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Luc Standon
Contributeur vétéran
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 Posté - 04 mars 2015 : 17:11:28
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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Posté - 04 mars 2015 : 17:17:01
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Piovem
Contributeur senior
France
523 message(s)
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Posté - 04 mars 2015 : 17:29:12
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Je redemande un texte de loi, le reste c'est de la parlote. Apparemment il n'y en a pas. Donc, comme vous le dites si à propos: on discute pour rien.
Je ne regrette qu'une chose, c'est d'avoir perdu mon temps. Votre incision tranchante nous aurait évité TANT de parlotte inutile.
Mais remarquez, de l'inutile, il n'y a que ça! Codes de procédure, déontologie, éthique, morale, c'est vrai que ce ne sont que des mots bien ronflants et qui apparemment sont vides de sens. A se demander qui a pondu tout ça et pourquoi?  |
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JPM
Modérateur
8598 message(s)
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Posté - 04 mars 2015 : 17:34:35
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C'est avant tout une question de déontologie.
La règle est simple : un avocat peut assister et représenter deux plaideurs dans une même instance dès lors qu'ils ont des intérêts identiques.
MAIS, s'il apparaît qu'il y a par ailleurs un risque d'opposition d'intérêts entre ces deux plaideurs l'avocat doit impérativement abandonner l'un des deux clients.
Pour les syndics qui confient systématiquement les affaires dans lesquelles un syndicat qu'il administrent est partie à un avocat qui est par ailleurs leur avocat personnel, il y a des risques importants d'opposition d'intérêt dans de multiples affaires.
Il suffit que le risque existe pour l'avocat soit dans l'obligation de se désister. Sa réalisation n'est pas une condition indispensable
Le grand problème est que c'est à l'avocat de signaler aux copropriétaires que le syndic a commis une faute qui est au moins partiellement à l'origine de l'instance 
Force est de constater que les avocats se taisent !
Par ailleurs on ne saurait rejeter l'idée que les syndics confient le soin des affaires de leurs syndicats à un avocat personnel dont ils apprécient les qualités.
C'est aux Bâtonniers et Conseils de l'Ordre qu'il appartiendrait en premier lieu de prendre en main cette question en rappelant le risque aux avocats et en sanctionnant sévèrement tout écart.
Il leur faudrait également interdire aux avocats de refiler le syndicat à un collaborateur ou à un " sous-traitant ".
Il serait bon aussi que les conseils syndicaux suivent mieux les instances judiciaires qu'ils ne le font présentement. Il est curieux de voir un CS s'acharner sur une babiole en négligeant une procédure importante.
Ceci étant, les magistrats pourraient peut être aussi intervenir de manière " courtoise " en constatant qu'un avocat se fait complice de son client syndic 
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 Posté - 04 mars 2015 : 17:46:21
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Merci JPM pour une réponse, comme d'ordinaire, bien renseignée.
J'ai tendance a penser a titre personnel que les conseils de l'ordre et les batonniers tout comme les chambres de notaires ou chambres d'huissier sont des 'truc' tous sauf transparents à qui on ne peu pas décemment confier le droit. La justice, c'est le métier des Juges, transférer certianes 'taches' aux conseils et aux chambres, c'est risquer ce qu'on risque ici:
La confusion des genres ne saurait céder aux honoraires. |
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Piovem
Contributeur senior
France
523 message(s)
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26
Posté - 04 mars 2015 : 17:46:59
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citation: Initialement posté par JPMC'est avant tout une question de déontologie. C'est aux Bâtonniers et Conseils de l'Ordre qu'il appartiendrait en premier lieu de prendre en main cette question en rappelant le risque aux avocats et en sanctionnant sévèrement tout écart. Ceci étant, les magistrats pourraient peut être aussi intervenir de manière " courtoise " en constatant qu'un avocat se fait complice de son client syndic Quelle limpidité dans votre discours, mais... tout ceci ne sont que de bonnes intentions qui ne seront jamais appliquées, si on tient compte de la tendance générale.
Nous restons dans le vague des intentions que personne ne veut jamais forcer, sauf que les syndics les forcent en permanence, récidivent et réitèrent. Alors autant l'oublier: pas vu, pas pris. Allez, on attend la prochaine AG... |
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27
Posté - 04 mars 2015 : 17:50:08
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Luc Standon : Chaque avocat en profite puisque les avocats des syndicats seront toujours payés par le syndic (qui tient la compta du SDC) quoiqu'il advienne du jugement et/ou de l'issue de la procédure.
Pour les avocats, autant dire que les affaires de M ou Mme Copropriétaire-lambda c/ SDC, c'est le jackpot autant qu'une procédure de divorce non amiable. Si en plus il y a un démembrement de lot, c'est carrément jackpot+bingo car c'est le doublé assuré pour l'avocat. Évidement ce n'est pas une généralité, non plus.
Puis les coûts d'une procédure répartis sur l'ensemble d'un SDC, c'est toujours moins visible que lorsque le copropriétaire paie seul son avocat. Alors la déontologie idéologique contre les réalités économiques ?!... Je vous laisse philosopher sur cela...
Du BlaBla sans intérêt !! nous sommes ici dans le " TOUS POURRIS " et " TOUS CORROMPUS" Cela devient très pénible et très loin de la philosophie.
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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28
Posté - 04 mars 2015 : 18:01:38
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Quelle loi de la république est enfreinte quand l'avocat défend a la foi le syndicat ET le syndic (article numéro tant de tel code) ?
Moi encore lorsque je dit une connerie, je le fait avec humour, mais vous le pire c'est que vous rester sérieux Franchement, c'est fort, surtout ne changer rien
Pour les autres.... Google est toujours votre ami...
- http://cnb.avocat.fr/Reglement-Inte...IN_a281.html
Il est interdit aux avocats associés dans un même cabinet ainsi qu’à leurs collaborateurs de plaider les uns contre les autres, ou de représenter dans les procès et les formalités des parties qui ont des intérêts opposés (articles 90, 91 et 83 de la loi n° 8 du 11 mars 1970 réglementant la profession d’avocat)
C'est un peu indigeste, soit. Alors...
Bon on considère que la plupart des députés/sénateurs qui siègent et/ou qui trônent à l'assemblée et/ou au parlement sont à minima avocat en droit classique.
Concernant la sphère publique, (et grâce à M. CAHUZAC qui n'a évidement jamais eut de compte en Suisse), merci de se référer à la....
- LOI n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique
- http://www.legifrance.gouv.fr/affic...000028056315
Ah et pour une base relativement sérieuse (du moins je l'espère) :
Lire le PDF de 4 page sur "La Gestion du Conflit d’Intérêts dans la Déontologie de l'Avocat" Actes du colloque Conflits d’intérêts / organisé le 20 novembre 2012 à l’université Lyon III :
- www.august-debouzy.com/files...de%20Lyon.pdf" target="_blank">http://www.august-debouzy.com/sites...e%20Lyon.pdf
Mais évidement pour certains détracteurs du forum, tout ceci n'est qu'une pure polémique stérile et sans fondement, et il sera préférable de s'attarder les réels enjeux de ce forum et particulièrement sur le postage de vidéos dans les messages, car cela est le + important, n'est-ce pas ?  
- Et par ailleurs... > A propos de ce forum ! > Est-il tolérable d'être vidéo-isé en permanence?
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Conformément à la Loi "informatique et libertés" du 6 janvier 1978 modifiée (cf. CNIL), je bénéficie et dispose d'un droit d'accès, de rectifications, de modifications et de suppression des données et des informations me concernant.
Ce droit s'appliquant aussi à l'ensemble de mes contributions, interventions et commentaires sur les forums d'UniversImmo.com dont la société AEDèv SAS ne peut se prévaloir automatiquement de l'exclusivité des droits d'édition.
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Édité par - Luc Standon le 04 mars 2015 18:04:27 |
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Posté - 04 mars 2015 : 18:13:47
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citation: Moi encore lorsque je dit une connerie, je le fait avec humour, mais vous le pire c'est que vous rester sérieux Si vous dites que vous êtes drole, je vous crois sur parole, je pense, enfin, bon, je suppose que vous savez de quoi vous parlez.
citation: Concernant la sphère publique, (et grâce à M. CAHUZAC qui n'a évidement jamais eut de compte en Suisse), merci de se référer à On ne parle pas du tout de ca, mais mon dieu que vous êtes drole (quand même)
Accessoirement ca date de fin 2013, donc on en peut pas encore s'étonner de centaines de cas, on ne pourrait guère reprocher que ceux de 2014 (Ca va, vous suivez?)
citation: Pour les autres.... Google est toujours votre ami... - http://cnb.avocat.fr/Reglement-Inte...IN_a281.htmlIl est interdit aux avocats associés dans un même cabinet ainsi qu’à leurs collaborateurs de plaider les uns contre les autres, ou de représenter dans les procès et les formalités des parties qui ont des intérêts opposés (articles 90, 91 et 83 de la loi n° 8 du 11 mars 1970 réglementant la profession d’avocat)
Contrairement a vous, j'ai deja été devant un juge et je me vois mal parler au juge du non respect du réglement intérieur de la profession des avocats, dont je ne suis meme pas certain que quelqu'un puisse garantir la dernier version publiée;..
Un réglement intérieur, c'est pour réglementer à l'intérieur. La, on est à l'extérieur.
Au tribunal on fait du droit, pas du règlement intérieur;
Sinon, même si on fait appel a cet article, qui vous dit que le syndic défendant le syndicat et le syndic défendant lui-même n'ont pas signé un accord déclarant qu'a priori ils n'ont pas d’intérêt contradictoire.
Vous faites quoi?
Une enquête et de nouvelles conclusions démontrant l'inverse?
SURTOUT Quand vous-mêmes êtes défendu par un avocat qui, outre votre business, défend le sien, et vous aurez le plus grand mal a lui tordre le bras...
Bon, qu'est-ce qu'on a rit quand même. |
Édité par - ribouldingue le 04 mars 2015 18:25:14 |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
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Posté - 04 mars 2015 : 18:20:13
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citation: Initialement posté par JPMLe grand problème est que c'est à l'avocat de signaler aux copropriétaires que le syndic a commis une faute qui est au moins partiellement à l'origine de l'instance Force est de constater que les avocats se taisent !
Faut dire que le syndic ne va pas les inviter en AG pour dire une pareille vérité Quel syndic irait se tirer une balle dans le pied ?
Dois-je revenir le dernier alinéa de l'art.55 du D.1967 ou faut-il simplement améliorer l'article 11 du même Décret 
citation: Initialement posté par JPM
Par ailleurs on ne saurait rejeter l'idée que les syndics confient le soin des affaires de leurs syndicats à un avocat personnel dont ils apprécient les qualités.
Et donc comme je le disait, si en + l'avocat du SDC est lui-même affilié à la FNAIM, alors là c'est mort pour le SDC quoiqu'il arrive.
citation: Initialement posté par JPM
C'est aux Bâtonniers et Conseils de l'Ordre qu'il appartiendrait en premier lieu de prendre en main cette question en rappelant le risque aux avocats et en sanctionnant sévèrement tout écart.
Genre une tape sur la main droite lorsqu'il a prêté serment, et un que je vous y reprenne plus car la prochaine fois... Cela doit être à cause du col blanc.
citation: Initialement posté par JPM
Il leur faudrait également interdire aux avocats de refiler le syndicat à un collaborateur ou à un " sous-traitant ".
200% OK
citation: Initialement posté par JPMCeci étant, les magistrats pourraient peut être aussi intervenir de manière " courtoise " en constatant qu'un avocat se fait complice de son client syndic
Et le magistrat il la fait quand la bise au cul ?
Après ou avant la tappotte sur la main de l'avocat par le Bâtonnier ?
En tout cas on voit bien que cela mérite un sérieux débat en profondeur.
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Posté - 04 mars 2015 : 18:30:27
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citation: Ceci étant, les magistrats pourraient peut être aussi intervenir de manière " courtoise " en constatant qu'un avocat se fait complice de son client syndic En utilisant un règlement intérieur?
Ce serait en effet sympa, mais je ne vois pas les magistrats se lancer dans des piques inutiles puisque non contraignantes et non profitables à un débat contradictoire, on dirait que le magistrat prend a priori position pour un coté avant même qu'il ait exprimé une seule parole;
Je verrais plutot s'il devait y avoir une barrière une recevabilité de la constitution d'avocat qui pourrait etre autorisée ou pas selon des critères, mais on reparle de la loi, pas d'un simple réglement intérieur qui menace d'un tapé sur le doigt le contrevenant avant de l'envoyer au coin. |
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Luc Standon
Contributeur vétéran
2549 message(s)
Statut:
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Posté - 04 mars 2015 : 19:36:32
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citation: Initialement posté par ribouldingue
Contrairement a vous, j'ai deja été devant un juge et je me vois mal parler au juge du non respect du réglement intérieur de la profession des avocats,
Ah bien moi j'ai même appelé le procu "camarade révolutionnaire" puisqu'avant 1789... Les tribunaux, bref...
Il m'a été aussi reproché d'invoquer "l'erreur de menuisier" lors d'une audience publique, moi qui ne suis qu'un simple profane parmi les grands.
Mais bon j'en passe...
On m'a même reproché de chercher l'outrage au magistrat pour faire reporter l'audience. Ce qui n'était pas le cas, mais mon franc parlé n'est vraiment pas apprécié à sa juste valeur, comme je le disait dans un autre sujet : "Lorsque la vérité dérange, faut-il préférer l'illusion qui réconforte ?"
Bref....
Vous demandez des exemples, et lorsque vous les avez, la réponse ne vous convient pas/jamais selon les membres qui vous la propose.
citation: Initialement posté par ribouldingue
Au tribunal on fait du droit, pas du règlement intérieur;
A bon(s) entendeur(s), mais la qualité de la plaidoirie y est aussi pour beaucoup.
L'art oratoire accompagné d'une éloquence certaine est un luxe que regrettablement je ne dispose pas, même au tribunal. Ce qui devant la mauvaise foi, n'est certes pas un avantage, je dois bien l'admettre.
Le Tribunal n'est qu'un Théâtre où se joue une pièce de vie dont les acteurs ne sont même pas les participants et dont le Maître incontestable était Jacques Vergès, n'en déplaise à quiconque. D'ailleurs, ne dit on pas que ses obsèques aurait été réglé par l'ordre des avocats de Paris :
- http://tempsreel.nouvelobs.com/just...-verges.html
citation: Initialement posté par ribouldingue
Bon, qu'est-ce qu'on a rit quand même.
Bien voilà , enfin vous vous détendez C'est pas mieux comme ça ?
Allez pour continuer à vous faire plaisir.... BZZZZ
Avouer que j'ai été la chercher loin celle lÃ
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Posté - 04 mars 2015 : 19:47:15
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citation: Le Tribunal n'est qu'un Théâtre où se joue une pièce de vie dont les acteurs ne sont même pas les participants Je me demande réellement si vous êtes en capacité de faire PARTAGER une expérience PROFITABLE aux lecteurs de vos passages (plaidoiries? je doute) devant les juges.
C'est certes tellement moins drôle de gagner. |
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Syndic et syndicat même avocat? 
