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ohennequin
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Posté - 22 mai 2017 :  17:17:16  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonjour,

J'ai quelques notions sur les SCI simple, et je suis actuellement a la recherche d'information sur un montage un peu plus complexe.

J'envisage l'achat de plusieurs biens.
Or les revenus net (donc avec toutes les déductions faites) serait d'environs 60k€.

Dans une SCI a l'IR, cela représente environs 27k€ d’impôts supplémentaires a sortir, avec une contrepartie sur les fonds de la SCI faible. La SCI n'aurait plus de fonds (en cas de travaux par exemple), et il me faudrait rajouter au bout pour les impôts de toute façon.

J'ai bien pensé a mettre la SCI a l'IS, ça pourrait être rentable mais dans 40 ans, a condition de le pas sortir d'argent pendant ce temps.

Je me suis demandé donc s'il ne valait pas le cout/coup de monter une SCI a l'IS, qui posséderais au moins 90% d'une autre SCI a l'IR cette fois...

La seconde ferait les investissements, et les impôts seraient a 96% payés par celle a l'IS...

L'autre question est si la première SCI fait un investissement, avec déficit foncier grâce a des travaux, cela peut-il annuler les impôts dû par la première?

Merci de vos réponses.

A+

Ohe

ribouldingue
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 1 Posté - 22 mai 2017 :  17:51:14  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Donc la Seconde, c'est l'IR et la première c'est l'IS.

La première n'a pas de déficit foncier puisqu'elle est à l'IS, elle tient une comptabilité d'entreprise et elle reçoit les dividendes de la de seconde qui remonte et déduit des charges, mais pas les travaux, lesquels sont amortis mais non déduits.

Il me semble que la SCIà l'IS qui possède la majorité de la SCI à l'IR fait passer cette dernière à l'IR mais de façon réversible. C'est pour cela que je parle de dividendes.


Je ne suis pas certain mais je ne suis pas spécialiste, de voir l'avantage par rapport a une seule SCI à l'IS sauf à ce que la SCI seconde peut redevenir à l'IR plus tard.

Dans votre cas, au vu de vos revenus nets, votre sci à l'IS est tout de même imposée non pas à 15% mais à 30%, je ne suis pas certain que cela soit si intéressant... Non?

ohennequin
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 2 Posté - 22 mai 2017 :  18:58:12  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

C'est cela.

Dans un premiers temps il n'y a effectivement pas de déficit foncier, mais on peut en faire via des travaux (c'est ma dernière phrase).

Dans un tel montage la seconde (a l'IR) passerait en IS temporairement? J'avais cru comprendre qu'elle ferait deux type de compta, une pour les associés a l'IR, une spécifique pour l'associé morale a l'IS, mais sans y basculer elle-même...

Pour le cout, l’impôt serait de 5.728€ (15% de 38.120€) + 28% de 60.000- 38.120. Le gain n'est pas négligeable par rapport a 45.5% de 60.000, et surtout les biens resteraient dans une SCI a l'IR, donc avec une taxation de la plus-value intéressante.

S'il est possible en plus de faire un investissement dans la SCI a l'IS afin de créer du déficit et donc de gommer les impôts, il y a matière a quelques gains. L'immeuble aurait une certaine rentabilité, et il permettrait de payer les impôts sans entrer d'argent dans celle-ci.

J'ai un peu peur que ce montage ne soit trop simpliste, et qu'il soit retoqué par le fisc...

A+

Ohe

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 3 Posté - 23 mai 2017 :  14:06:04  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
J'avais cru comprendre qu'elle ferait deux type de compta, une pour les associés a l'IR, une spécifique pour l'associé morale a l'IS, mais sans y basculer elle-même...
c'est impossible, dans un cas le résultat fiscal se calcule au sein de la déclaration personnelle, dans l'autre cas, c'est la société qui paye des impots sur ses revenus.

Et il ne peut pas y avoir deux comptabilités, d'ailleurs il n'existe pas de comptabilité en revenus fonciers nus.

ohennequin
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 4 Posté - 23 mai 2017 :  15:51:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Je n'aurais pas dû utiliser le terme compta mais celui de "déclaration".

Quand a la compta, heureusement qu'il faille tenir une compta, même en IR. Même si elle est simplifiée, et non obligatoire.

Je ne vois quasiment rien sur ce type de montage, il y a donc forcement une faille dans mon résonnement, mais je n'arrive pas a le trouver...

A+

Ohe

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 5 Posté - 23 mai 2017 :  21:19:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
heureusement qu'il faille tenir une compta, même en IR. Même si elle est simplifiée,
En IR une compta même de trésorerie ne sert a rien puisqu'on ne l'utilise pas. Un journal de caisse oui.

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 6 Posté - 24 mai 2017 :  11:19:43  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil

En gros vous voulez une SCI al'IR et une holding qui en détient la majorité, il faut que cette holding est une raison d'être autre que celle de faire faire des économie d'impôt...

ohennequin
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 7 Posté - 24 mai 2017 :  11:32:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Merci de votre réponse.

C'est cela, une sorte de holding. Elle aurait un investissement en propre, pourquoi pas en meublé.
Celle en IR est aussi la pour pouvoir mettre a disposition a titre gratuit un bien a un associé, ce qui est couteux avec une SCI a l'IS pour l'associé et la SCI.

Il y a effectivement des statuts a rédiger proprement.

A+

Ohe


ribouldingue
Pilier de forums



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Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 24 mai 2017 :  18:49:33  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Ca ne constitue pas réellement une raison justificative a un empilement.

De plus un montage globalement à l'is dans le but de pouvoir mettre à disposition un bien immobilier à titre gratuit, ça ne sent pas très bon... ce coup-ci on tangente l'abus de bien social.

ohennequin
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Statut: ohennequin est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 29 mai 2017 :  10:44:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Merci de vos réponses.

Qu'est-ce qui justifierais un tel montage alors?

Il s'agit bien de la SCI a l'IR qui mettrait un bien a dispo a titre gratuit... pas l'autre
L'idée est d'investir de l'argent afin que dans 10 ans en moyenne des places en maison de retraites soient données a des personnes âgées (nos parents en l’occurrence).

A+

Ohe

biscotte
Contributeur senior



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Revenir en haut de la page 10 Posté - 30 mai 2017 :  08:31:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le but n'est pas la question

Il faut simplement que votre montage ne soit pas la raison qui vous pousse à faire ce montage, car vu du fisc, ils aiment pas beaucoup perdre de l'argent

Donc si vous holding à une vie autonome et votre SCI aussi et que leur chemin se croise, pourquoi pas, mais le fisc ira vérifier d'autant plus si le logement est mis à disposition à titre gratuit

ohennequin
Nouveau Membre

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Revenir en haut de la page 11 Posté - 30 mai 2017 :  10:07:37  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

Merci pour ces précisions.
A noter que la SCI a l'IR aura plusieurs logements (entre 10 et 15), dont un (spécifique puisque ce serait une place en maison de retraite) pourrait être mis a disposition.

Et si je comprend bien, le montage aurait une meilleur justification si la holding était une SARL avec une activité, qu'elle possédait une SCI a l'IR qui elle même possédait des immeubles ainsi que les locaux de la SARL...

A+

Ohe
 
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