en justice par leur propriétaire, Dénigrement, insinuant, qui peuvent être facilement remplacés par rien (elle a commencé une campagne..) et suggérant.
Tout dans vos phrases est empreint de haine et d'attaques personnelles;
Si elle a convaincu 3 personnes et vous zero, c'est bien elle qui a 'raison' a l'aulne de la démocratie syndicale.
citation: Mais la copropriétaire continua en catimini de tanner des copropriétaires et finit par obtenir trois pouvoirs et comme par hasard, en AG le praticien se présenta au moment du vote de la résolution et permit d'imposer une action en justice , (présentée comme adoptée à l’unanimité sur le compte rendu d'assemblée alors que moi et une autre copropriétaire nous y étions opposé), mais contre la copropriétaire, et non plus pour faire résilier les baux des locataires. Il y a une erreur sur le PV qui ne change rien sur la pratique.
En catimini, peu importe.
SI je comprends bien, ce sont eux qui sont majoritaires et qui ont payé les frais majoritairement.
Le pratiiene a tout a fait le droit de venir; Votre présentation est tordue dans le mauvais sens, aucun fait relaté ne l'est de manière impartiale.
citation: A priori, la chose ayant été jugée au détriment des copropriétaires, je ne vois pas comment on pourrait représenter l'affaire en justice pour les mêmes motifs, mais je pense, compte tenu du contexte et de l'expérience, qu'il serait bon de mettre en garde par écrit le syndic de ne pas relancer la copropriété dans un conflit qui pourrait tourner mal. A tenter de vous décrypter, je conclus juste l'inverse.
D'abord vous n'avez pas a faire pression sur le syndic, en revanche vous pouvez donner votre avis en AG.
Ensuite, la conclusion est qu'une procédure sans preuve est perdue d'avance,d onc pas de nouvelle procédure sans preuves.
Vous parlez de conflit, et vous vous tromper de terme. Une audience, c'est la résolution d'un conflit.
Bref, c'est ma dernière intervention sans changement de ton sur ce fil, vous tentez en permanence de tordre les réalités en utilisant les termes et des concepts en votre faveur, vous vous attaquez aux personnes au lieu de traiter de faits, et vous qualifier de manière (à mon avis) inadéquat les faits de votre copropriété, ce qui par ailleurs ne fait pas pour autant le syndic ou la propriétaires des parangons de vertu, le premier devrait être changé mais il faut une majorité. |
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Posté - 14 déc. 2017 : 13:56:38
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lucas : citation: il laisse une copropriétaire se comporter comme si elle était présidente du CS et en exerçait la responsabilité : elle traite et discute en direct avec les protagonistes des travaux sans en informer le CS et nous sommes le plus souvent devant le fait accompli.
Une question : cette copropriétaire est elle membre du CS ? |
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lucas
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Posté - 14 déc. 2017 : 14:12:17
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citation: Initialement posté par ribouldinguecitation: Elle a commencé une campagne de dénigrement, prenant à témoin des copropriétaires, insinuant qu'il faudrait, lui et une autre locataire, faire résilier leur bail en justice par leur propriétaire, Dénigrement, insinuant, qui peuvent être facilement remplacés par rien (elle a commencé une campagne..) et suggérant. Tout dans vos phrases est empreint de haine et d'attaques personnelles;
Essayez de ne pas être insultant : je décris des faits. Une personne qui ne cesse de parcourir l'immeuble en créant des histoires s'appelait avant une commère. Je pars le matin et reviens le soir et ne peux faire des campagnes électorales d'escalier. Il est patent que depuis que cette personne est là , elle n'a cessé de créer des problèmes, après s'être présentée initialement de manière pateline. A moins que vous la connaissiez personnellement, je saisis mal vos insinuations.
citation: Si elle a convaincu 3 personnes et vous zero, c'est bien elle qui a 'raison' a l'aulne de la démocratie syndicale.
Ce n'est pas de la démocratie mais une prise de pouvoir subreptice profitant du vide, avec la complicité passive du syndic
citation: Mais la copropriétaire continua en catimini de tanner des copropriétaires et finit par obtenir trois pouvoirs et comme par hasard, en AG le praticien se présenta au moment du vote de la résolution et permit d'imposer une action en justice , (présentée comme adoptée à l’unanimité sur le compte rendu d'assemblée alors que moi et une autre copropriétaire nous y étions opposé), mais contre la copropriétaire, et non plus pour faire résilier les baux des locataires.
citation: Il y a une erreur sur le PV qui ne change rien sur la pratique. Sûr que l'unanimité est mieux pour le syndic vis à vis de la propriétaire attaquée que d'indiquer les noms de ceux qui étaient contre l'action
citation: En catimini, peu importe. Ce sont des méthodes de faux jeton, mais ça doit être normal pour vous.
citation: SI je comprends bien, ce sont eux qui sont majoritaires et qui ont payé les frais majoritairement.
De quoi parlez vous ? On a été contraint de payer la totalité des factures au prorata des millièmes. C'est pratique.
citation: Le pratiiene a tout a fait le droit de venir; Votre présentation est tordue dans le mauvais sens, aucun fait relaté ne l'est de manière impartiale. Affirmation gratuite, vous n'étiez pas présent que je sache ? Il ne vient que si le sujet l'intéresse (faire une rampe par exemple) or là , il est arrivé pile au moment du vote de cette résolution.
citation: A priori, la chose ayant été jugée au détriment des copropriétaires, je ne vois pas comment on pourrait représenter l'affaire en justice pour les mêmes motifs, mais je pense, compte tenu du contexte et de l'expérience, qu'il serait bon de mettre en garde par écrit le syndic de ne pas relancer la copropriété dans un conflit qui pourrait tourner mal. citation:
A tenter de vous décrypter, je conclus juste l'inverse.
Vous imaginez donc qu'il serait possible de refaire une action similaire sans en subir aucun préjudice ? C'est assez curieux et ça ne se passe pas comme ça, j'en sais quelque chose.
citation: D'abord vous n'avez pas a faire pression sur le syndic, en revanche vous pouvez donner votre avis en AG.
Ensuite, la conclusion est qu'une procédure sans preuve est perdue d'avance,d onc pas de nouvelle procédure sans preuves.
Vous n'avez donc pas encore compris que la procédure engagée et perdue avait été fermement déconseillée par l'avocate précédemment, or elle a quand même été engagée. Evidemment il faut bien que tout le monde vive, y compris les avocats.
Vous parlez de conflit, et vous vous tromper de terme. Une audience, c'est la résolution d'un conflit.
citation:
Bref, c'est ma dernière intervention sans changement de ton sur ce fil, vous tentez en permanence de tordre les réalités en utilisant les termes et des concepts en votre faveur, vous vous attaquez aux personnes au lieu de traiter de faits, et vous qualifier de manière (à mon avis) inadéquat les faits de votre copropriété, ce qui par ailleurs ne fait pas pour autant le syndic ou la propriétaires des parangons de vertu, le premier devrait être changé mais il faut une majorité.
Vos menaces me font rire et me laissent indifférent. Pour le moment, à part une seule intervention courtoise, il s'avère que vous ne parvenez pas à garder votre calme, et surtout, ne donnez aucun conseil pertinent sur une marche à suivre, autre que des banalités tel le besoin de changer de syndic et autres, assorti de remarques injurieuses et le tout cousu de fautes d'orthographe et de syntaxe gênantes pour vos interlocuteurs.
Au revoir donc, inutile de répondre. |
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lucas
Contributeur débutant
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Posté - 14 déc. 2017 : 14:13:35
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citation: Initialement posté par philippe388lucas : citation: il laisse une copropriétaire se comporter comme si elle était présidente du CS et en exerçait la responsabilité : elle traite et discute en direct avec les protagonistes des travaux sans en informer le CS et nous sommes le plus souvent devant le fait accompli.
Une question : cette copropriétaire est elle membre du CS ?
Oui, nous sommes 5 dont un malade actuellement. |
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Changement de calcul de la répartition de frais 
