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bmick54
Nouveau Membre

5 message(s)
Statut:

Posté - 15 mai 2016 : 16:14:59

Bonjour ,

Je suis copropriétaire d'un appartement dans une résidence de 201 Lots.

La composition de la résidence est la suivante.

Quartier X : 1 bâtiments de 60 logements
1 bâtiments de 24 logements
1 bâtiments de 16 logements
1 maison témoin

Quartier Y : 1 bâtiments de 60 logements
1 bâtiments de 24 logements
1 bâtiments de 16 logements

Les 2 quartiers font partie de la même copropriété mais on une adresse différentes.

Il y a plusieurs année le Quartier Y à fait installer sur le bâtiments de 60 Logements des antennes d'opérateur téléphonique.

Le montant de ces recettes dois revenir au quartier Y ou à la copropriété entière?

Nous avons en 2009 fait remplacer les chaudières avec la création pour le quartier Y la création d'un batiment chaufferie car il n'en disposer pas.

Le montant des travaux est de 35% pour le quartier X et 65% pour le quartier Y.

Malheureusement tous le monde paie la même chose et donc le quartier X paient 15% de l'installation du quartier Y. Est-ce normal?

Solidaire dans les dépenses mais pas solidaires dans les recettes des antennes !!

Pourriez-vous m'éclairer?

Bonne journée

Édité par - bmick54 le 15 mai 2016 16:15:56

nefer
Modérateur

14544 message(s)
Statut:

Posté - 15 mai 2016 : 16:37:54

il faut d'abord relire votre réglement de copropriété , l'état descriptif de division et les clés de répartition

Louis92
Contributeur vétéran

France
2795 message(s)
Statut:

Posté - 16 mai 2016 : 09:54:48

bmick54

citation:

Il y a plusieurs année le Quartier Y à fait installer sur le bâtiments de 60 Logements des antennes d'opérateur téléphonique.

Le montant de ces recettes dois revenir au quartier Y ou à la copropriété entière?

Voyez le PV de l'AG, la résolution de l'époque a dû prévoir qui devrait bénéficier des recettes.

Pour les chaufferies : même réponse que nefer.

bmick54, la comparaison de "qui paye quand" sur le plan de la justice apparente sur 2 cas n'a pas cours en copropriété : que disent les textes ? loi ? décret ? règlement de copropriété ? PV d'AG ?

La vie d'une copropriété serait infernale (je pense au CS et au syndic) s'il fallait décider en fonction de l'impression de justice sur tels et tels cas ! La référence aux textes est le seul gage de cohérence des décisions.

Cdlt. Louis92.

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