|
|
Tous les utilisateurs peuvent poster de NOUVEAUX sujets dans ce forum
Tous les utilisateurs peuvent répondre aux sujets dans ce forum |
|
| Auteur |
 Sujet  |
|
|
|
C_Killer
Nouveau Membre
48 message(s)
Statut:
|
|
 Posté - 15 sept. 2014 : 13:43:42
|
bonjour,
je viens récemment de reprendre le syndic de ma copropriété. Lors de l'AG qui m'a désigné, certains copropriétaires ont demandé à ce qu'un recensement des caves soit fait du fait de conflits à ce sujet.
L'immeuble est un R+6, le réglement de copropriété établi en 1955 mentionne 20 lots en surface (1 à 20), 15 lots en sous sol 21 à 35 et un lot "hors construction" (lot 36 qui est une extention du local commercial)
En 1992, il a fallu refaire les caves qui s'affaissaient.
L'ancien proprio du local commercial du RdC à pris à sa charge les travaux de rénovation/renforcement des caves en echange de quoi il s'est attribué 1/3 de la surface de la cave afin de faire le sous sol de sa boutique.
Il a dressé un mur a été dressé pour séparer sa grande cave des autres.
Cette modification a été faite sans AG ni présence de notaire, il y a juste un plan d'architecte signé par le syndic de l'époque (ex-ex-ex syndic) et le conseil syndical de l'époque (dont faisait parti l'ex-ex syndic qui m'a expliqué toute l'histoire).
Les autres caves ont toutes été scindée en 2.
Le plan est suivi d'un récapitulatif des numéros de lot / numéros de cave / tantièmes.
Il est fait mention des lots 21 Ã 35.
Lors de la mise en place de l'ex-syndic, le conseil syndical à annoté le plan au crayon à papier avec les nom des copropriétaires occupant les caves.
Lors de l'AG 2013, 2 résolutions ont été votées :
-la création du lot 37 à été voté (ancienne loge vendue), la résolution précisait le nombre de tantièmes du lot créé et qu'il s'agit d'une modification du réglement de copro.
-la création des lots 38 & 39 (aucune mention des tantièmes de ces lots) qui sont des extentions non officielles du local commercial (espace pris sur la cour) puis suppression des lots 1 2 31 32 33 34 35 36 39 pour créer le lot 40 qui correspond à l'ensemble du local commercial.
Plusieurs problèmes se posent
- il reste un morceau de parties communes dans le sous sol du local (les propriétaires actuels ont essayé de vendre mais la vente à échouée)
- une partie des lots supprimés (au moins les lots 33 & 34) n'appartiennent pas aux proprio du local (le lot 34 m'appartient) - du coup le lot 40 appartient il au propriétaire du local commercial ?
- la resolution de création des lots 38 & 39 puis suppression des lots 1 2 31 32 33 34 36 38 39 pour créer le lot 40 ne fait aucune mention de tantième, La resolution parle de "modification de l'état descriptif de division du reglement de copropriété".
Je vois 2 solutions
1/ les propriétaires des lots 33, 34 vendent leurs lots au proprio du local commercial, la cropro vend la part de partie commune au proprio du local commercial
dans ce cas, vu que les lots 33, 34 & 39 ont été supprimé, j'imagine qu'il faut voter l'annulation de la résolution de l'ag 2013 (ou voter une resolution qui supprime le lot 40 et recréer les les 1 2 31 32 33 34 36 38 39
2/ passer par un expert géometre pour refaire un reglement de copropriété.
que valent ces solutions ?
quel est le risque de reprendre la compta comme le faisait l'ancien syndic pro, puis je me permettre d'attendre l'ag 2015 ?
petite précision, l'ancien sndic n'indiquait que les lots principaux tout en incorporant les tantièmes des caves dans mon cas cela donnait la chose suivante
je possede les lots 9 (appt 60/1000) 10 (appt 22/1000) & 34 (cave 2/1000), il indiquait sur les relevés de charge & feuille de présence les lots 9 (60/1000) & 10 (24/1000)
Par ailleurs, comment répartir les éventuelles frais de géomètre ? (en 2013 la création du lot 37 pour vente de la loge avait été affecté à l'ensemble de la copro alors que les suppression de lot pour la création du lot 40 avait été affecté au propio du local commercial).
|
|
| |
|
Sujet |
|
|
|
|
| Universimmo.com |
© 2000-2012 AEDev |
 |
|
|
|
pb de lots 
