Je vois que le long W-E a été profitable...
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Initialement posté par Franck1966
Le #5 de Nefer donnait la meilleure réponse.
+1 et sans oublier la réponse suivante #6 de la part de Louis92. Pour mémoire :
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Initialement posté par Louis92citation:
Initialement posté par nefer
il est préferrable, lors de la prochaine AG de lui demander de ne pas se représenter...ou bien dans le CR du CS d'indiquer le nombre de réunions avec le nombre de présence par conseiller.....
Je reprends un peu l'idée :
avant la prochaine AG de lui demander de ne pas se représenter
...ou bien en le prévenant que dans le CR du CS d'indiquer le nombre de réunions avec le nombre de présence par conseiller....
et que, lors de l'AG, la recommandation sera faite aux copropriétaires de ne pas voter pour quelqu'un d'aussi peu actif.Cdlt. Louis92.
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Initialement posté par Franck1966
Donc , seule une AG peut révoquer un membre de CS.
C'est simple !
Pour certains d'entre nous, mais apparemment pour d'autres c'est moins facile.
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Initialement posté par philippe388
suspendu se rapproche de ma proposition d'exclusion temporaire !!
Jusqu'au moment où un membre suspendu posera la question de la notion de temporalité ?...
Suspendu pour combien de temps ? Suspendu jusqu'Ã quand ? Suspendu par qui ?!...
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Initialement posté par philippe388
L'affaire est réglée
Depuis longtemps :
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FIN DE MANDAT :
Les membres du conseil syndical peuvent rompre leur mandat quand ils le souhaitent.
En cours de mandat, tout membre du conseil syndical peut être révoqué par les copropriétaires à la majorité absolue.
source : https://www.service-public.fr/parti...droits/F2610
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Initialement posté par philippe388
Quel délire !!!!
Je pensais justement la même chose vis-à -vis de vous.
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A contrario de vous aucun.
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Initialement posté par philippe388Pas besoin de délirer sur des prétendues sanctions, assignation, huissier, .....
Il s'agit de bénévolat. 
Enfin vous comprenez le sens du terme bénévolat. Il était temps après 4 pages.
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Initialement posté par ESTEPHE
Cela n'est déjà pas facile de trouver des nouveaux membres, s'il faut les "fliquer" dès qu'ils entrent au conseil, on ne trouvera plus personne.
.../...
100% OK.
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Initialement posté par ribouldingue
C'est hors sujet.
Moins que certains ont pu l'être. Les commentaires de Franck1966 et ESTEPHE carde parfaitement au sujet.
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Initialement posté par ribouldingue
Le fil pose la question de la validité juridique d'une clause du RFCS ou du RC, pas de son utilité.....
À ce titre, les pouvoirs de l'AG étant essentiellement limités par l'objet du syndicat, et par l'interdiction de porter atteinte aux droits primordiaux des copropriétaires individuels. Il est est de même concernant les clauses abusives d'un RC ou d'un RFCS : les clauses abusives sont simplement réputées non écrites (et donc non applicables) lorsqu'elles sont contraires aux textes de Lois et réglementations en vigueur.
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Initialement posté par ribouldingue
Sur un fil, quand personne ne s'engueule plus, on s'en prend au premier qui passe.
C'est donc ça la politique de certains membres du forum... Pas très invitant effectivement.
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Initialement posté par philippe388
Estephe : Des volontaires à l'absenteisme ... est-ce bien raisonnable de les laisser tranquille ?
Et selon certains membres, c'est donc en établissant des règles de suspension et d'exclusion temporaire que vous espérer les voire revenir ? La bonne blague.
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Initialement posté par philippe388
Cette clause est discutable, mais l'absentéisme en copropriété n'est pas acceptable.
Vous mélangez deux choses : faire le choix d'être copropriétaire en acquérant un/des lots dans un syndicat, et se porter candidat bénévole pour être membre du CS.
Certains préférant analyser les coûts d'em*****ment : ils/elles ne voient pas l'utilité financière de s'em*****r à des longues discutions dans des débats qui ne les intéressent pas.
Le débat ne porte pas sur une clause concernant l'absentéisme des copropriétaires en générale, mais sur une clause illégale du RFCS qui suspendrait un de ses membre
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Initialement posté par philippe388
La copropriété, c'est la gestion d'un bien commun. Chacun des copros en possède un petit bout, et finance le fonctionnement du SDC.
C'est hors sujet.
Un petit copropriétaire pourrait tout aussi bien considéré qu'au regard de ses charges et de son pouvoir en AG, il est plus judicieux de laisser les gros copropriétaires du syndicat s'occuper de la besogne. Bref ceci est un autre débat.
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Initialement posté par ribouldingue
On reprend la question initiale qu'on semble oublier:
SI il existe la clause blablabla, ALORS est-elle légalement applicable?
Évidement touteS les clauses abusives du RC ou de l'AG ne sont pas applicables. L'article 43 de la L.1965 est là pour palier à certaines défaillance, son 1° alinéa précise : "Toutes clauses contraires aux dispositions des articles 6 à 37, 41-1 à 42 et 46 et celles du décret prises pour leur application sont réputées non écrites."
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Initialement posté par ribouldingueAccessoirement et concernant ce nouvel hors-sujet de notre ami Franck
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En quoi des membres qui ont un raisonnement différents seraient nécessairement hors sujet dans leur argumentation.
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Initialement posté par ribouldingue
Vos copropriétaires élisent sciemment au conseil deux suédois habitant en Suède (sic) et dont ils savent qu'ils ne viennent que l'été?
Vos copropriétaires sont-ils sains d'esprit?
Oui pourquoi ne le seraient-ils pas ? Je ne comprends pas où vous voulez en venir ?!.
Surtout si l'ensemble des autres copropriétaires résident hors d'Europe, les suédois seraient alors possiblement les plus proche pour revenir chaque été.
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Initialement posté par ribouldingue
il va quand même y avoir du sang....
Et des larmes... Super ambiance, ribouldingue propose des soirées SM sur le forum.... Ce sera sans moi.
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Initialement posté par philippe388On ne fait pas avec la réalité des méconnaissances juridiques, des bricolages à la franck1966
, et du non respect des règles.
Quel non respect des règles ?
Depuis 4 pages il est expliqué que seule l'AG peut révoquer un membre du CS.
Partant de là , certains inventent des astuces pour contourner cette règle de base, via l'application d'une clause d'un RFCS.
Membre du CS inactif 
Posté - 14 nov. 2016 : 15:13:45
