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Well
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 Posté - 05 mai 2017 : 20:09:01
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bonjour
dans le but d'installer une climatisation (pour cause d'appart sous combles) des tractations sont lancées depuis 3 mois avec les installateurs, qui tardent à se déplacer, qui tardent à envoyer le devis.
Ce qui fait que le jour même où l'on envoie la demande d'inscription à l'ordre du jour, la LR de la convocation arrive, ce jour 5 mai, pour une assemblée le 31 mai.
Que faire ?
à notre décharge, bien que nous soyons membres du conseil syndical, il n'y a pas eu de concertation avec le syndic pour élaborer l'ordre du jour, sinon, le syndic aurait au moins pu être averti verbalement de porter cette question, en attendant la demande officielle par LR
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 Posté - 05 mai 2017 : 21:37:02
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Vous êets qui dans l'affaire, que nous comprenions?
Si votre problème est que vous vouliez faire ajouter un projet de résolution et que vous l'avez envoyé trop tard, c'est rapé.
citation: à notre décharge, bien que nous soyons membres du conseil syndical, il n'y a pas eu de concertation avec le syndic pour élaborer l'ordre du jour, Sans doute, mais le syndic avait l'info que vous envisagiez d'ajouter une résolution?
Vous connaissiez la date approximative de l'AG?
Est-ce que le conseil et le syndic se parlent, tout simplement? |
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nefer
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Posté - 05 mai 2017 : 22:43:44
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non seulement en tant que copropriétaire, mais de plus en tant que membre du conseil syndical, vous auriez pu depuis 3 mois informer le syndic de votre projet et lui dire que vous fassiez établir un devis
soit vous attendez la prochaine AG soit vous demandez la convocation d'une AG supplémentaire à vos frais |
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Well
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Posté - 06 mai 2017 : 07:06:24
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Bonjour, merci.
1) Il se passe qu'il fallait voir les coûts de l'installation (qui n'est pas simple dans l'appartement), avant de demander cette résolution. Coût qui ont tardé à venir.
2) L'assemblée étant toujours le dernier jour de mai, il n'y avait pas début mai vraiment urgence.
Une fois la décisions de faire les travaux prise, le plan et les photos faits pour le syndic, les courriers se sont croisé 26 j avant l'assemblée
citation: ribouldingue
Est-ce que le conseil et le syndic se parlent, tout simplement?
Bonne question. On se parlait. Il s'agit de Nexity. Donc notre syndic a été moult fois racheté, pour passer par Patrimonia et finir dans les mains de Nexity.
Et depuis, changement d'interlocuteur tous les 6 mois. Difficulté de les joindre, même pour une urgence.
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Édité par - Well le 06 mai 2017 07:37:07 |
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Posté - 06 mai 2017 : 07:51:56
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Le 5 mai à 20h, pour une AG le 31/05 vous ne pouvez quasiment rien faire, sauf si votre gestionnaire est conciliant et réactif....
Vous préparez un courrier de complément d'ordre du jour avec votre question, votre projet de résolution et vos ajouts (plans, devis, etc...).
Mardi à la première heure, vous allez voir votre gestionnaire, vous lui demandez de bien vouloir envoyer ce complément à tous A VOS FRAIS (vous accompagnez cela d'une bouteille de vin ou d'un parfum....  )
Et vous croisez les doigts pour qu'il notifie tout cela dans la journée....
sinon deux solutions :
* vous attendez un an pour votre clim
* vous saisissez le juge en référé puisque l'ordre du jour n'a pas été fait en concertation avec le CS
PS : le syndic aurait pu recevoir bien l'heure une demande de mise à l'OdJ même si vous ne faisiez pas l'opération.... |
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Well
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Posté - 06 mai 2017 : 08:08:27
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Excellent (toujours excellent, Rambouillet)
la LR est partie hier. Donc mardi demande d'envoi de complément par syndic, ce que je pensais (mais pas à la bouteille )
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Édité par - Well le 06 mai 2017 08:09:46 |
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Posté - 06 mai 2017 : 09:05:54
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citation: 2) L'assemblée étant toujours le dernier jour de mai, il n'y avait pas début mai vraiment urgence. Bien évidemment que si.
Compte-tenu du délais légal impératif de 21 jours
d'un petit coussin bien nécessaire au cas ou la transmission postale traine (2 à 3 jours mini)
du temps de rédaction, mise en enveloppe, dépot à la poste (4 à 5 jours)
du fait que mail comporte BEAUCOUP de jours de congés
21+3+5+0 = 29 jours donc au plus tard le 2 mai, et un conseil syndicat ne PEUT PAS ignorer ces contraintes;
Dans votre cas tout était prévisible, je dirais même incluant les lenteurs des rédactions de devis. Suivez le conseil de Rambouillet.
Le out des envois sera forcément à votre charge. |
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Posté - 06 mai 2017 : 09:24:47
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Well : citation: 2) L'assemblée étant toujours le dernier jour de mai, il n'y avait pas début mai vraiment urgence.
!! et si, pour une AG fin mai , les convocs doivent partie début mai.
Vous etes au CS, vous avez donc préparer depuis longtemps cet OdJ en concertation avec le syndic. Vous avez également vérifié les comptes depuis plusieurs mois; de plus vous connaissiez parfaitement la date de l'AG, tenue toujours fin mai.
Le CS doit connaitre également le délai légal des 21 jours francs; délai qui commence à la date de réception de la convoc en RAR.
Date d'AG le 31 mai, le délai est respecte si la convoc arrive le 10 mai au plus tard. Avec 2 jours féries, plus la rédaction de ces convocs, ... un syndic sérieux ne oeut pas envoyer celle-ci après le 28avril.  
Well : citation: dans le but d'installer une climatisation (pour cause d'appart sous combles)
Il s'agit ici de travaux privatifs ! cela ne concerne pas le conseil syndical, mais le copropriétaire de ces combles.
A lui de régler ce problème. Il devait se renseigner sur les délais. Il peut donc demander au syndic de convoquer une AG, à ses frais. Et le loi oblige ce copro à notifier en RAR sa demande de travaux privatifs, sans oublier de joindre tous les docs nécessaires à la décision ( plan, devis, ...)
rambouillet : citation: vous saisissez le juge en référé puisque l'ordre du jour n'a pas été fait en concertation avec le CS
Cela est une autre histoire, cela ne concerne pas ses travaux privatifs de climatisation, dont le seul responsable est le copro des combles. Le syndic n'est pas responsable, il pourra proposer cette demande à une autre AG, car cette demande est arrivé trop tardivement.
Une demande orale n'est pas recevable dans ce cac non plus.
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nefer
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Posté - 06 mai 2017 : 10:34:29
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citation: Initialement posté par Well
Et depuis, changement d'interlocuteur tous les 6 mois. Difficulté de les joindre, même pour une urgence.
et votre CS n'a pas envisagé de changer de syndic? |
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Well
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Posté - 06 mai 2017 : 12:36:41
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citation: nefer
et votre CS n'a pas envisagé de changer de syndic?
je connaissais ce syndic depuis les années 70 quand il avait le nom d'une personne physique. Je l'ai recommandé dans une autre résidence dans les années 2000, où ils étaient las de changer de syndic, et quand il avait encore un nom de personne physique.
C'est à mon tour d'être las de changer de marque d'essence, d'assurance (là je blague, j'ai la même depuis 1974)
Bon. pour résumer, un mail a été envoyé vendredi (en plus de la LR). Mail auto en retour, je suis absente jusqu'à mercredi.
je vais aller mardi voir la remplaçante provisoire. Mon amie travaille, et c'est elle qui est membre du conseil, qui n'a pas été convoquée, et qui veut faire les travaux. |
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Posté - 06 mai 2017 : 13:11:36
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citation: et votre CS n'a pas envisagé de changer de syndic? Sans doute l'amie de Well n'est-elle pas au courant de l'existence d'une obligation légale de mise en concurrence par le conseil syndical, même si nous en pensons sur ce forum ce que nous en pensons, ni de l'opportunité de faire voter pour se couvrir une dispense de mise en concurrence,
Et peut-etre également que l'amie n'a pas été vérifier les comptes ni ne s'est inquiétée de la création du fonds travaux et de ce que on peut 'prévoir d'y mettre en fonction de ce qu'on peut 'prévoir' comme besoins.... |
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Well
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Posté - 06 mai 2017 : 14:50:55
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citation: ribouldingue
Et peut-etre également que l'amie n'a pas été vérifier les comptes ...
c'est évident. Les assemblées se limitent à négocier une non augmentation, ou une réduc de l'augmentation, et tout le monde repart content d'avoir gagné de l'argent. Sans compter les sempiternelles plaisanteries qui font traîner l'assemblée en longueur, comme si on n'avait rien d'autre à faire. |
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nefer
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Posté - 06 mai 2017 : 16:00:07
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donc c'est votre amie qui est copropriétaire et membre du CS... |
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Well
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Posté - 06 mai 2017 : 16:54:52
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oui. Moi je ne suis que bailleur d'un autre appartement, et j'ai cessé de participer au conseil syndical. Aucun « jeune et nouveau propriétaire » n'a pris la relève depuis la livraison de l'immeuble il y a 20 ans. |
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nefer
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Posté - 06 mai 2017 : 18:05:23
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citation: Initialement posté par Well
à notre décharge, bien que nous soyons membres du conseil syndical, il n'y a pas eu de concertation avec le syndic pour élaborer l'ordre du jour, sinon, le syndic aurait au moins pu être averti verbalement de porter cette question, en attendant la demande officielle par LR
dans le 1er message vous vous êtes présentés comme propriétaire et membre du CS... |
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Well
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Posté - 09 mai 2017 : 12:39:27
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les nouvelles
je suis allé chez le syndic qui n'a pas encore reçu la lettre recommandée à 9H. Impossible de faire envoyer un complément d'ordre du jour, y compris à nos frais, y compris s'il respecte le délai de 21 jours/ Totalement interdit avec les nouvelles règles.
La gestionnaire de l'immeuble suggère alors de demander un vote de principe lors de l'assemblée de cette année, faire les travaux, puis les faire valider par l'assemblée de l'année prochaine
toutefois, elle préfère demander l'avis du responsable de l'agence.
réponse : totalement impossible. il suffit qu'un absent dise qu'il n'était pas au courant de ce nouvel ordre du jour.
resterai une solution, non évoquée par le responsable ...qui était pressé... demander la convocation d'une assemblée extraordinaire ?
édit : le CS s'est bien réuni, à une seule personne (son président). Mon amie, mombre du CS, pas convoquée, même pas au courant de la réunion  |
Édité par - Well le 09 mai 2017 13:09:23 |
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Posté - 09 mai 2017 : 13:41:43
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citation: Totalement interdit avec les nouvelles règles.
C'est Faux, il n'y a pas de nouvelles règles.....
citation: La gestionnaire de l'immeuble suggère alors de demander un vote de principe lors de l'assemblée de cette année, faire les travaux, puis les faire valider par l'assemblée de l'année prochaine
Cela par contre a toujours était interdit Par contre, si votre syndicat n'est pas trop "grincheux" ou s'il y a déjà eu des cas similaires de pose de clim, vous pouvez tenter...
Votre syndic n'a voulu faire aucun effort.... |
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Posté - 09 mai 2017 : 14:42:04
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rambouillet : citation: Votre syndic n'a voulu faire aucun effort....
NON !!! il conseille de voter le principe, ce qui n'est pas un accord de l'AG, et de faire les travaux.
Mais même pour voter un principe -ce qui ne sert strictement à rien - il faut obligatoirement que l'OdJ le propose. Ce n'est pas le cas. On ne peut pas ajouter une résolution à un OdJ en cours d'AG. C'est bien interdit.
C'est un très mauvais conseil, et le syndic n'a aucun droit de décider à la place de l'AG. IL n'a aucun droit de faire un " effort" pour autoriser ces travaux et les faire voter à postériori.
citation: u s'il y a déjà eu des cas similaires de pose de clim, vous pouvez tenter...
Ce genre de petit arrangement entre amis, est la plaie des copropriété. Le " aps vu, pas pris" n'est pas un mode de gestion du SDC.
Rambouillet : quel mauvais conseil ! |
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Well
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Posté - 09 mai 2017 : 15:50:32
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citation: Rambouillet : quel mauvais conseil !
non, il a raison, le syndic n'a fait aucun effort. Il sait pertinemment que la réunion du CS a été faite à la va vite, avec le seul président. Un bourru que j'imagine très bien se dire que s'il demande aux autres membres de fixer une date, ça va lui compliquer la vie. Il a eu un créneau de libre dans la journée, il fait ça dans son coin vite fait (économie de salive)
Le CS n'a pas été informé, ni par mail, lettre, ou téléphone, pas même du président, ne serait-ce que pour demander à l'autre immeuble que le sien (nous sommes 2 immeubles dans la résidence), s'il y a des choses à voir.
et de son côté, le syndic ne s’inquiète même pas des raisons de l'absence des membres, ne s'assure pas lui même que l'info leur parvient bien. économie de dosettes de café |
Édité par - Well le 09 mai 2017 16:41:14 |
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Gédehem
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Posté - 09 mai 2017 : 16:39:04
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Ce n'est pas son soucis !
Ce que vous pointez du doigt montre un dysfonctionnement du CS, qui est un grand classique, CS sans doute dépourvu de règles, ce dont le syndic ne porte aucune responsabilité.
Si les membres du CS acceptent que le Pdt fasse ce qu'il veut, le syndic n'y a est pour rien.
Sur le fond de la question : il semble que vos AG de tiennent en général fin mai, soit une convocation dans les premiers jours de ce mois.
C'est un élément dont chacun (CS mais aussi copro) doit tenir compte, non seulement pour la réunion de concertation préalable (on s'en inquiète fin avril/début mars), mais aussi pour les demandes d'inscription de questions supplémentaires.
S'agissant d'entreprendre des travaux privatifs, le syndic n'y peut rien si les entreprises sollicitées ne répondent pas rapidement.
On ne le dira jamais assez : ce type d'affaire s'anticipe au moins de 6 mois. |
Édité par - Gédehem le 09 mai 2017 16:44:53 |
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Posté - 09 mai 2017 : 16:49:02
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Well : citation: non, il a raison, le syndic n'a fait aucun effort. Il sait pertinemment que la réunion du CS a été faite à la va vite, avec le seul président............................
le syndic ne s’inquiète même pas des raisons de l'absence des membres, ne s'assure pas lui même que l'info leur parvient bien
Pas du tout !! le syndic n'a rien à voir avec le fonctionnement interne du CS. IL n'a pas à s'en mêler. Ce CS et son président sont mauvais, le syndic n'a rien à voir la dedans.
C'est le choix des seuls copros, Ã eux de virer ces mauvais CS.
Well : relisez la loi de la copro et des missions et role de chacun CS et syndic.
PS : la demande de ce copro ne vous regarde pas plus, sauf le jour de l'AG pour adopter ou non ces travaux. Cette demande a été faite trop tard, elle sera reproposé à une prochaine AG. Le syndic a bien respecté les règles la dessus.
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Édité par - philippe388 le 09 mai 2017 16:51:13 |
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convoc reçue avant départ lettre modif ordre du J 
