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Elisabeth
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 Posté - 29 nov. 2015 : 15:10:13
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Bonjour
Dans la rubrique “Encombrements” du RC, il est stipulé :
“Les bicyclettes et autres véhicules à deux roues, ainsi que
les voitures d’enfants, ne pourront être entreposés que
dans les locaux communs ou emplacements communs prévus à cet effet.”
Que doit-on entendre par “autres véhicules à deux roues” ?
Peut-on considérer qu’une moto ou un scooter en fasse partie ?
Merci pour vos avis.
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nefer
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 Posté - 29 nov. 2015 : 16:18:49
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les véhicules à moteur ne peuvent pas être entreposés dans un local qui sert aux voitures d'enfants
les véhicules scooters, motos et voitures ne sont autorisés que dans les garages |
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Elisabeth
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 2
Posté - 29 nov. 2015 : 16:47:52
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Merci pour cette réponse claire et nette.
L'un des locataires avait stationné sa moto dans la partie commune
de notre cave (7 occupants dans cette entrée dont 2 locataires).
Le conseil syndical a, semble-t-il, "harcelé" ce locataire pour
qu'il enlève sa moto. Il a finalement accepté de l'enlever,
le temps de trouver un garage.
Quelque temps plus tard, c'est le fils de l'autre locataire qui
s'est "approprié" ces mêmes parties communes,
en y installant son scooter.
Certains occupants sont prêts à "tolérer" sa présence.
Le problème est que ce jeune est têtu et que très souvent,
il ne ferme pas à clé les portes (intérieure et extérieure)
d'accès à cette cave. Ses parents n'arrivent pas à le "raisonner".
Sachant que nous sommes plusieurs copropriétaires
d'un certain âge et que, de plus, nous sommes dans
un quartier "chaud", il y va de notre sécurité à tous.
Le jeune est tranquille, si on touche à sa moto, la sirène hurle !
Si on vote en AG l'interdiction de stationnement de ce scooter,
quels moyens avons-nous de faire respecter cette décision ?
Le jeune risque de se venger en laissant expressément
les portes ouvertes par exemple. Et cela risque d'être encore pire !
Accessoirement, le premier locataire se demande aussi pourquoi
ce scooter a le droit de stationner alors qu'on lui a interdit sa moto.
Merci pour vos idées. |
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Posté - 29 nov. 2015 : 17:07:58
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Elisabeth : et votre syndic ? c'est à lui de rappeler le RDC en affichant cette interdiction de garer les scooters et autres motos dans ce local poussettes et vélos.
IL doit aussi envoyer un courrier aux bailleurs en les informant de cette interdiction ( raison de sécurité) et de l'attitude de leurs locataires.
Votre CS doit exiger cela du syndic. |
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Elisabeth
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4
Posté - 29 nov. 2015 : 17:38:46
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Notre CS ignore ses droits et ses devoirs.
Difficile dans ces conditions d'agir.
Le syndic n'étant pas "rappelé" à l'ordre par le CS,
il ne bouge pas beaucoup (le syndic !) |
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nefer
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Posté - 29 nov. 2015 : 18:09:24
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pour rappel : il est fort probable que le contrat d'assurance de l'immeuble ne prévoit pas le stationnement des deux roues à moteur dans les parties communes
faites un courrier en RAR à votre syndic lui demandant d'intervenir auprès au bailleur pour faire retirer ce deux roues et engager sa responsabilité en cas de sinistre
demandez aussi à votre syndic d'afficher une note rapellant l'interdiction d'encombrer les parties communes et le stationnement de tout véhicule à moteur dans les parties communes ou privatives |
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Elisabeth
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6
Posté - 29 nov. 2015 : 19:16:10
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Merci, j'y vois plus clair.
Pour ce qui est de la copropriétaire bailleur, elle ne demande pas mieux
que d'intervenir pour apaiser les choses mais c'est très délicat pour elle.
Dans la mesure où elle a des locataires qui ne lui posent aucun problème
depuis plus de 15 ans.
Elle va donc faire le nécessaire auprès des locataires. Mais que peut-elle faire
si le fils n'obtempère pas ? Peut-on appeler la fourrière par exemple ? Sachant
que nous avons voté pour autoriser l'intervention de la police dans la copropriété.
Et une remarque : les véhicules à moteur peuvent stationner dans les parties privatives
à condition qu'il s'agisse d'un garage (vous dites le contraire dans votre réponse). |
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nefer
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7
Posté - 29 nov. 2015 : 19:38:49
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citation: Initialement posté par Elisabeth
.
Et une remarque : les véhicules à moteur peuvent stationner dans les parties privatives
à condition qu'il s'agisse d'un garage (vous dites le contraire dans votre réponse).
garage : oui
cave: non |
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Elisabeth
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Posté - 29 nov. 2015 : 19:43:30
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Merci nefer.
Et peut-on appeler la fourrière ?
Après avoir averti le jeune de ce qui attend son scooter. |
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nefer
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Posté - 29 nov. 2015 : 20:19:30
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citation: Initialement posté par Elisabeth
Merci nefer.
Et peut-on appeler la fourrière ?
Après avoir averti le jeune de ce qui attend son scooter.
la fourrière n'intervient que sur la voie publique |
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Posté - 29 nov. 2015 : 20:30:12
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Elisabeth : la copro. bailleur a donné copie du RDC à son locataire.Le fils ne décide pas des relations bailleurs/locataires !
Par son manque de civisme, du non respect de la sécurité, il met aussi en cause ses parents.
Ces parents doivent agir aussi en rappelant à leur fils qu'il vit en communauté et qu'il doit respecter les règles.
C'est interdit de garer ses scooters dans le garage à vélos et à poussettes, cela s'applique à tous les résidents.
Le syndic DOIT rappeler cela par une affiche rapidement, en précisant que le nécessaire sera fait sous huit jours,si des scooters ( sans précision de nom) et des motos sont garés dans ce local.
Cela devrait faire bouger les choses. ET ceal n'a rien de compliqué.
TOUT copro. peut envoyer un RAR a pour régler ce problème de sécurité au syndic, qui est leur interlocuteur. |
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Elisabeth
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Posté - 29 nov. 2015 : 20:30:26
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Evidemment pour la fourrière !
Mais de quels moyens dispose la copropriétaire bailleur
ou le syndicat pour interdire le stationnement de ce scooter si
son propriétaire n'en fait qu'à sa tête ?
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Posté - 29 nov. 2015 : 20:45:29
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Elisabeth : mais relisez les posts de nefer; la LOI l'interdit.Il est facile au syndic de jusitifier son courrier par le texte de loi.
Vous oubliez encore votre syndic ! c'est lui qui gère la copropriété.
C'est interdit, le copro.bailleur sera conforter par la loi.
Tout le monde a peur de ce " fils" de la voisine locataire ?
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Elisabeth
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13
Posté - 29 nov. 2015 : 21:49:13
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OK, on s'appuiera donc sur la loi mais il y a des jeunes
qui n'en ont que faire !
On verra la suite. |
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Jean13
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Posté - 30 nov. 2015 : 08:31:02
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La police n'interviendra pas ......
C'est justement pourquoi j'ai demandé l'inscription de la résolution suivante pour la prochaine AG.
quote......
DEMANDE D’INSCRIPTION DE RÉSOLUTION pour la prochaine AG prévue fin avril / début mai 2016 -
(Majorité Art. 25/25-1)
Autorisation à donner aux membres de la Police Nationale et municipale et/ou de la Gendarmerie afin qu'ils puissent accéder, pour les besoins de la sécurité des personnes et des biens aux parties communes générales de l'immeuble conformément à la Loi 95-73 du 21 janvier 1995 en son Art.12 ainsi qu'au Code de la construction en son chapitre VI article L.126-1
Résolution:
L'Assemblée Générale, après en avoir délibéré, donne l'autorisation aux membres de la Police Nationale et municipale et/ou de la Gendarmerie afin qu'ils puissent accéder, pour les besoins de la sécurité des personnes et des biens, aux parties communes générales de l'immeuble.
unquote....
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Posté - 30 nov. 2015 : 09:04:17
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jean13 : cette résolution est un " classique " dans un OdJ; mais cela ne changera strictement rien aux problèmes d'Elisabeth.
La Police n'interviendra pas pour un sccoter garé dans le local vélos et poussettes  |
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Jean13
Contributeur senior
France
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Posté - 30 nov. 2015 : 10:32:57
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Phil388,
Exact aussi mais là les forces de l'ordre ne pourrons pas invoquer qu'il n'ont pas le droit d'entrer comme cela m'a été opposé une fois à Levallois-Perret.
Mais faire venir les flics calmera peut être ce petit jeune.
Pour Elisabeth, tout ce qui lui a été dit est exact. Charge à elle d'exiger du syndic qu'il fasse respecter le RDC conformément à ses obligations. |
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Posté - 30 nov. 2015 : 10:47:22
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jean13 : un scooter garé dans une copropriété privée à coté d'une poussette et d'un vélo ne fera JAMAIS déplacer la Police !
C'est un problème interne au SDC, à régler par le syndic assisté du CS.
Un seule personne est en cause, cela devrait être très facile. |
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Posté - 30 nov. 2015 : 11:16:13
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Elisabeth : C'est au syndic d'informer TOUS les copropriétaires de cette interdiction.
Il DOIT aussi informer des règles régissant les parkings et locaux pour engins à moteur.
En cas d'incendie du à ce scooter, la responsabilité du propriétaire du scooter sera engagée. Que dire également de celle du syndicat des copropriétaires dont le syndic n'a rien fait pour faire retirer ce scooter de ce local vélo.
Un parking doit être ventilé, équipé d'extincteurs et de bac à sable. Un local commun pour poussettes et vélos n'est pas équipé.
Le syndic DOIT aussi demander conseil, comme le CS d'ailleurs, à l'assureur de la copropriété sur ce stationnement illégal.
Le risque est aussi grand pour tous les copropriétaires : l'assureur ne prendra pas en charge un sinistre incendie, petit ou grand, si un scooter garé dans un local commun alors que cela est interdit, est la cause de cet incendie.
Dans son courrier distribué à TOUS les copros et affiché dans le hall de l'immeuble le syndic devra rappeler la responsabilité de chacun et des conséquences financières en cas d'incendie qui pourrait se propager à l'immeuble. Cela n'arrive pas qu'aux autres.
La plupart des règlements sanitaires et sociaux des départements interdisent aussi de garer des véhicules à essence dans les locaux qui ne sont pas des parkings (entreposage de matière dangereuses : essence. Risques d'incendies) :
Circulation et locaux communs.
Le remisage des véhicules à moteur est interdit, même temporairement, dans les locaux et dégagements communs, sauf dans ceux spécialement prévus et aménagés à cet effet.
elisabeth : le copro. bailleur doit prendre en compte le non respect de la loi, des risques que fait courir ce locataire, de la responsabilité du SDC lui-même dont il est membre.
elisabeth : vu sur le Parisien, 2 novembre 2015 : Il n’était pas encore 19 h 30, ce dimanche, lorsque des témoins ont alerté les secours : une épaisse fumée sortait d’une structure d’accueil pour les enfants, avenue Anatole-France à Choisy-le-Roi. A leur arrivée sur place, les sapeurs-pompiers ont constaté que l’incendie était dû à une carcasse de scooter qui avait été placé dans un local, destiné à accueillir les poussettes.
Le local a été entièrement détruit par les flammes. Quant à l’origine du sinistre, elle reste encore indéterminée et devra être précisée par l’enquête confiée au commissariat de Choisy-le-Roi.
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Édité par - philippe388 le 30 nov. 2015 11:24:05 |
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Elisabeth
Contributeur senior
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Posté - 30 nov. 2015 : 13:06:39
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Merci à tous pour toutes ces remarques et suggestions qui vont m’être fort
utiles. Merci, en particulier, à Louis92 pour avoir fourni un texte très précis
que je vais pouvoir faire mettre à l’ODJ.
Nous avions déjà voté ce point, mais pas avec un libellé aussi précis.
A ce sujet d'ailleurs, j'ai vu récemment qu'il fallait voter ce point tous les ans.
Mon information est-elle exacte ?
Si le syndic menace que “le nécessaire sera fait sous huit jours”,
il n’a aucun moyen de faire sortir ce scooter !
Et très probablement, la police, comme déjà mentionné, ne va pas
se déplacer et encore moins dans la période actuelle !
On ne peut même pas le sortir nous-mêmes de la cave car l’alarme va “gueuler” !
D’ailleurs, on n’a pas intérêt à toucher à ce scooter car le jeune risque
de devenir violent.
J’ai longuement et de multiples fois discuté avec les parents
qui essayent de lui parler et de le raisonner.
Mais ils sont eux-mêmes “victimes” des incivilités et de la violence de leur fils.
Pour la petite histoire, le père est ....... policier !
“Un parking doit être ventilé, équipé d'extincteurs et de bac à sable.”
Ceci est peut-être valable pour de grands parking souterrains ? |
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Jean13
Contributeur senior
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Posté - 30 nov. 2015 : 14:11:14
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citation: Initialement posté par Elisabeth
Pour la petite histoire, le père est ....... policier !
Waouhhhh !!! la honte pour ce père si vous faites intervenir les flics.
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"Autres véhicules à deux roues " ? 
