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jmr91200
Contributeur senior

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Statut: jmr91200 est déconnecté

Posté - 11 févr. 2017 :  21:00:25  Lien direct vers ce sujet  Voir le profil
Bonsoir,

A l'occasion d'un contrôle de l'exercice en cours, je constate que les factures d'eau sont faibles tant sur le relevé constaté par Véolia et le montant que nous avons à payer (1.500€ annuel au lieu des 10.000€ habituelles pour une copropriété de 60 appartements avec très peu de consommation pour les communs).

Je pense que le compteur général ne compte pas juste si on prend compte le relevé des différents compteurs divisionnaires.

Je compte interpeler notre gestionnaire à ce sujet mais j'aurai voulu savoir deux choses :
- est-ce que VEOLIA peut nous réclamer une régularisation malgré le fait que les m3 indiqués sur les factures ?
- est-ce que dans ce cas-là, le Syndic n'engage pas sa responsabilité en ne l'ayant pas détecté ou s'il décide de ne rien faire ?

Merci.
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

Édité par - jmr91200 le 12 févr. 2017 16:32:58


Gédehem
Modérateur

13126 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

 1 Posté - 11 févr. 2017 :  21:10:19  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Exposé pas très clair .....

Le concessionnaire facture selon les relevés "compteur général".
Le syndic ventile entre tous selon les compteurs divisionnaires.
Si reliquat il y a, répartition du surplus aux tantièmes.

Si vous aviez 10.000 € "habituellement" selon les factures passées réparties selon les exercices, d'où viennent ces 1500 €, selon quelles factures, pour quelle période, pour quels m3 ?

Le syndic répartissant les factures reçues selon les divers relevés du concessionnaire (compteur commun, compteurs divisionnaires), de quoi serait-il donc "responsable" ???

jmr91200
Contributeur senior

763 message(s)
Statut: jmr91200 est déconnecté

Revenir en haut de la page 2 Posté - 11 févr. 2017 :  21:30:08  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Désolé de ne pas avoir été clair. Pensez-vous qu'on ne risque aucune régularisation de la part de Véolia ?

En 2015-2016, on avait :
• Facture 1 - 1178 m3 (relevé Veolia) - 4 495,00 €
• Facture 2 - 946 m3 (relevé Veolia) - 2 614,00 €
• Facture 3 - 749 m3 (relevé Veolia) - 2 878,81 €
• Facture 4 - 219 m3 (relevé Veolia) - 821,97 €
Soit un total de 3092 m3 pour 10 809,78 €

En 2016-2017, nous avons :
• Facture 1 - 105 m3 (relevé Veolia) - 407,26 €
• Facture 2 - 145 m3 (relevé Veolia) - 567,10 €
• Facture 3 - 90 m3 (relevé Veolia) - 357,63 €
• Facture 4 - Trimestre en cours.

Quand je dis "relevé Véolia", c'est pour la mention des factures "Relevé par nos soins" en opposition à "Estimé".
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

Édité par - jmr91200 le 11 févr. 2017 21:30:48

Gédehem
Modérateur

13126 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 3 Posté - 11 févr. 2017 :  21:50:28  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Le CS, sans doute avec le syndic, doit se saisir de l'affaire, s'agissant d'expliquer la provenance des 1178, 946, 749 m3 sur ces 3 (trimestres ?), alors que la "consommation" tournerait en gros entre 100 et 250 m3 par "facture" (trimestre ?) depuis .....



ribouldingue
Pilier de forums



14913 message(s)
Statut: ribouldingue est déconnecté

Revenir en haut de la page 4 Posté - 12 févr. 2017 :  06:53:39  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
J'ai la même lecture, entre 1 178 m3 sur 3 mois et 100 m3 sur 3 mois il y a une colossale différence, qu'un échange téléphonique ne permet pas de résoudre.

Quelles sont les consommations des années antérieures?
Qui est parti entre temps,ui est arrivé?

Y'a t'il un commerce, a t'il changé ses utilisations ?
Y'a t'il eu réparation de fuite?


Pour 2016-2017 c'est plus 1 800 que 1 500... ce qui ne change rien sur le fond.



Si je prends l'affaire par un autre bout selon vos indications
60 logements habités à l'année + 0 conso commune
= environ MINIMUM 60*40 m3 + 0 = 2 400 m3 si tout le monde est extrêmement économe.

La consommation de l'année antérieure semble cohérente, celle de l'année enc ours incompréhensible sauf si il y a 20 appartement inoccupés ou occupés par des écologistes jusqu'auboutistes.

Édité par - ribouldingue le 12 févr. 2017 07:17:11

rambouillet
Pilier de forums

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Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 5 Posté - 12 févr. 2017 :  07:26:09  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
A votre place, je ferai ainsi :
1- voir dans quel état, de visu, est le compteur général
2- voir s'il y a radio relevage, si la collerette de la radio est bien toujours posée autour du système de comptage
3- je prendrai contact avec le fournisseur pour des explications, car il y a de grandes chances que le compteur soit défectueux et il vaut mieux le faire changer rapidement. Dans ce cas, vous vérifiez le CGV, mais le fournisseur applique une facturation égale à la moyenne de 2 ou 3 ans passés.

Il ne faut pas laisser pourrir la situation en copropriété, car vous risquez un rattrapage important d facturation et le copros se plaindront.....

PS : comment se fait la répartition individuelle à chaque copro : par tantièmes ou par un comptage individuel.

Gédehem
Modérateur

13126 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 6 Posté - 12 févr. 2017 :  09:30:54  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Il faut lire les exposés :
" .... si on prend compte le relevé des différents compteurs divisionnaires."


rambouillet
Pilier de forums

13970 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 7 Posté - 12 févr. 2017 :  11:07:30  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
ce n'est pas pour cela que la répartition des "sous" se fait suivant les compteurs ....

goutelette
Contributeur senior

920 message(s)
Statut: goutelette est déconnecté

Revenir en haut de la page 8 Posté - 12 févr. 2017 :  11:12:06  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Bonjour,

je m'autorise à intervenir, car je pense que le problème de jmr91200 pourrait être similaire à celui rencontré par beaucoup, dont notre syndicat l'an dernier.

A savoir que Véolia est ou s'est dessaisie...? de la gestion de l'eau.
De ce fait en 2015, nous avons eu à notre grande surprise de ne pas avoir de facturation, mais un versement financier venant du groupe.

Dans l'ignorance, de la situation, et en présence de la clôture des comptes, nous avons jugé sage et opportun de "provisionner " le compte du syndicat de la valeur du montant du paiement des années antérieurs en attendant d'y voir plus clair.

En effet, courant 2016 nous avons reçu une énorme facturation d'eau par le nouveau gestionnaire ( voir la ville) .

Le versement reçu, plus la provision a permis au syndic de payer la facturation qui était environ de 18 mois.
Et c'est reparti normalement.

jmr91200
Contributeur senior

763 message(s)
Statut: jmr91200 est déconnecté

Revenir en haut de la page 9 Posté - 12 févr. 2017 :  11:44:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

A votre place, je ferai ainsi :
1- voir dans quel état, de visu, est le compteur général
2- voir s'il y a radio relevage, si la collerette de la radio est bien toujours posée autour du système de comptage


Il est dans cet état : https://drive.google.com/open?id=0B...NblFtS3BBM2c

D'après une indication sur les factures, il y a déjà eu un changement de compteur il y a 2 à 3 ans.

citation:
Initialement posté par rambouillet
PS : comment se fait la répartition individuelle à chaque copro : par tantièmes ou par un comptage individuel.


- Provisions aux tantièmes.
- Au moment de la régularisation, régularisation selon la consommation réelle. (depuis l'installation des compteurs en mars 2015)
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

Édité par - jmr91200 le 12 févr. 2017 12:02:16

Gédehem
Modérateur

13126 message(s)
Statut: Gédehem est déconnecté

Revenir en haut de la page 10 Posté - 12 févr. 2017 :  11:53:35  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Rambouillet :
ce n'est pas pour cela que la répartition des "sous" se fait suivant les compteurs .."

S'agissant de répartir des dépenses d'eau, dans quelle unité ou valeur autre que des "sous" seraient elles réparties ??
On peut le faire en "cacahuètes", mais je doute que tout le monde en soit d'accord.

jmr91200
Contributeur senior

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Statut: jmr91200 est déconnecté

Revenir en haut de la page 11 Posté - 12 févr. 2017 :  12:00:44  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par ribouldingue
Quelles sont les consommations des années antérieures?


J'ai fait un tableau récapitulatif : https://drive.google.com/open?id=1M...GNEjpBrayTkk

citation:
Initialement posté par ribouldingue
Qui est parti entre temps,ui est arrivé?
Y'a t'il un commerce, a t'il changé ses utilisations ?
Y'a t'il eu réparation de fuite?


1) Pour faire simple, les trois premières années on avait 10 appartements non vendus ou non loués. Pour arriver à 3 appartements non vendus ou non loués actuellement. Les conso des commnun, c'est à peine 10 m3 à l'année.
2) Pas de commerce.
3) Il y a des fuites en cours mais elles sont intermittentes (exemple : pendant 6 mois voir plus, on a plus rien)
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

jmr91200
Contributeur senior

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Statut: jmr91200 est déconnecté

Revenir en haut de la page 12 Posté - 12 févr. 2017 :  12:07:51  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par goutelette
Dans l'ignorance, de la situation, et en présence de la clôture des comptes, nous avons jugé sage et opportun de "provisionner " le compte du syndicat de la valeur du montant du paiement des années antérieurs en attendant d'y voir plus clair.


Merci pour votre message. J'aurai tendance aussi à provisionner mais mes collègues du CS auraient tendance à laisser courir partant du fait que l'erreur provient de Véolia.
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

rambouillet
Pilier de forums

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Revenir en haut de la page 13 Posté - 12 févr. 2017 :  13:04:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Jmr, il est possible que la pile soit usée....

citation:
- Provisions aux tantièmes.
- Au moment de la régularisation, régularisation selon la consommation réelle. (depuis l'installation des compteurs en mars 2015)

OK merci

Comme je l'ai dit : mettre en provision une somme qui vous parait conforme, ma semble bien. Mais aussi ne pas laisser pourrir cette situation, car le fournisseur vous fera des rappels s'il s’aperçoit de l'anomalie.

PS : question bête : bien sur les factures ont été épluchées et notamment la correspondance entre le n° de compteur sur facture et celui sur l'appareil, au cas où...

ribouldingue
Pilier de forums



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Revenir en haut de la page 14 Posté - 12 févr. 2017 :  13:37:15  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Vous avez un énorme problème depuis le relevé de mars 2016.

citation:
Pour arriver à 3 appartements non vendus ou non loués actuellement. Les conso des commun, c'est à peine 10 m3 à l'année
Il est donc absolument strictement impossible que 37 logements sauf à être tous des studios ne consomment que moins de 2 000 m3.


Le relevé de 2015 s'il est correct semble imputables en partie aux trimestres précédents puisqu'il n'y a eu que des estimations en 2015 et 2014.


Ne pas gérer ce problème actuellement revient a payer 5 000 à 10 000 euros plus tard.

goutelette
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Revenir en haut de la page 15 Posté - 12 févr. 2017 :  13:55:47  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
jmr91200 A l'occasion d'un contrôle de l'exercice en cours, je constate que les factures d'eau sont faibles tant sur le relevé constaté par Véolia et le montant que nous avons à payer (1.500€ annuel au lieu des 10.000€ habituelles pour une copropriété de 60 appartements

Vous mentionnez uniquement la facturation du fournisseur. Ce qui veut dire que les répartitions sont données à une autre société.
Donc, vous avez du recevoir ( possible en date décalée) la lecture des Cpts divisionnaires. Donc, le Syndic a bien reçu un relevé de consommation qui lui permet de provisionner.
Signature de goutelette 
Goutelette

jmr91200
Contributeur senior

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Revenir en haut de la page 16 Posté - 12 févr. 2017 :  15:48:29  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par goutelette
Vous mentionnez uniquement la facturation du fournisseur. Ce qui veut dire que les répartitions sont données à une autre société.
Donc, vous avez du recevoir ( possible en date décalée) la lecture des Cpts divisionnaires. Donc, le Syndic a bien reçu un relevé de consommation qui lui permet de provisionner.


Le SDC est propriétaire des compteurs divisionnaires. Par délégation d'AG, c'est le conseil syndical qui s'en charge. Bref, c'est moi qui fait un relevé trimestriel (même si un seul compte au final).
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

rambouillet
Pilier de forums

13970 message(s)
Statut: rambouillet est déconnecté

Revenir en haut de la page 17 Posté - 12 févr. 2017 :  15:54:32  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
Si j'ai bien compris vous faites vous même tous les 3 mois le relevé des compteurs divisionnaires. Vous devez faire en même temps le compteur général, NON ?.... Que disent ces relevés "manuels" du compteur général en comparaison de celui du fournisseur ?

jmr91200
Contributeur senior

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Statut: jmr91200 est déconnecté

Revenir en haut de la page 18 Posté - 12 févr. 2017 :  15:55:17  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet
PS : question bête : bien sur les factures ont été épluchées et notamment la correspondance entre le n° de compteur sur facture et celui sur l'appareil, au cas où...


Déjà vérifié mais vérifié à nouveau… le numéro de compteur correspond à celui indiqué sur la facture.
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

jmr91200
Contributeur senior

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Statut: jmr91200 est déconnecté

Revenir en haut de la page 19 Posté - 12 févr. 2017 :  16:06:49  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
citation:
Initialement posté par rambouillet

Si j'ai bien compris vous faites vous même tous les 3 mois le relevé des compteurs divisionnaires. Vous devez faire en même temps le compteur général, NON ?.... Que disent ces relevés "manuels" du compteur général en comparaison de celui du fournisseur ?


Absolument, je fais tous les compteurs dont le général. Je commence même par lui.

Voici mes relevés manuels :
• 29/03/15 - 2045,219
• 29/06/15 - 2902,952
• 27/09/15 - 3770,080
• 27/12/15 - 4316,472
• 27/03/16 - 4482,390
• 26/06/16 - 4602,800
• 02/10/16 - 4765,137
• 25/12/16 - 4804,431
• 12/02/16 - 4823,025 (aujourd'hui)
Signature de jmr91200 
Membre/Président CS.

philippe388
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Statut: philippe388 est déconnecté

Revenir en haut de la page 20 Posté - 12 févr. 2017 :  16:26:11  Lien direct vers cette réponse  Voir le profil
jmr91200 : vous affichez comme titre ; responsabilité du syndic" !!

Il peut s'agir aussi ici d'une erreur de relevé, précédents ou actuels.

La faurte peut aussi venir de Véolia, expérience perso; facure doublée sur l'année précédente, faute que j'ai releve en comparant les consommations des 10 année précédentes.

3 secondes pour voir qu'il y avait une erreur de Véolia. Tableau excel des 10 années de conso; le boulot du CS.

Si vous aviez 10 000 e de co,nso depuis plusieurs années, vos relevés effectues par le CS (??? dont ce n'est pas la mlission) doivent montrer immédiatement d'ou vient l'erreur.

Sur votre propre rélévé, il y a un problème depuis décembre,2016. On note une conso très très basse 21 m3 sur un seul trimestre au lieu des 900 m3 des m3, au lieu des 900 m3 précédents.

N'y a t'il pas eu une fuite sur les années précédents sur ce compteur général ?

Ces 10 000 € font partie du budget; en l'attente de trouver d'ou vient le souci, cette ligne budgétaire doit être mise de coté, lors de l'approbation des comptes.

Pas d'apuration du compte Véolia. Les copros ont déjà payés ces 10 000 €. pas de soucis pour eux.

Si ces conson sont fausses, Véolia frar une régul; evidemment, dans un sens sou dans l'autre.


Le syndic DOIT contacter Véolia sans attendre. Une intervention sur le compteur général en présence du syndic et du CS s'impose.

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