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BIBI
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 Posté - 04 juil. 2017 : 07:44:22
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Parmi les pieces jointes a la convocation ,nous avons decouvert que l annexe 1 est déséquilibrée .. avec une importante erreur ..Elle ne comporte qu 'une partie ..Toute la compta est donc fausse ..
Le quitus ne figure pas Ă l ordre du jour ..Mais quid lors de
l' approbation des comptes puisqu il y a plusieurs procédures contentieux en cours ..des réserves avaient déjà été prévues ..Mais avec ce constat en plus ?
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 Posté - 04 juil. 2017 : 08:34:18
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BIBI : citation: Le quitus ne figure pas Ă l ordre du jour
Mais le quitus n'est pas obligatoire en coprpriété. C'est une bonne nouvelle qu'il ne soit pas proposé à l'OdJ.
Donner quitus c'est un acte juridique important. Il s'agit d'une assurance pour le syndic qu'il ne sera pas poursuivi pour ces fautes de gestion. Ce sont les assureurs des syndics qui poussent leur assurés syndics à proposer ce quitus.
Pas obligatoire, la loi ne prévoit pas de quitus, mais si il est voté, le juge en tiendra compte en déboutant le SDC de ses poursuites contre le syndic, l'AG ayant donné quitus.
BIBI : des réserves ne servent à rien si elles ne sont pas suivis d'une saisie du juge.
L'annexe est désiquilibrée. Et le CS n'a rien vu ?  |
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Posté - 04 juil. 2017 : 08:35:00
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Cela signifie que le CS a laissé passer une telle erreur ou n'a pas contrôlé les comptes.
Si l'annexe 1 est déséquilibré, il faut analyser où se trouve cette erreur (ce qui semble avoir été fait). Alors en AG, on prend en compte cette erreur, on recalcule (c'est au CS de faire une contre proposition) et on vote sur ce recalcule.
Quant au quitus : on ne le donne jamais, content ou pas content, comptes bons ou pas bons..... |
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 Posté - 04 juil. 2017 : 13:00:43
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... Sauf à syndic bénévole...
citation: .Elle ne comporte qu 'une partie ..Toute la compta est donc fausse .. La comptabilité n'est absolument pas 'fausse' parce qu'il existe une erreur dans une pièce non comptable, l'annexe.
Il faut donc examiner avant l'assemblée si l'erreur est de transcription, omission, ou vient d'ailleurs...
citation: quid lors de
l' approbation des comptes puisqu il y a plusieurs procédures contentieux en cours ..des réserves avaient déjà été prévues Vous aussi vous faites bien des fautes, voyez, et en plus la on n'y comprend rien.
Un petit effort avant de dégommer le syndic, le conseil syndical et tout le monde entier.... |
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JB22
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Posté - 04 juil. 2017 : 13:09:22
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De philippe388
"des réserves ne servent à rien si elles ne sont pas suivis d'une saisie du juge."
Les réserves sont toujours utiles, elle permettent de remettre en cause les comptes. Cependant elles n' obligent pas le syndic à les accepter, donc si celui-ci refuse elle seront sans effet s' il n' y a pas recours à un juge.
De rambouillet :
"analyser où se trouve cette erreur (ce qui semble avoir été fait)."
Il n' en reste pas moins que cette "erreur" a trompée les copropriétaires.
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Louis92
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Posté - 04 juil. 2017 : 14:45:12
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BIBI citation: l annexe 1 est déséquilibrée .. avec une importante erreur ..Elle ne comporte qu 'une partie ..Toute la compta est donc fausse .. L'annexe contient une importante erreur, il n'y aurait donc qu'une chose de fausse. Vous ne pouvez affirmer que toute la compta est fausse. Deux cas :
- l'annexe 1 est produite sans lien avec la compta : on peut seulement affirmer que cette production a été erronée,
- l'annexe 1 est produite par le logiciel de compta : on peut affirmer que la compta n'est pas 100% conforme aux règles comptables.
Il faut que le CS détermine ce qui est faux, obtienne la correction avant l'AG et que l'AG approuve les comptes "convocation" à l'exception des lignes x, y et z ou des comptes c1 et c2 avec engagement du syndic pour publier les états corrigés dont l'annexe 1 à une date à choisir.
Cdlt. Louis92.
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andre78fr
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Posté - 04 juil. 2017 : 17:03:33
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Il ne faut parfois pas grand chose pour déséquiliber une annexe ; le résultat qui n'est pas réparti ni présenté, un solde sur un compte non orthodoxe et qui ne fait pas partie des regroupements prévus, une annexe antérieure à 2016 où la ligne 105 - Fonds travaux n'existait pas...
Une annexe sans lien avec la compta poserait un gros problème mais on peut avoir une annexe préparée "à la main", sous Excel et à partir d'une balance, tout à fait correcte et on peut aussi avoir une annexe produite par un logiciel totalement bancale. Il faut commencer par contrôler la balance ; son équilibre, les comptes utilisés et les sous-totaux qu'on devrait retrouver sur l'annexe, à leur place. Balance après clôture et répartition bien sûr ;-)
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Posté - 04 juil. 2017 : 17:19:08
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citation: par un logiciel totalement bancale. Il faut commencer par contrĂ´ler la balance ;
André, celle là , elle est bonne !!!!!  |
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andre78fr
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Posté - 04 juil. 2017 : 17:51:48
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Soyez gentils contributeurs lorsque vous faites une citation de respecter la grammaire française...
citation: on peut aussi avoir une annexe produite par un logiciel totalement bancale.
C'est l'annexe qui est bancale (non équilibrée) et je maintiens mon propos, qu'est ce qui est drôle au juste ? |
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Louis92
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Posté - 04 juil. 2017 : 18:07:19
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... annexe bancale car un compte (au moins) n'est pas conforme aux règles comptables, conformité que le logiciel attend pour produire une annexe conforme.
Le CS doit chercher ce qui n'est pas conforme, le syndic le sait sans doute car l'erreur de comptabilité n'a pas dû se produire que pour la copropriété de BIBI. Et BIBI peut espérer que le CS d'une autre copropriété a déjà soulevé la même question auprès du syndic ou même trouvé le compte cause de l'annexe 1 non conforme.
Cdlt. Louis92. |
Édité par - Louis92 le 04 juil. 2017 18:36:59 |
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Posté - 04 juil. 2017 : 18:29:20
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andré c'était une plaisanterie (et non une remarque sur le français, je serai mal venu...)
La plaisanterie portait sur la dualité des mots : bancal et contrôle de la balance . Mais c'était du 3eme ou 4eme degré et de toute façon un aparté....  |
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andre78fr
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Posté - 04 juil. 2017 : 20:23:54
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Je deviens un peu susceptible ici ;-)
Mais la notion de balance a bien pour origine le premier degré et un des principes essentiels de la comptabilité en partie double ! L'équilibre...
Est-ce que vous avez une balance BIBI ??? |
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JB22
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Posté - 04 juil. 2017 : 23:03:46
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BIBI, si vous n' avez pas la "balance" mais le "grand livre", pouvez vérifier que les totaux des mouvements débits et crédits sont égaux et que les totaux des soldes débiteurs et créditeurs sont également égaux. |
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BIBI
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Posté - 05 juil. 2017 : 19:58:56
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Suite RDV avec un expert comptable , il a précisé que l'annexe 1 est déséquilibrée parce que le syndic n'a pas tenu compte des 3 créances ( qui ont fait l'objet d 'appels de fonds pour créances douteuses ) + toutes les anomalies ( un omission des ventes concernant la vente des boissons ( resto et bar )
Sur le grand livre les 3 grosses créances (CC 459 ) classées douteuses : ne font l'objet d'aucune provision .. )
que 6400 € (intitulé : pris en charge par le syndic) en réalité ne l'ont pas été ...
Incompréhensible qu'un logiciel d'un groupe puisse sortir une telle annexe 1 -
Il préconise de rejeter la résolution concernant l'approbation des comptes .. et de faire noter à l'huissier (ordonnance /OK )
que suite à la diffusion de pièces non conformes etc.. l'assemblée exige que le syndic convoque une AG extra - à ses frais
après rectification des pièces et diffusion à tous ..
Demandant à l'huissier de faire part de ces difficultés qui impliquent la responsabilité professionnelle du gestionnaire au président qui a signé l'ordonnance ..
Dans l'ordonnance il est noté que les honoraires de l'huissier seront à la charge du syndicat .. ( donc pas à la charge des seuls requérants)
Oui, ribouldingue .. de quoi "dégommer" un tel syndic .. c'est lui le Pro.. lui qui n'a pas pris d'hypothèques légales.. en dépit de mise en demeure ..
etc...
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Posté - 05 juil. 2017 : 20:43:03
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citation: Dans l'ordonnance il est noté que les honoraires de l'huissier seront à la charge du syndicat On parle de quoi la?
Je ne sais pas trop de quoi vous parlez, mais entre hier matin une question sur un forum et aujourd'hui, il est question d'un expert comptable (rendez-vous impromptu sans doute ) et d'huissier, ce dernier pares une ordonnace prise sans doute hier en fin de matinée, apres une assignation aux aurores que vous avez juste oublié de mentionnner....
J'ai le sentiment que votre présentation fouillie du début était plus que succincte... et que vous nous avez fait travaillé pour rien... puisque vous saviez que vous allier payer pour la même prestation avec un pro qui lui a tous les documents sous les yeux.
Vou svous permettez en outre des remarques sur les bénévoles.... J'aime beaucoup ce que vous faites;..
J'adore le mot 'dégommer'.... En général pour moitié moins je me fais rependre.
citation: Demandant à l'huissier de faire part de ces difficultés qui impliquent la responsabilité professionnelle du gestionnaire au président qui a signé l'ordonnance .. Je sais que Macron fait tout, mais l'ordonnance, non ce n'est pas lui, et de plus, le travail de l'huissier a du etre défini par l'ordonnance, ce n'est pas votre expert comptable qui va lui dire ce qu'il faut faire. On reve.... |
Édité par - ribouldingue le 05 juil. 2017 20:51:03 |
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BIBI
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Posté - 10 juil. 2017 : 05:21:51
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Merci Ribouldingue de rester le censeur qui cherche qui , il va se mettre sous la dent .. (ça c'est fait )
Ce qui n'est pas l'objectif à poursuivre dans un forum d'entraide (ça c'est écrit)
Je reviens donc sur le sujet concerné : annexe N° 1 non équilibrée : quand même pas courant, lorsqu'il s'agit de compta tenue par un groupe
avec des logiciels qui doivent alerter le comptable , de ce déséquilibre (?) : 168 000 € ( montant qui correspond à 3 créances dites douteuses )
Pour info :
Le conseil syndical a organisé une réunion pour expliquer , débattre : avec une bonne partie des copropriétaires présents (52 %)
Solution proposée par certains = rejet de la résolution sur l'approbation des comptes - qui ne sera pas soumise aux votes
- avec obligation pour le syndic de convoquer à ses frais une AGE ( avec pièces / Annexes rectifiées)
Pour d'autres, passer Ă :
- l 'élection du bureau de séance ( secrétariat non confié au syndic)
- Rapport du conseil syndical - puis
- le président de séance proposerait de passer directement à la résolution sur le mandat de ce syndic , Voter contre ... afin d'obtenir la désignation d'un administrateur provisoire ... etc.. etc..
Comme des copropriétaires ont obtenu par ordonnance la présence d'un huissier à l'assemblée , celui ci pourra se saisir de la feuille de présence , des pouvoirs et enregistrer les débats ( comme précisé dans l'ordonnance) ne permettant pas au syndic de partir avec ces documents .
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Posté - 10 juil. 2017 : 07:53:22
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On commence par un déséquilibre d'annexe, fort bien.
citation: Oui, ribouldingue .. de quoi "dégommer" un tel syndic Je n'accepte juste pas que vous m'interpelliez pour ne pas participer à ce que vous nommez 'dégommage' de votre syndic, tout en ne donnant que des informations partielles donc fausses (OON apprend que votre cas est deja l'objet d'une ordonnance du Juge) pour le lecteur.
Bonne journée. |
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JB22
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Posté - 10 juil. 2017 : 10:08:35
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Ce qu' il faut savoir, c' est qu'il s'agit d' une résidence services (voir autre post de BIBI).
Et d' une copropriété en difficultés, les impayés atteignent plus de 25 % du budget.
La première solution exposée n 'est pas valable, la question de l' approbation des comptes étant à l' ordre du jour elle doit faire l' objet d' un vote.
Les comptes ne doivent pas être acceptés sans faire de réserves.
Si les comptes de sont pas approuvés il n' y a plus de syndic, donc impossibilité de convoquer une nouvelle A.G.
Dans la deuxième solution ;"le président de séance proposerait de passer directement à la résolution sur le mandat de ce syndic , Voter contre ... afin d'obtenir la désignation d'un administrateur provisoire.""
Si le syndic actuel est élu, les opposants n' auraient que le recours à l' article 29-I pour faire désigner un administrateur provisoire. |
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BIBI
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Posté - 10 juil. 2017 : 11:00:58
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Merci JB 22 , pour votre contribution :
je fais part des suggestions proposées au cours de leur réunion informative .. |
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coincheur06
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Posté - 12 juil. 2017 : 10:33:07
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Ribouldingue
Je n'ai aucune lecon a vous donner
Mais je pense que vous etes sur ce forum un contributeur competent, tres reactif et de bons conseils.
Et merci pour toutes vos reponses, notemment vos reponses a mes differents posts.
Encore une fois, merci a vous et bravo
Simplement, ceux qui posent des questions n'ont pas la reponse, s expriment comme ils peuvent.......
Voys seriez l'un des contributeurs le plus efficace
SI vous pouviez eviter de vous montrer aussi desagreable,!
Si vs devez me repondre, prenez juste le temps de reflechir, accepter cette petite critique qui vs est souvent faite, accepter de vs remettre un peu en question, ne serait ce que ds l'interet de ce super site
Merci a vs |
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Posté - 12 juil. 2017 : 10:59:45
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Qui est coincheur06 par rapport à BIBI? (Pour que je m'améliore...) |
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